Standard à la Relocation

Lille métropole habitat

Objet du contrat : Accord cadre Standard à la Relocation Acheteur : Lille Métropole Habitat Type contrat : Accord cadre de services multi attributaire à bons de commande avec un montant maximum de 5 200 000.00 euro(s) HT Structure : 7 lots Lieu d'exécution : Tout le patrimoine de Lille Métropole Habitat Durée : A compter du 1er juillet 2024 pour 12 mois avec 2 reconductions tacites Nature des prix : Unitaires Variation des prix : Révisables Clause sociale : Sans objet Clause environnementale : Oui se référer au CCTP Site internet : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BOZELEC
• Logista
• Société Entretien Nettoyage Industriel

Qui ?

• Lille métropole habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-15	Avis de marché
2025-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Standard à la Relocation
Numéro de référence: 24S0033
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Autres services 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Agence Deûle et Lys
Description du marché: Prestations pour le patrimoine LMH géré par l'Agence Deûle et Lys
Produits/services supplémentaires:

Autres services 📦

Réparation et entretien d'équipements 📦

Travaux de remise en état 📦

Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Code postal: 59200
Ville: Tourcoing
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Le présent accord cadre débutera à compter du 1er juillet 2024 pour une période de 12 mois renouvelable tacitement deux (2) fois, soit une durée totale de trois (3) ans (soit 36 mois). Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de chaque période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la période concernée

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - Agence de Tourcoing
Description du marché: Prestations pour le patrimoine LMH géré par l'Agence de Tourcoing
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 - Agence de Villeneuve d'Ascq
Description du marché: Prestations pour le patrimoine LMH géré par l'Agence de Villeneuve d'Ascq
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 - Agence de Roubaix
Description du marché: Prestations pour le patrimoine LMH géré par l'Agence de Roubaix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 - Agence de Lille Eurasud
Description du marché: Prestations pour le patrimoine LMH géré par l'Agence de Lille Eurasud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 - Agence de Lille Filature
Description du marché: Prestations pour le patrimoine LMH géré par l'Agence de Lille Filature
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 - Service LMH Access
Description du marché: Prestations pour le patrimoine LMH géré par le service LMH Access
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Réparation et entretien d'équipements 📦

Travaux de remise en état 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-15 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tourcoing
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-15 12:01:00 📅
Lieu: Tourcoing
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Dc1 Dc2 En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) Déclaration sur l'honneur que la candidat satisfait ses obligations sociales et fiscales, et qu'il ne fait l'objet d'une interdiction de concourir Extrait Kbis ou justificatif d'immatriculation Attestation de vigilance (Urssaf) Attestation de régularité fiscale Attestation(s) d'assurance(s) Attestation sur l'honneur Amiante + attestations Ss4 du personnel affecté

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

Certifications, habilitations, qualifications professionnelles Références Moyens humais et techniques

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lille Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 41378250900017
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BITTER Maxime
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr 📧
Téléphone: 0970249249 📞
URL: http://www.lmh.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436498 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1436498 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 669320
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 055-159889 (2024-03-15)

Avis d'attribution de marché (2025-01-14)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24s0033
Date de conclusion du contrat: 2024-05-16 📅
Titre: Standard à la Relocation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Identifiant de l’offre: BOZELEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Bozelec
Numéro d'enregistrement national: 1436498-1-1-1
Adresse postale: 1 Bd Picasso
Code postal: 62320
Commune postale: Drocourt
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@bozandco.com 📧
Téléphone: 0376212386 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL
Nom: Societe entretien nettoyage industriel
Numéro d'enregistrement national: 1436498-1-1-2
Adresse postale: 35 Rue De Valenton
Code postal: 94000
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: nicolas.duveau@seni.fr 📧
Téléphone: 0146701440 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1436498-1-2-1
1436498-1-2-2

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre: LOGISTA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Logista
Numéro d'enregistrement national: 1436498-1-3-1
Adresse postale: 5 Bd Faidherbe
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Courrier électronique: service.marches@logistahometech.fr 📧
Téléphone: 0321219332 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1436498-1-4-1
1436498-1-4-2

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Numéro d'enregistrement national: 1436498-1-5-1
1436498-1-5-2

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 1436498-1-6-1
1436498-1-6-2

7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 54964
Région: Nord 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 159889-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F975116F-BF24-9589-C426546997D08AE2
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2025/S 011-031040 (2025-01-14)

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