TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES BATIMENTS POUR LE CHU DE MONTPELLIER, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) ET OPERATIONS DE TRAVAUX JUSQU'A 1 100 000 € HT (POUR LE CHU DE MONTPELLIER) ET JUSQU'A 600 000 € HT (POUR LES ETABLISSEMENTS PARTIES SITUES DANS L'HERAULT) /
CHU Montpellier
TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES BATIMENTS POUR LE CHU DE MONTPELLIER, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) ET OPERATIONS DE TRAVAUX JUSQU'A 1 100 000 € HT (POUR LE CHU DE MONTPELLIER) ET JUSQU'A 600 000 € HT (POUR LES ETABLISSEMENTS PARTIES SITUES DANS L'HERAULT)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de creusement de tranchées
- • Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de signalisation routière
- • Réparation et entretien de toiture › Travaux d'entretien de toiture
- • Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques › Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'isolation
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité › Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES BATIMENTS POUR LE CHU DE MONTPELLIER, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) ET OPERATIONS DE TRAVAUX JUSQU'A 1 100 000 € HT (POUR LE CHU DE MONTPELLIER) ET JUSQU'A 600 000 € HT (POUR LES ETABLISSEMENTS PARTIES SITUES DANS L'HERAULT) /
Numéro de référence: 24A0047
Brève description:
“TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES BATIMENTS POUR LE CHU DE MONTPELLIER, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT...”
Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 58 912 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot CHU (site unique) et EP 34”
Informations complémentaires:
“- Marché public conclu pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure - Marché public pouvant être...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Installation de signalisation routière 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (10%) : Sous-critère 1 : Démarche environnementale (60%) Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale (40%)
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie (40%) : Sous-critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (50%) Sous-critère 2 : Moyens matériels mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (10%) Sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes d'intervention dans un établissement hospitalier en activité (40%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
2️⃣
Description du marché:
“2 lots : Lot 4A - CHU (site A) Lot 4B - CHU (site B)”
Informations complémentaires:
“- Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 4A : 1 440 000 euros Lot 4B : 1 280 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 4A : 2 880 000...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
5️⃣
Description du marché:
“2 lots : Lot 3A - CHU (site A) Lot 3B - CHU (site B)”
Informations complémentaires:
“- Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 3A : 3 200 000 euros Lot 3B : 2 600 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 3A : 6 400 000...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
6️⃣
Description du marché:
“2 lots : Lot 5A - CHU (site A) Lot 5B - CHU (site B)”
Informations complémentaires:
“- Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 5A : 2 540 000 euros Lot 5B : 2 220 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 5A : 5 080 000...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
7️⃣
Description du marché:
“Lot 1A - CHU (site unique)”
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (10%) : Sous-critère 1 : Démarche environnementale (60%) Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale (40%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
8️⃣
Description du marché:
“5 lots : Lot 6A - CHU (site A) Lot 6B - CHU (site B) Lot 6C - Courants forts EP 34 Lot 6D - Courants faibles - Sûreté EP 34 Lot 6E - Sécurité incendie EP 34”
Informations complémentaires:
“- Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 6A : 7 300 000 euros Lot 6B : 6 180 000 euros Lot 6C : 1 012 000 euros Lot 6D : 1 180 000 euros Lot 6E : 696...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
9️⃣
Description du marché:
“2 lots : Lot 2A - CHU (site A) Lot 2B - CHU (site B)”
Informations complémentaires:
“- Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 2A : 2 800 000 euros Lot 2B : 2 800 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 2A : 5 600 000...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation 📦
Description des renouvellements:
“Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 8A - CHU (site unique)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“2 lots : Lot 7A - CHU (site A) Lot 7B - CHU (site B)”
Informations complémentaires:
“- Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 7A : 2 400 000 euros Lot 7B : 2 400 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 7A : 4 800 000...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie (40%) : Sous-critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (50%) Sous-critère 2 ; Moyens matériels mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (10%) Sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes d'intervention dans un établissement hospitalier en activité (40%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“2 lots : Lot 9A - CHU (site unique) Lot 9B - EP 34”
Informations complémentaires:
“- Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 9A : 3 000 000 euros Lot 9B : 684 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 9A : 6 000 000...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-12 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette information est fournie à titre purement indicatif”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Une attention particulière sera portée aux références similaires à l'objet du marché (en...”
Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: 1, Place Jean Baumel
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s-giraud@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339058 📞
Fax: +33 467339159 📠
URL: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 101-311289 (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES BATIMENTS POUR LE CHU DE MONTPELLIER, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) ET OPERATIONS DE TRAVAUX JUSQU'A 1 100 000 € HT (POUR LE CHU DE MONTPELLIER) ET JUSQU'A 600 000 € HT (POUR LES ETABLISSEMENTS PARTIES SITUES DANS L'HERAULT) /
Numéro de référence: 24A0047
Brève description:
“TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES BATIMENTS POUR LE CHU DE MONTPELLIER, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 58 912 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot CHU (site unique) et EP 34”
Informations complémentaires:
“- Marché public conclu pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure - Marché public pouvant être...”
Produits/services supplémentaires: Installation de signalisation routière 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (10%) : Sous-critère 1 : Démarche environnementale (60%) Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale (40%)
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie (40%) : Sous-critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (50%) Sous-critère 2 : Moyens matériels mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (10%) Sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes d'intervention dans un établissement hospitalier en activité (40%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
2️⃣
Description du marché:
“2 lots : Lot 4A - CHU (site A) Lot 4B - CHU (site B)”
Informations complémentaires:
“- Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 4A : 1 440 000 euros Lot 4B : 1 280 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 4A : 2 880 000...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
5️⃣
Description du marché:
“2 lots : Lot 3A - CHU (site A) Lot 3B - CHU (site B)”
Informations complémentaires:
“- Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 3A : 3 200 000 euros Lot 3B : 2 600 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 3A : 6 400 000...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
6️⃣
Description du marché:
“2 lots : Lot 5A - CHU (site A) Lot 5B - CHU (site B)”
Informations complémentaires:
“- Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 5A : 2 540 000 euros Lot 5B : 2 220 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 5A : 5 080 000...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
7️⃣
Description du marché:
“Lot 1A - CHU (site unique)”
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (10%) : Sous-critère 1 : Démarche environnementale (60%) Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale (40%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
8️⃣
Description du marché:
“5 lots : Lot 6A - CHU (site A) Lot 6B - CHU (site B) Lot 6C - Courants forts EP 34 Lot 6D - Courants faibles - Sûreté EP 34 Lot 6E - Sécurité incendie EP 34”
Informations complémentaires:
“- Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 6A : 7 300 000 euros Lot 6B : 6 180 000 euros Lot 6C : 1 012 000 euros Lot 6D : 1 180 000 euros Lot 6E : 696...”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
9️⃣
Description du marché:
“2 lots : Lot 2A - CHU (site A) Lot 2B - CHU (site B)”
Informations complémentaires:
“- Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 2A : 2 800 000 euros Lot 2B : 2 800 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 2A : 5 600 000...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation 📦
Description des renouvellements:
“Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 8A - CHU (site unique)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“2 lots : Lot 7A - CHU (site A) Lot 7B - CHU (site B)”
Informations complémentaires:
“- Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 7A : 2 400 000 euros Lot 7B : 2 400 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 7A : 4 800 000...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie (40%) : Sous-critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (50%) Sous-critère 2 ; Moyens matériels mis en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (10%) Sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes d'intervention dans un établissement hospitalier en activité (40%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“2 lots : Lot 9A - CHU (site unique) Lot 9B - EP 34”
Informations complémentaires:
“- Détail de la valeur estimée hors TVA : Lot 9A : 3 000 000 euros Lot 9B : 684 000 euros - Détail de la valeur maximale hors TVA : Lot 9A : 6 000 000...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-12 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette information est fournie à titre purement indicatif”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Une attention particulière sera portée aux références similaires à l'objet du marché (en...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: 1, Place Jean Baumel
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s-giraud@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339058 📞
Fax: +33 467339159 📠
URL: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2489901&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 101-311289 (2024-05-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)