TRANSPORT INDIVIDUEL DES ENFANTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE
Département des Hautes Pyrénées
Accord cadre à bons de commande alloti en 3 lots avec un montant maximum HT : Lot 1 : 200 000,00 euro(s) HT Lot 2 : 100 000,00 euro(s) HT Lot 3 : 100 000,00 euro(s) HT Conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 16/03/2025 et reconductible pour 3 périodes d'1 an. Concernant le critère valeur technique, les sous-sous-critères d'attribution sont indiqués dans le règlement de consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-19 | Avis de marché |
| 2024-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport individuel des enfants de l'aide sociale a l'enfance
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de taxi 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 :
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Lieux d'exécution des prestations : Département des Hautes-Pyrénées et départements limitrophes notamment les Pyrénées-Atlantiques (64), Le Gers (32), la Haute-Garonne (31), Les Landes (40)
Code postal: 65000
Ville: Tarbes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 1-1 Moyens humains mis à disposition pour exécuter la prestation (en points)
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): 1-2 Performances en matière de protection de l'environnement pour l'exécution de la prestation (en points)
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): 1-3 Moyens matériels mis à disposition pour exécuter la prestation (en points)
1-4 Organisation mise en place pour exécuter les prestations (en points)
Critère de coût (nom): 2-Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 :
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 :
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-19 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter à l'article 5.1 du règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter à l'article 5.1 du règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hautes Pyrénées
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hotel du département
7 rue Gaston Manent, Cs71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PÉLIEU Michel
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: 0562567865 📞
URL: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1502026 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1502026 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Budget de la Collectivité
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Villa Noulibos
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-437157 (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport individuel des enfants de l'aide sociale a l'enfance
Numéro de référence:
F24EF001
Brève description:
Accord cadre à bons de commande alloti en 3 lots avec un montant maximum HT :
Lot 1 : 200 000,00 euro(s) HT
Lot 2 : 100 000,00 euro(s) HT
Lot 3 : 100 000,00 euro(s) HT
Conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 16/03/2025 et reconductible pour 3 périodes d'1 an.
Concernant le critère valeur technique, les sous-sous-critères d'attribution sont indiqués dans le règlement de consultation
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Produits/services: Services de taxi 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Lot 1 :
Description du marché:
- Lot 1 : Prestation pour les territoires de la communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées, la communauté de communes Pyrénées Vallée des Gaves et des départements : Pyrénées-Atlantiques (64), Gers (32), Haute-Garonne (31), Landes (40)
Produits/services supplémentaires: Services de taxi
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Lieux d'exécution des prestations : Département des Hautes-Pyrénées et départements limitrophes notamment les Pyrénées-Atlantiques (64), Le Gers (32), la Haute-Garonne (31), Les Landes (40)
Code postal: 65000
Ville: Tarbes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 1-1 Moyens humains mis à disposition pour exécuter la prestation (en points)
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): 1-2 Performances en matière de protection de l'environnement pour l'exécution de la prestation (en points)
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): 1-3 Moyens matériels mis à disposition pour exécuter la prestation (en points)
1-4 Organisation mise en place pour exécuter les prestations (en points)
Critère de coût (nom): 2-Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Lot 2 :
Description du marché:
- Lot 2 : Prestation pour les territoires de la communauté de communes Aure Louron, la communauté de communes Neste Barousse, la communauté de communes du Plateau de Lannemezan, la communauté de communes de la Haute-Bigorre et des départements : Pyrénées-Atlantiques (64), Gers (32), Haute-Garonne (31), Landes (40)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Lot 3 :
Description du marché:
- Lot 3 : Prestation pour les territoires de la communauté de communes Adour Madiran, la communauté de communes Pays de Trie et du Magnoac, la communauté des communes des Coteaux du Val d'Arros et des départements : Pyrénées-Atlantiques (64), Gers (32), Haute-Garonne (31), Landes (40)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-19 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter à l'article 5.1 du règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter à l'article 5.1 du règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hautes Pyrénées
Numéro d'enregistrement national:
22650001500012
Adresse postale: Hotel du département
7 rue Gaston Manent, Cs71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PÉLIEU Michel
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: 0562567865 📞
URL: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1502026 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1502026 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Budget de la Collectivité
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
398709
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Villa Noulibos
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-437157 (2024-07-19)
Avis d'attribution de marché (2024-12-17)
Objet
Description
Description du marché:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-16 📅
Titre: Lot 1 :
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl taxis des etoiles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45 Rue Diderot
Code postal: 65300
Commune postale: Lannemezan
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@taxisdesetoiles.com 📧
Téléphone: 0562980819 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 437157-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Source: OJS 2024/S 246-775721 (2024-12-17)
Objet
Description
Description du marché:
Prestation pour les territoires de la communauté…
… d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées, la communauté de communes Pyrénées Vallée des Gaves et des départements : Pyrénées-Atlantiques (64), Gers (32), Haute-Garonne (31), Landes (40)
… de communes Aure Louron, la communauté de communes Neste Barousse, la communauté de communes du Plateau de Lannemezan, la communauté de communes de la Haute-Bigorre et des départements : Pyrénées-Atlantiques (64), Gers (32), Haute-Garonne (31), Landes (40)
… de communes Adour Madiran, la communauté de communes Pays de Trie et du Magnoac, la communauté des communes des Coteaux du Val d'Arros et des départements : Pyrénées-Atlantiques (64), Gers (32), Haute-Garonne (31), Landes (40)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
240233
Date de conclusion du contrat: 2024-12-16 📅
Titre: Lot 1 :
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SARL TAXIS DES ETOILES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl taxis des etoiles
Numéro d'enregistrement national:
1502026-1-1-1
Adresse postale: 45 Rue Diderot
Code postal: 65300
Commune postale: Lannemezan
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@taxisdesetoiles.com 📧
Téléphone: 0562980819 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1502026-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Numéro d'enregistrement national:
1502026-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
37132
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 437157-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La valeur totale du marché (hors Tva) correspond au montant global pour la durée totale des accords-cadres à bons de commande. Les montants attribués ci-dessus indiquent les montants maximum annuel retenus (marché conclu pour 1 an et reconductible pour 3 périodes d'1 an).
La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Numéro d'enregistrement national:
4B3D0D12-C07F-51CB-EC1331F1E568D88E
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Source: OJS 2024/S 246-775721 (2024-12-17)
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