TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE GROSSES RÉPARATIONS D’ÉTANCHÉITÉ DES TOITURES TERRASSES POUR LES BESOINS DE L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT CANNES PAYS DE LERIN ET DE LA SOCACONAM
OPH Cannes Pays de Lérins (06)
Les stipulations de la présente consultation concernent le contrôle systématique, l'entretien, et les grosses réparations de l'étanchéité de toutes les toitures terrasses des bâtiments de l'OPH Cannes Pays de Lérins et de la SOCACONAM. Le marché est établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, en raison de l'indétermination du rythme et de l'étendue du besoin. Pour l'OPH Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 50 000,00 EURHT / montant maximum par période 400 000,00EURHT Pour la SOCACONAM Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 0,00 EURHT / montant maximum par période 75 000,00EURHT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Exetanch
- • Réparation et entretien de toiture › Travaux d'entretien de toiture
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-09 | Avis de marché |
| 2025-04-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d’entretien et de grosses réparations d’étanchéité des toitures terrasses pour les besoins de l’office public de l’habitat cannes pays de lerin et de la socaconam
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Description
Titre: Travaux d’entretien et de grosses réparations d’étanchéité des toitures terrasses pour les besoins de l’office public de l’habitat et de la socaconam
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au RC
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au RC
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Cannes Pays de Lérins (06)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 06
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ophcannes.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Rè
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CS 80001 Place Félix-Baret
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 6
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice.
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs.
CS 61039.
18, avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 241-756726 (2024-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d’entretien et de grosses réparations d’étanchéité des toitures terrasses pour les besoins de l’office public de l’habitat cannes pays de lerin et de la socaconam
Numéro de référence:
24/194G
Brève description:
Les stipulations de la présente consultation concernent le contrôle systématique, l'entretien, et les grosses réparations de l'étanchéité de toutes les toitures terrasses des bâtiments de l'OPH Cannes Pays de Lérins et de la SOCACONAM.
Le marché est établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, en raison de l'indétermination du rythme et de l'étendue du besoin.
Pour l'OPH Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 50 000,00 EURHT / montant maximum par période 400 000,00EURHT
Pour la SOCACONAM Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 0,00 EURHT / montant maximum par période 75 000,00EURHT
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Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Description
Titre: Travaux d’entretien et de grosses réparations d’étanchéité des toitures terrasses pour les besoins de l’office public de l’habitat et de la socaconam
Description du marché:
La présente consultation concerne le contrôle systématique, l’entretien, et les grosses réparations de l’étanchéité de toutes les toitures terrasses des bâtiments de l’OPH Cannes Pays de Lérins et de la SOCACONAM.
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien de toiture
📦
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au RC
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au RC
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Cannes Pays de Lérins (06)
Numéro d'enregistrement national:
27060002600016
Département: 06
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ophcannes.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Rè
Numéro d'enregistrement national:
00000000
Adresse postale: CS 80001 Place Félix-Baret
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 6
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice.
Numéro d'enregistrement national:
170600050
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs.
CS 61039.
18, avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Introduction des recours
Avant la conclusion du contrat :
1. le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.
Après la conclusion du contrat :
2. le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
3. le recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1
4. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 241-756726 (2024-12-09)
Avis d'attribution de marché (2025-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 149 148 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 900 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1 084 303 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 146 718 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de l'OPH Cannes et de la SOCACONAM
Adresse postale: Les résidences concernés par le présent marché sont celles de l'OPH Cannes et de la SOCACONAM
Code postal: Cannes la Bocca
Ville: 06150
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-03-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 084 303 💰
Offre la plus basse: 146 718 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 900 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 149 148 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Exetanch
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22bis, allée des Santonniers - Secteur D12
Code postal: 06700
Commune postale: Saint-Laurent du Var
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: appel-offre@exetanch.fr 📧
Téléphone: +33 042678313 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice.
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs.
CS 61039.
18, avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 072-236741 (2025-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 149 148 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 900 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1 084 303 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 146 718 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de l'OPH Cannes et de la SOCACONAM
Adresse postale: Les résidences concernés par le présent marché sont celles de l'OPH Cannes et de la SOCACONAM
Code postal: Cannes la Bocca
Ville: 06150
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Pour les modalités de reconductions il convient de se référer au règlement de consultation.
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE GROSSES RÉPARATIONS D’ÉTANCHÉITÉ DES TOITURES TERRASSES POUR LES BESOINS DE L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT CANNES PAYS DE LERIN ET DE LA SOCACONAM.
Date de conclusion du contrat: 2025-03-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 084 303 💰
Offre la plus basse: 146 718 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 900 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 149 148 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
EXETANCH
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Exetanch
Numéro d'enregistrement national:
84979283300055
Adresse postale: 22bis, allée des Santonniers - Secteur D12
Code postal: 06700
Commune postale: Saint-Laurent du Var
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: appel-offre@exetanch.fr 📧
Téléphone: +33 042678313 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice.
Numéro d'enregistrement national:
170600050
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs.
CS 61039.
18, avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 072-236741 (2025-04-10)
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