Le présent marché a pour objet le transport en car pour les besoins de la Ville de Joinville-le-Pont et comprend deux types de prestations : - le transport régulier des enfants des écoles élémentaires (entre 5 à 6 fois par semaine) et maternelles (entre 3 et 4 fois par semaine) joinvillaises à la piscine de Nogent-sur-Marne selon les plannings annuels fournis en début d'année scolaire. Trois sessions de transport vers la piscine sont organisées par an. Une session dure en principe entre 8 à 10 semaines. - le transport ponctuel pour les sorties organisées par la Ville de Joinville-le-Pont.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-22.
Avis de marché (2024-03-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport en car
Numéro de référence: 24F04
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le transport en car pour les besoins de la Ville de Joinville-le-Pont et comprend deux types de prestations :
- le transport...”
Brève description
Le présent marché a pour objet le transport en car pour les besoins de la Ville de Joinville-le-Pont et comprend deux types de prestations :
- le transport régulier des enfants des écoles élémentaires (entre 5 à 6 fois par semaine) et maternelles (entre 3 et 4 fois par semaine) joinvillaises à la piscine de Nogent-sur-Marne selon les plannings annuels fournis en début d'année scolaire. Trois sessions de transport vers la piscine sont organisées par an. Une session dure en principe entre 8 à 10 semaines.
- le transport ponctuel pour les sorties organisées par la Ville de Joinville-le-Pont.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier📦 Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet le transport en car pour les besoins de la Ville de Joinville-le-Pont et comprend deux types de prestations :
- le transport...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet le transport en car pour les besoins de la Ville de Joinville-le-Pont et comprend deux types de prestations :
- le transport régulier des enfants des écoles élémentaires (entre 5 à 6 fois par semaine) et maternelles (entre 3 et 4 fois par semaine) joinvillaises à la piscine de Nogent-sur-Marne selon les plannings annuels fournis en début d'année scolaire. Trois sessions de transport vers la piscine sont organisées par an. Une session dure en principe entre 8 à 10 semaines.
- le transport ponctuel pour les sorties organisées par la Ville de Joinville-le-Pont. En effet, l'ensemble des services de la Ville et notamment, les services scolaire et périscolaire, sont amenés à effectuer divers sorties et déplacements, le plus souvent en région parisienne et ponctuellement en province tout au long de l'année.
Ces déplacements sont destinées à plusieurs types de publics : les centres de loisirs lors des vacances scolaires et parfois les mercredis ; les enfants scolarisés lors de sorties pédagogiques ou de fin d'année scolaire ou encore les sorties commémoratives à destination d'un public plus âgé.
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Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La procédure de renouvellement du présent marché sera vraisemblablement engagée environ 6 mois avant son terme et fera donc l'objet d'un avis de publicité” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché pourra faire l'objet de clauses de réexamen portant sur les options suivantes :
- Les reconductions en vertu de l'article R.2112-4 du Code de la...”
Description des options
Le marché pourra faire l'objet de clauses de réexamen portant sur les options suivantes :
- Les reconductions en vertu de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique,
- Clauses de révision de prix selon l'article R.2112-13 du Code de la commande publique,
- Modifications du marché dans les conditions des articles R.2194-1 et suivants du Code de la commande publique.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 23:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-23 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir le règlement de consultation” Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir le règlement de consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir le règlement de consultation”
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Pour obtenir tous renseignements...”
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront s'adresser au Service marchés publics par écrit (via la plateforme acheteur) au plus tard 8 jours avant la date limite fixée de réception des offres soit jusqu'au 13/04/2024. Les dossiers des candidats seront remis exclusivement par voie électronique via la plateforme du profil acheteur indiquée dans les coordonnées du correspondant. La signature électronique n'est pas obligatoire. Unité monétaire: euro.
APC envoyé au BOAMP et au JOUE le 22/03/2024.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43, avenue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr📧
Téléphone: +33 160566630📞
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr/ta-caa/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43, avenue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr📧
Téléphone: +33 160566630📞
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr/ta-caa/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel devant le Tribunal administratif de Melun jusqu'à la signature du marché.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 060-177575 (2024-03-22)