TRANSPORT DE PATIENTS POUR L'INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'OUEST
ICO
Réalisation des prestations de transports sanitaires terrestres (ambulances, VSL et taxi conventionnés) devant règlementairement être pris en charge par l'ICO à destination ou depuis les deux sites de l'ICO sur prescription médicale, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-08.
Qui ?- • ICO
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-08 | Avis de marché |
| 2024-12-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de patients pour l'institut de cancerologie de l'ouest
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Nantes et son agglomération"
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Nord département Loire Atlantique et département limitrophes "
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Sud département Loire Atlantique et département limitrophes "
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Angers et son agglomération"
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Nord département Maine et Loire et départements limitrophes"
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Sud département Maine et Loire et départements limitrophes"
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ico
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue André Bouel
Code postal: 49055
Commune postale: ANGERS cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: emmanuelle.le-maire@ico.unicancer.fr 📧
Téléphone: +33 240679775 📞
URL: https://www.unicancer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1055725.html 🌏
URL de participation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1055725.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal grande instance
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44921
Commune postale: NANTES CEDEX 9
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: X
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 220-688095 (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de patients pour l'institut de cancerologie de l'ouest
Brève description:
Réalisation des prestations de transports sanitaires terrestres (ambulances, VSL et taxi conventionnés) devant règlementairement être pris en charge par l'ICO à destination ou depuis les deux sites de l'ICO sur prescription médicale, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7
Afficher plus
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Nantes et son agglomération"
Description du marché:
TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Nantes et son agglomération"
Informations complémentaires:
Marché reconductible trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois. Le terme du marché est fixé au 28/02/2029
Durée de l'accord: 12 mois Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Nord département Loire Atlantique et département limitrophes "
Description du marché:
TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Nord département Loire Atlantique et département limitrophes "
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Sud département Loire Atlantique et département limitrophes "
Description du marché:
TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Sud département Loire Atlantique et département limitrophes "
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Angers et son agglomération"
Description du marché:
TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Angers et son agglomération"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Nord département Maine et Loire et départements limitrophes"
Description du marché:
TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Nord département Maine et Loire et départements limitrophes"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Sud département Maine et Loire et départements limitrophes"
Description du marché:
TRANSPORTS SANITAIRES : Transports vers ou depuis les établissements de la zone "Sud département Maine et Loire et départements limitrophes"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ico
Numéro d'enregistrement national:
53225430700038
Adresse postale: 15, rue André Bouel
Code postal: 49055
Commune postale: ANGERS cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: emmanuelle.le-maire@ico.unicancer.fr 📧
Téléphone: +33 240679775 📞
URL: https://www.unicancer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1055725.html 🌏
URL de participation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1055725.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal grande instance
Numéro d'enregistrement national:
17350111500864
Code postal: 44921
Commune postale: NANTES CEDEX 9
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: X
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 220-688095 (2024-11-08)
Avis de marché (2024-12-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: Modification de la date limite de retour des offres
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1709a9b7-8afb-46d4-850e-0540a8fc3a96-01
Source: OJS 2024/S 237-743491 (2024-12-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: Modification de la date limite de retour des offres
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1709a9b7-8afb-46d4-850e-0540a8fc3a96-01
Source: OJS 2024/S 237-743491 (2024-12-04)
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