Transports scolaires et extra-scolaires 2024-2028

Ville de Montbrison

Le présent marché concerne la réalisation de transports scolaires afin d'acheminer les enfants de la commune vers les différents établissements scolaires (lot 1). Le titulaire devra également assurer le transport des élèves dans le cadre des activités scolaires et celui des enfants accueillis au centre de loisirs Paul Cézanne et dans le cadre du dispositif activ'été mis en place par l'Espace Jeunes (lot 2)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-07.

Qui ?

• Ville de Montbrison

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-07	Avis de marché

Avis de marché (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires et extra-scolaires 2024-2028
Numéro de référence: 24FS-0262-I
Brève description:
“Le présent marché concerne la réalisation de transports scolaires afin d'acheminer les enfants de la commune vers les différents établissements scolaires...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Le titulaire devra réaliser 13 circuits : - les lundis, mardis, jeudis et vendredis : le matin et le soir - les mercredis : le matin et à midi - les lundis,...”
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des grilles horaires proposées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Dans le cadre de ce marché, le titulaire devra réaliser deux types de transport : - 1ère catégorie : transport sur le territoire de la commune - 2ème...”
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de réservation des cars
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-10 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Montbrison
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Liste...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Montbrison
Numéro d'enregistrement national: 21420147700012
Adresse postale: 1 Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ville-montbrison.fr 📧
Téléphone: 0477963900 📞
Fax: 0477963996 📠
URL: http://www.ville-montbrison.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://loire.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=52327 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=52327 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 9023
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 090-271101 (2024-05-07)

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