Traitement des réseaux d'eau chaude sanitaire
CHU CAEN NORMANDIE
Traitement des réseaux d'eau chaude sanitaire du CHU Caen Normandie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des réseaux d'eau chaude sanitaire
Numéro de référence:
Brève description: Traitement des réseaux d'eau chaude sanitaire du CHU Caen Normandie
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Traitement des réseaux d'eau chaude sanitaire du CHU Caen Normandie
Description du marché:
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique : moyens humains : 10 % moyens matériels, logistiques et supports opérationnels : 10 % mode opératoire et modalités d'organisation : 15 % liste et garantie de disponibilité des pièces détachées, consommables et accessoires nécessaires : 5 % méthodes mises en oeuvre pour assurer l'obligation de conseil : 5 %
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable/RSE : selon note questionnaire Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le nombre est une pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU CAEN Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue de la Cote de Nacre CS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: beuve-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: 0231064885 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=MjYwMjcyMQ==&fullWidth=true 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=MjYwMjcyMQ==&fullWidth=true 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DREETS des Pays de la Loire Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picassos BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 168-519769 (2024-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des réseaux d'eau chaude sanitaire
Numéro de référence:
204085
Brève description: Traitement des réseaux d'eau chaude sanitaire du CHU Caen Normandie
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Traitement des réseaux d'eau chaude sanitaire du CHU Caen Normandie
Description du marché:
Il s'agit du traitement des réseaux d'eau chaude sanitaire par injection de dioxyde de chlore ou de chlore stabilisé et prestations associées (mise à disposition d'installations et leur maintenance, fourniture des consommables)
Informations complémentaires:
Le marché prend effet au 1er décembre 2024, ou la date de réception de la notification si elle est postérieure, pur une durée de 48 mois, non reconductible.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique : moyens humains : 10 % moyens matériels, logistiques et supports opérationnels : 10 % mode opératoire et modalités d'organisation : 15 % liste et garantie de disponibilité des pièces détachées, consommables et accessoires nécessaires : 5 % méthodes mises en oeuvre pour assurer l'obligation de conseil : 5 %
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable/RSE : selon note questionnaire Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Différents sites aux adresses suivantes :
- CHU Caen Normandie : avenue de la Côte de Nacre à Caen
- Résidence pour Personnes Agées (RPA) : 53 bd de Charité à Caen
Visite sur site facultative programmée le 16/09/2024 à 10h00 : rendez-vous avec M PAYEN (02 31 06 40 03) au poste 20 du CHU
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le nombre est une pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Habilitation électrique B1V/BR à jour ou équivalent
Attestation de compétence amiante de moins de 3 ans du personnel intervenant
Attestation d'aptitude médicale à la non contre-indication aux interventions en milieu à risque amiante et au port des protections respiratoires dudit personnel
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Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU CAEN Normandie
Numéro d'enregistrement national:
26140093100018
Adresse postale: Avenue de la Cote de Nacre CS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: beuve-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: 0231064885 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=MjYwMjcyMQ==&fullWidth=true 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=MjYwMjcyMQ==&fullWidth=true 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
26140093100018
Adresse postale: DREETS des Pays de la Loire Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picassos BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 168-519769 (2024-08-28)
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