Séjours de vacances pour les enfants clamartois âgés de 5 à 17 ans
Ville de Clamart
Le présent marché, ci-après " le Marché ", a pour objet de confier au(x) titulaire(s) du(es) marché(s) les prestations d'organisation et d'encadrement des séjours de vacances à destination des enfants et adolescents de 5 à 17 ans, durant les vacances scolaires d'hiver, printemps et été pour la Ville de Clamart.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances
- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Séjours de vacances pour les enfants clamartois âgés de 5 à 17 ans
Numéro de référence: 24.20
Brève description:
“Le présent marché, ci-après " le Marché ", a pour objet de confier au(x) titulaire(s) du(es) marché(s) les prestations d'organisation et d'encadrement des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: 8-17 ANS - PRATIQUE DU SKI ALPIN ET SKI DE FOND
Description du marché:
“Organisation et encadrement d'un séjour de vacances d'hiver pour les enfants de 8 à 17 ans. Aussi, les prestations à réaliser et à prendre en charge par...”
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Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté par marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6, R2162.13 et R2162-14 du...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: 6-12 ANS - SPORTS LOISIRS, CULTURE, MULTI-ACTIVITES
Description du marché:
“Organisation et d'encadrement des séjours de vacances à destination des enfants et adolescents de 6 à 12 ans, durant les vacances scolaires de printemps...”
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Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: 5-7 ANS - DECOUVERTE, VIE COLLECTIVE, MULTI-ACTIVITES
Description du marché:
“Organisation et encadrement des séjours de vacances à destination des enfants et adolescents de 5 à 7 ans, durant les vacances scolaires d'été pour la Ville...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: 6-11 ANS - ACTIVITES NAUTIQUES ET DECOUVERTE DU LITTORAL
Description du marché:
“Organisation et encadrement des séjours de vacances à destination des enfants et adolescents de 6 à 11 ans, durant les vacances scolaires d'été pour la...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: 12-17 ANS - ACTIVITES NAUTIQUES ET DECOUVERTE DU LITTORAL
Description du marché:
“Organisation et encadrement des séjours de vacances à destination des enfants et adolescents de 12 à 17 ans, durant les vacances scolaires d'été pour la...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre administratif - Direction de la Commande Publique
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Chaque lot est un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté par marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6, R2162.13 et R2162-14 du...”
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-13 14:00:00 📅
Lieu:
“Centre administratif - Direction de la Commande Publique”
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté par marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6, R2162.13 et R2162-14 du...”
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection : 3b. le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé DC2, selon modèle joint au DCOE) ou tout autre...”
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Capacité technique et professionnelle
“Liste et description succincte des conditions : 1. le DUME ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1,...”
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“Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 4. Une déclaration sur l'honneur relative à la...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Clamart
Numéro d'enregistrement national: 21920023500014
Adresse postale: 1 place Maurice Gunsboug
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laure.catel@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623765 📞
URL: https://www.clamart.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-clamart.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_667_1017615.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 1 30 17 34 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Clamart
Numéro d'enregistrement national: 219 200 235 00014
Adresse postale: 1-3 avenue Jean Jaurès
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laure CATEL
Courrier électronique: laure.catel@clamart.fr 📧
Téléphone: +33661544542 📞
URL: https://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 090-272782 (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Séjours de vacances pour les enfants clamartois âgés de 5 à 17 ans
Numéro de référence: 24.20
Brève description:
“Le présent marché, ci-après " le Marché ", a pour objet de confier au(x) titulaire(s) du(es) marché(s) les prestations d'organisation et d'encadrement des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: 8-17 ANS - PRATIQUE DU SKI ALPIN ET SKI DE FOND
Description du marché:
“Organisation et encadrement d'un séjour de vacances d'hiver pour les enfants de 8 à 17 ans. Aussi, les prestations à réaliser et à prendre en charge par...”
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté par marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6, R2162.13 et R2162-14 du...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: 6-12 ANS - SPORTS LOISIRS, CULTURE, MULTI-ACTIVITES
Description du marché:
“Organisation et d'encadrement des séjours de vacances à destination des enfants et adolescents de 6 à 12 ans, durant les vacances scolaires de printemps...”
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: 5-7 ANS - DECOUVERTE, VIE COLLECTIVE, MULTI-ACTIVITES
Description du marché:
“Organisation et encadrement des séjours de vacances à destination des enfants et adolescents de 5 à 7 ans, durant les vacances scolaires d'été pour la Ville...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: 6-11 ANS - ACTIVITES NAUTIQUES ET DECOUVERTE DU LITTORAL
Description du marché:
“Organisation et encadrement des séjours de vacances à destination des enfants et adolescents de 6 à 11 ans, durant les vacances scolaires d'été pour la...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: 12-17 ANS - ACTIVITES NAUTIQUES ET DECOUVERTE DU LITTORAL
Description du marché:
“Organisation et encadrement des séjours de vacances à destination des enfants et adolescents de 12 à 17 ans, durant les vacances scolaires d'été pour la...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre administratif - Direction de la Commande Publique
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Chaque lot est un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté par marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6, R2162.13 et R2162-14 du...”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-13 14:00:00 📅
Lieu:
“Centre administratif - Direction de la Commande Publique”
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté par marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6, R2162.13 et R2162-14 du...”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection : 3b. le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé DC2, selon modèle joint au DCOE) ou tout autre...”
Capacité technique et professionnelle
“Liste et description succincte des conditions : 1. le DUME ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1,...”
“Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 4. Une déclaration sur l'honneur relative à la...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Clamart
Numéro d'enregistrement national: 21920023500014
Adresse postale: 1 place Maurice Gunsboug
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laure.catel@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623765 📞
URL: https://www.clamart.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-clamart.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_667_1017615.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 1 30 17 34 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Clamart
Numéro d'enregistrement national: 219 200 235 00014
Adresse postale: 1-3 avenue Jean Jaurès
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laure CATEL
Courrier électronique: laure.catel@clamart.fr 📧
Téléphone: +33661544542 📞
URL: https://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 090-272782 (2024-05-07)
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