TRANSPORTS HEBDOMADAIRES D'ELEVES INTERNES
FLORAC - Cté de Cnes Gorges Causses et Cevennes
Transports hebdomadaires d'élèves internes de Meyrueis (48150) vers Montpellier - Sète (34) - Trajet le lundi matin et le vendredi soir
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-09 | Avis de marché |
| 2024-07-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports hebdomadaires d'eleves internes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Meyrueis - Ganges - Montpellier
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Meyrueis - Sète
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-14 23:59:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: FLORAC - Cté de Cnes Gorges Causses et Cevennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Rue Justin Gruat
Code postal: 48400
Commune postale: Florac trois rivières
Région: Lozère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: corinne.bertrand@ccgcc48.fr 📧
Téléphone: 0466471599 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_mdavUE-1c3 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_mdavUE-1c3 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 AVENUE FEUCHERES
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 071-212245 (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports hebdomadaires d'eleves internes
Numéro de référence:
2024FCS-06-000
Brève description:
Transports hebdomadaires d'élèves internes de Meyrueis (48150) vers Montpellier - Sète (34) - Trajet le lundi matin et le vendredi soir
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024FCS-06-001
Titre: Lot 1 - Meyrueis - Ganges - Montpellier
Description du marché:
Étapes : Meyrueis - Valleraugue - Pont d'Hérault - Ganges - St Hippolyte du Fort - St Martin de Londres - St Gély du Fesc - Montpellier Lycée Jean Monnet
Jours et Horaires :
Aller : Lundi matin : départ de Montpellier à 6H40 - Arrivée à Meyrueis à 9H40
Retour : Vendredi après midi : départ de Meyrueis à 16H05 - Arrivée à Montpellier à 19H00
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024FCS-06-002
Titre: Lot 2 - Meyrueis - Sète
Description du marché:
Etapes : Meyrueis - Millau - La Cavalerie - Le Bosc - A75 sortie 59 - Mèze - Sète - Frontignan - Villeneuve les Maguelonne.
Jours et Horaires :
Aller : Lundi matin : départ de Villeneuve les Maguelonne à 6H15 - Arrivée à Meyrueis à 9H45
Retour : Vendredi après midi : départ de Meyrueis à 16H15 - Arrivée à Villeneuve les Maguelonne à 19H45
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-14 23:59:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
- Certificat de qualification professionnelle : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de services (présentation d'une liste de services exécutés - au moins 3 références pour des réalisations similaires, appuyée d'attestations de maîtres d'ouvrages, de bonne exécution pour chaque référence), licence de transport communautaire.
- Moyens en personnel : déclaration indiquant la liste nominative des employés avec leur qualification, les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ou des cadres de l'entreprise, et notamment des personnes responsables de l'exécution de la prestation.
- Moyens en matériel : déclaration indiquant la liste du matériel roulant et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrat de même nature.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, des 3 derniers exercices
- Bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
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Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: FLORAC - Cté de Cnes Gorges Causses et Cevennes
Numéro d'enregistrement national:
20006915100013
Adresse postale: 22 Rue Justin Gruat
Code postal: 48400
Commune postale: Florac trois rivières
Région: Lozère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: corinne.bertrand@ccgcc48.fr 📧
Téléphone: 0466471599 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_mdavUE-1c3 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_mdavUE-1c3 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 AVENUE FEUCHERES
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 071-212245 (2024-04-09)
Avis d'attribution de marché (2024-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 314 517 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-07-16 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl autocars causse
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl autocars causse
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 12100
Commune postale: Millau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@autocars-causse.fr 📧
Téléphone: 0565612416 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas boulet
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas boulet
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 48000
Commune postale: Mende
Courrier électronique: lvb48@orange.fr 📧
Téléphone: 0466651988 📞
Source: OJS 2024/S 142-442631 (2024-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 314 517 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CONTRAT LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-07-16 📅
Identifiant de l’offre:
OFFRE SARL AUTOCARS CAUSSE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl autocars causse
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl autocars causse
Numéro d'enregistrement national:
41302287200027
Code postal: 12100
Commune postale: Millau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@autocars-causse.fr 📧
Téléphone: 0565612416 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
offre SAS BOULET
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas boulet
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas boulet
Numéro d'enregistrement national:
32300470500014
Code postal: 48000
Commune postale: Mende
Courrier électronique: lvb48@orange.fr 📧
Téléphone: 0466651988 📞
Source: OJS 2024/S 142-442631 (2024-07-22)
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