Solutions numériques innovantes

GIP Resah

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• GIP Resah

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels et systèmes d'information

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-21	Avis de marché
2025-01-24	Avis de marché
2025-06-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Solutions numériques innovantes
Numéro de référence: 2024-R063-002-000
Brève description: Solutions numériques innovantes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information 📦
Valeur estimée hors TVA: 36 000 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17

1️⃣
Identifiant interne: 2024-R063-001-000
Titre: Solution innovante pour la centralisation, exploration, restructuration des données dans un usage quotidien de soin, de pilotage et de recherche clinique
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Solution innovante pour la centralisation, exploration, restructuration des données dans un usage quotidien de soin, de pilotage et de recherche clinique

Informations complémentaires:

Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.

Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-15 📅
Date de fin: 2028-03-14 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.

Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualités de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement?) : 40 points
Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 20 points
Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Performance écologique et sociale de la solution numérique : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024-R063-002-000
Titre: Solution innovante de pré-configuration de données permettant la constitution et le suivi de file active de patients
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Solution innovante de pré-configuration de données permettant la constitution et le suivi de file active de patients

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024-R063-003-000
Titre: Solution innovante de plateforme collaborative permettant la réalisation, la gestion et la valorisation de projets de recherche scientifiques
Description du marché:

Solution innovante de plateforme collaborative permettant la réalisation, la gestion et la valorisation de projets de recherche scientifiques

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 2024-R063-004-000
Titre: Solution innovante permettant la gestion du consentement
Description du marché: Solution innovante permettant la gestion du consentement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

5️⃣
Identifiant interne: 2024-R063-005-000
Titre: Solution innovante de collecte, analyse et restitution d'indicateurs de qualité des résultats cliniques (PROMS)
Description du marché:

Solution innovante de collecte, analyse et restitution d'indicateurs de qualité des résultats cliniques (PROMS)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

6️⃣
Identifiant interne: 2024-R063-006-000
Titre: Solution Innovante de collecte, prise en compte, analyse et amélioration de l'expérience patient (PREMS)
Description du marché:

Solution Innovante de collecte, prise en compte, analyse et amélioration de l'expérience patient (PREMS)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

7️⃣
Identifiant interne: 2024-R063-007-000
Titre: Solution innovante facilitant la communication interne RH
Description du marché: Solution innovante facilitant la communication interne RH
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Identifiant interne: 2024-R063-008-000
Titre: Solution innovante de parcours de formations en vidéo simulation immersive
Description du marché: Solution innovante de parcours de formations en vidéo simulation immersive
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

9️⃣
Identifiant interne: 2024-R063-009-000
Titre: Solution innovante de gestion de plannings
Description du marché: Solution innovante de gestion de plannings
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2024-R063-010-000
Titre: Solution innovante de gestion des flux et coordination du bloc opératoire
Description du marché: Solution innovante de gestion des flux et coordination du bloc opératoire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2024-R063-011-000
Titre: Solution innovante d'automatisation de recherche de disponibilités de lits
Description du marché: Solution innovante d'automatisation de recherche de disponibilités de lits
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2024-R063-012-000
Titre: Solution innovante facilitant et optimisant la gestion des hôtels hospitaliers
Description du marché: Solution innovante facilitant et optimisant la gestion des hôtels hospitaliers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2024-R063-013-000
Titre: Solution innovante facilitant le suivi gynéco-obstétrique avec planning général
Description du marché: Solution innovante facilitant le suivi gynéco-obstétrique avec planning général
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2024-R063-014-000
Titre: Solution innovante globale de plateforme de télémédecine
Description du marché: Solution innovante globale de plateforme de télémédecine
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2024-R063-015-000
Titre: Solution innovante de sécurisation et suivi des photographies utilisées à des fins médicales
Description du marché:

Solution innovante de sécurisation et suivi des photographies utilisées à des fins médicales

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2024-R063-016-000
Titre: Solution innovante permettant la gestion des créances médicales et facilitant le recouvrement
Description du marché:

Solution innovante permettant la gestion des créances médicales et facilitant le recouvrement

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2024-R063-017-000
Titre: Solution innovante d'aide à la prescription médicamenteuse (LAP)
Description du marché: Solution innovante d'aide à la prescription médicamenteuse (LAP)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution est précisé dans le DCE

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-20 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont décrites dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gip resah
Numéro d'enregistrement national: 13000501000025
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: equipementpatient@resah.fr 📧
Téléphone: 0155785454 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant, d'une part, en tant que centrale d'achat au sens de l'article L. 2113 2 1° du Code(mode dit "grossiste") et, d'autre part, pour les besoins de ses propres activités relatifs à la mise en oeuvre de ses activités de coopération d'acquérir une solution innovante pour la centralisation, l'exploration et la restructuration des données dans un usage quotidien de soin, de pilotage et de recherche clinique. (ci-après la « Solution») et les prestations associées (ci-après les « Prestations Associées »). L'accord-cadre est alloti en 17 lots distincts. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre distinct. Il fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute, par conséquent, par l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 21621 à R. 21626 et R. 216213 à R. 216214 du Code. L'accord-cadre est mono attributaire. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/ Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 7 rue de Jouy Paris Cedex 04
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@jurdem.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 228-714731 (2024-11-21)

Avis de marché (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 36 000 000 EUR 💰
Description
3 000 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-03 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-27 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Autres informations complémentaires

La DLRO a été modifiée modifiant la date limite de remise des offres initialement prévue le 27/01/2025 à 12H au 03/02/2025 à 12H

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c23cafce-9d0b-4d82-850e-a3a92f748b8a-01
Source: OJS 2025/S 018-056642 (2025-01-24)

Avis d'attribution de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2024-R063-000-000
Valeur estimée hors TVA: 36 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 24 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 120 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-R063-003-000
Date de conclusion du contrat: 2025-05-19 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 4

3️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ADLIN SCIENCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Adlin science
Nom et adresse du contractant
Nom: ADLIN Science
Numéro d'enregistrement national: 89079169200019
Adresse postale: 4 Rue Pierre Fontaine Pépinière "Genopole Entreprises" Campus 3
Code postal: 91058
Commune postale: Évry-Courcouronnes Cedex
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@adlin-science.com 📧
Téléphone: 0652198225 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre: DRDATA SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom de la partie soumissionnaire: Drdata sas
Nom et adresse du contractant
Nom: DrData SAS
Numéro d'enregistrement national: 83815212200027
Adresse postale: 81 rue Réaumur
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: nesrine.benyahia@drdata.io 📧
Téléphone: 0617079705 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Identifiant de l’offre: SKEZI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom de la partie soumissionnaire: Skezi
Nom et adresse du contractant
Nom: Skezi
Numéro d'enregistrement national: 89222360300036
Adresse postale: Les Papeteries 1 esplanade Augustin Aussédat
Code postal: 74960
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: jean-philippe.bertocchio@skezi.eu 📧
Téléphone: 0670333450 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: BETTER WORLD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Better world
Nom et adresse du contractant
Nom: Better world
Numéro d'enregistrement national: 83067918900019
Adresse postale: 25, rue Ernest Cognacq
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois-Perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: hello@better-world.io 📧
Téléphone: 0617813393 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Identifiant de l’offre: ANESTHESIA SAFETY NETWORK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom de la partie soumissionnaire: Anesthesia safety network
Nom et adresse du contractant
Nom: Anesthesia safety network
Numéro d'enregistrement national: 82354777300015
Adresse postale: 18 BIS RUE DES VAUSSOURDS
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil malmaison
Courrier électronique: frederic@safeteam.academy 📧
Téléphone: 0680512230 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: PLANINNOVIA SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Planinnovia sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Planinnovia sas
Numéro d'enregistrement national: 90062670600015
Adresse postale: 3 rue Joliot Curie
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Courrier électronique: contact@hopia.eu 📧
Téléphone: 0623471654 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: SILBO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Silbo
Nom et adresse du contractant
Nom: Silbo
Numéro d'enregistrement national: 84154909000014
Adresse postale: 5 place Satin Germain
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: sales@silbo.com 📧
Téléphone: 0645795450 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: MY HOSPITEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: My hospitel
Nom et adresse du contractant
Nom: My hospitel
Numéro d'enregistrement national: 88097381300046
Adresse postale: Le Hameau, 70 Av. Tony Garnier
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: arthur.seconds@myhospitel.fr 📧
Téléphone: 0642859215 📞

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant de l’offre: ROFIM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rofim
Nom et adresse du contractant
Nom: Rofim
Numéro d'enregistrement national: 84312866100033
Département: 22 Cours Pierre Puget
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@rofim.doctor 📧
Téléphone: 0800947753 📞

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Identifiant de l’offre: PIXACARE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pixacare
Nom et adresse du contractant
Nom: Pixacare
Numéro d'enregistrement national: 84962039800032
Adresse postale: 2, Rue Marie Hamm Bâtiment Explora
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: matis@pixacare.com 📧
Téléphone: 0785732781 📞

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Identifiant de l’offre: KIWEE.CARE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Kiwee.care
Nom et adresse du contractant
Nom: Kiwee.care
Numéro d'enregistrement national: 89447530000014
Adresse postale: 7 rue des Pommerots
Code postal: 78400
Commune postale: Chatou
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: contact@kiwee.care 📧
Téléphone: 0184808312 📞

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Identifiant de l’offre: POSOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Posos
Nom et adresse du contractant
Nom: Posos
Numéro d'enregistrement national: 83394203000010
Adresse postale: Amiens Le Lab - 60 rue de la Vallée
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: hello@posos.fr 📧
Téléphone: 0360284036 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: syst-info@resah.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 714731-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu par le Resah, agissant, d'une part, en tant que centrale d'achat « grossiste » au sens de l'article L. 2113-2-1° du Code et, d'autre part, pour les besoins de ses propres activités relatifs à la mise en oeuvre de ses activités de coopération d'acquérir des solutions numériques innovantes et prestations associées. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. L'accord-cadre est mono-attributaire pour chacun des lots et est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur, pour la durée théorique totale de l'accord-cadre (soit 5 ans). Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Le lot 01 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général Le lot 02 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général Le lot 07 est déclaré sans suite pour insuffisance de concurrence. Le lot 10 est déclaré sans suite pour insuffisance de concurrence. Le lot 13 est déclaré sans suite pour modification du besoin initialement exprimé.

Organe de révision
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 117-399745 (2025-06-18)

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