Transports de personnes pour les services de Montrevault-sur-Èvre
Commune de Montrevault sur Èvre
lot 1 : intérieur du territoire de Montrevault-sur-Evre - navettes ALSH lot 2 : intérieur et extérieur du territoire de Montrevault-sur-Evre - sorties diverses lot 3 : liés aux activités scolaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-30 | Avis de marché |
| 2025-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports de personnes pour les services de Montrevault-sur-Èvre
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports à l'intérieur du territoire de Montrevault-sur-Evre - navettes ALSH
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Transports à l'intérieur du territoire de Montrevault-sur-Evre - navettes ALSH
Durée de l'accord: 8 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports à l'intérieur et extérieur du territoire de Montrevault-sur-Evre - sorties diverses
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports liés aux activités scolaires
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Transports liés aux activités scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de ville - Montrevault-sur-Evre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-10-08 14:00:00 📅
Lieu: Hôtel de ville - Montrevault-sur-Evre
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Montrevault sur Èvre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Arthur Gibouin
Code postal: 49110
Commune postale: Montrevault-sur-Èvre
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@montrevaultsurevre.fr 📧
Téléphone: +33 241300265 📞
URL: https://www.montrevaultsurevre.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://montrevaultsurevre.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://montrevaultsurevre.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26770_1041551.html 🌏
URL de participation: https://montrevaultsurevre.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: https://www.telerecours.fr/
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 170-525365 (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports de personnes pour les services de Montrevault-sur-Èvre
Numéro de référence:
2024-015
Brève description:
lot 1 : intérieur du territoire de Montrevault-sur-Evre - navettes ALSH
lot 2 : intérieur et extérieur du territoire de Montrevault-sur-Evre - sorties diverses
lot 3 : liés aux activités scolaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n°1 Transports à l'intérieur du territoire de Montrevault-sur-Evre - navettes ALSH
Titre: Transports à l'intérieur du territoire de Montrevault-sur-Evre - navettes ALSH
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Transports à l'intérieur du territoire de Montrevault-sur-Evre - navettes ALSH
Durée de l'accord: 8 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n°2 Transports à l'intérieur et extérieur du territoire de Montrevault-sur-Evre - sorties diverses
Titre: Transports à l'intérieur et extérieur du territoire de Montrevault-sur-Evre - sorties diverses
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Transports à l'intérieur du territoire de Montrevault-sur-Evre - sorties diverses
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot n°3 Transports liés aux activités scolaires
Titre: Transports liés aux activités scolaires
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Transports liés aux activités scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de ville - Montrevault-sur-Evre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-10-08 14:00:00 📅
Lieu: Hôtel de ville - Montrevault-sur-Evre
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Montrevault sur Èvre
Numéro d'enregistrement national:
20005430200019
Adresse postale: 2 rue Arthur Gibouin
Code postal: 49110
Commune postale: Montrevault-sur-Èvre
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@montrevaultsurevre.fr 📧
Téléphone: +33 241300265 📞
URL: https://www.montrevaultsurevre.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://montrevaultsurevre.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://montrevaultsurevre.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26770_1041551.html 🌏
URL de participation: https://montrevaultsurevre.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
920 842 150 00012
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: https://www.telerecours.fr/
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 170-525365 (2024-08-30)
Avis d'attribution de marché (2025-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 680 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
70 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-12 📅
Titre: Lot 1 transports à l'intérieur du territoire de Montrevault-sur-Èvre - navettes ALSH
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas voyages cordier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue des Portières
BP 30035
Code postal: 49180
Commune postale: Saint barthelemy d'anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nom: Fouche autocars
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 allée de la Boulaye
Saint-Pierre-Montlimart
Code postal: 49110
Commune postale: Montrevault-sur-Evre
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 70 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 002-003419 (2025-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 680 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
70 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-043
Date de conclusion du contrat: 2024-12-12 📅
Titre: Lot 1 transports à l'intérieur du territoire de Montrevault-sur-Èvre - navettes ALSH
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
CORDIERFOUCHE
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas voyages cordier
Numéro d'enregistrement national:
32088983500064
Adresse postale: 6 rue des Portières
BP 30035
Code postal: 49180
Commune postale: Saint barthelemy d'anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nom: Fouche autocars
Numéro d'enregistrement national:
32077340100056
Adresse postale: 10 allée de la Boulaye
Saint-Pierre-Montlimart
Code postal: 49110
Commune postale: Montrevault-sur-Evre
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 70 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Source: OJS 2025/S 002-003419 (2025-01-02)
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