Surveillance et entretien des 17 postes de refoulements des EU, 1 poste de refoufement des EP , 2 ouvrages de dépollution, 5 sondes de msures de débit , 1 sonde hydrocarbure, 2 puits des siphons et ouvrages divers
SIA Parmain l'Isle Adam (95)
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour les missions de surveillance et entretien des 17 postes de refoulement des eaux usées, 1 poste de refoulement des eaux pluviales, 2 ouvrages de dépollution, 5 sondes de mesure de débit, 1 sonde hydrocarbure, 2 puits des siphons sous l'Oise et ouvrages divers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal › Services de réparation et d'entretien de vannes
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- • Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance et entretien des 17 postes de refoulements des EU, 1 poste de refoufement des EP , 2 ouvrages de dépollution, 5 sondes de msures de débit , 1 sonde hydrocarbure, 2 puits des siphons et ouvrages divers
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de vannes 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Titre: Surveillance et entretien
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 95290
Ville: L'isle adam
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: SIAPIA de l'Isle Adam Parmain 1 avenue Jules Dupré
Ville: L'Isle Adam
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIA Parmain l'Isle Adam (95)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Val d'Oise
Adresse postale: 1 avenue Jules Dupré
Code postal: 95290
Commune postale: L'Isle Adam
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@siapia.fr 📧
Téléphone: +33 134691706 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ccvo3f.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Département: Val d'OIse
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.ta-cergypontoise.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-205529 (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance et entretien des 17 postes de refoulements des EU, 1 poste de refoufement des EP , 2 ouvrages de dépollution, 5 sondes de msures de débit , 1 sonde hydrocarbure, 2 puits des siphons et ouvrages divers
Numéro de référence:
532ème Opération
Brève description:
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour les missions de surveillance et entretien des 17 postes de refoulement des eaux usées, 1 poste de refoulement des eaux pluviales, 2 ouvrages de dépollution, 5 sondes de mesure de débit, 1 sonde hydrocarbure, 2 puits des siphons sous l'Oise et ouvrages divers.
Afficher plus
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de vannes 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Lot unique: 532ème opération
Titre: Surveillance et entretien
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché:
La description des services et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: SIAPIA de L'Isle Adam Parmain
1 avenue Jules Dupré
Code postal: 95290
Ville: L'isle adam
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L’accord cadre est conclu pour une période d’un (1) an à compter de la date la signature de l’acte d’engagement.
Le marché peut être reconduit par période d’un an, dans la limite de trois reconductions.
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: SIAPIA de l'Isle Adam Parmain 1 avenue Jules Dupré
Ville: L'Isle Adam
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum suivant sur la durée globale de l’accord-cadre conformément aux articles L. 2125- 1-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
1. Critère prix : 40 %
2. Critère valeur technique : 60%
Informations dans RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIA Parmain l'Isle Adam (95)
Numéro d'enregistrement national:
25950030400011
Département: Val d'Oise
Adresse postale: 1 avenue Jules Dupré
Code postal: 95290
Commune postale: L'Isle Adam
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@siapia.fr 📧
Téléphone: +33 134691706 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ccvo3f.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Département: Val d'OIse
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.ta-cergypontoise.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-205529 (2024-04-05)
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