Séjours de vacances pour les enfants clamartois âgés de 5 à 17 ans

Ville de Clamart

Le présent marché, ci-après " le Marché ", a pour objet de confier au(x) titulaire(s) du(es) marché(s) les prestations d'organisation et d'encadrement des séjours de vacances à destination des enfants et adolescents de 5 à 17 ans, durant les vacances scolaires d'hiver, printemps et été pour la Ville de Clamart.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-07.

Qui ?

• Ville de Clamart

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-07	Avis de marché

Avis de marché (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Séjours de vacances pour les enfants clamartois âgés de 5 à 17 ans
Numéro de référence: 24.20
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: 8-17 ANS - PRATIQUE DU SKI ALPIN ET SKI DE FOND
Description du marché:

Organisation et encadrement d'un séjour de vacances d'hiver pour les enfants de 8 à 17 ans. Aussi, les prestations à réaliser et à prendre en charge par le titulaire du Marché comprennent, pour chaque séjour, notamment les prestations suivantes : - les transports au départ de la Ville de Clamart ; - l'encadrement et le recrutement de l'équipe pédagogique et du personnel (encadrement règlementaire et spécifique) ; - l'hébergement ; - la pension complète ; - l'animation, les excursions et les différentes activités pratiquées ; - la prise en charge de tous les aspects légaux et réglementaires incombant à un organisateur de placement de vacances, de classes de découverte : assurance, hygiène, diététique

Informations complémentaires:

Chaque lot est un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté par marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6, R2162.13 et R2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot est valable à compter de sa date de notification au(x) titulaire(s), pour une durée d'un (1) an. Il est ensuite reconductible trois (3) fois pour une durée de douze 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Les quantités sont données en minimum et maximum d'enfant par lot par séjour.

Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: 6-12 ANS - SPORTS LOISIRS, CULTURE, MULTI-ACTIVITES
Description du marché:

Organisation et d'encadrement des séjours de vacances à destination des enfants et adolescents de 6 à 12 ans, durant les vacances scolaires de printemps pour la Ville de Clamart. Aussi, les prestations à réaliser et à prendre en charge par le titulaire du Marché comprennent, pour chaque séjour, notamment les prestations suivantes : - les transports au départ de la Ville de Clamart ; - l'encadrement et le recrutement de l'équipe pédagogique et du personnel (encadrement règlementaire et spécifique) ; - l'hébergement ; - la pension complète ; - l'animation, les excursions et les différentes activités pratiquées ; - la prise en charge de tous les aspects légaux et réglementaires incombant à un organisateur de placement de vacances, de classes de découverte : assurance, hygiène, diététique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: 5-7 ANS - DECOUVERTE, VIE COLLECTIVE, MULTI-ACTIVITES
Description du marché:

Organisation et encadrement des séjours de vacances à destination des enfants et adolescents de 5 à 7 ans, durant les vacances scolaires d'été pour la Ville de Clamart. Aussi, les prestations à réaliser et à prendre en charge par le titulaire du Marché comprennent, pour chaque séjour, notamment les prestations suivantes : - les transports au départ de la Ville de Clamart ; - l'encadrement et le recrutement de l'équipe pédagogique et du personnel (encadrement règlementaire et spécifique) ; - l'hébergement ; - la pension complète ; - l'animation, les excursions et les différentes activités pratiquées ; - la prise en charge de tous les aspects légaux et réglementaires incombant à un organisateur de placement de vacances, de classes de découverte : assurance, hygiène, diététique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: 6-11 ANS - ACTIVITES NAUTIQUES ET DECOUVERTE DU LITTORAL
Description du marché:

Organisation et encadrement des séjours de vacances à destination des enfants et adolescents de 6 à 11 ans, durant les vacances scolaires d'été pour la Ville de Clamart. Aussi, les prestations à réaliser et à prendre en charge par le titulaire du Marché comprennent, pour chaque séjour, notamment les prestations suivantes : - les transports au départ de la Ville de Clamart ; - l'encadrement et le recrutement de l'équipe pédagogique et du personnel (encadrement règlementaire et spécifique) ; - l'hébergement ; - la pension complète ; - l'animation, les excursions et les différentes activités pratiquées ; - la prise en charge de tous les aspects légaux et réglementaires incombant à un organisateur de placement de vacances, de classes de découverte : assurance, hygiène, diététique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: 12-17 ANS - ACTIVITES NAUTIQUES ET DECOUVERTE DU LITTORAL
Description du marché:

Organisation et encadrement des séjours de vacances à destination des enfants et adolescents de 12 à 17 ans, durant les vacances scolaires d'été pour la Ville de Clamart. Aussi, les prestations à réaliser et à prendre en charge par le titulaire du Marché comprennent, pour chaque séjour, notamment les prestations suivantes : - les transports au départ de la Ville de Clamart ; - l'encadrement et le recrutement de l'équipe pédagogique et du personnel (encadrement règlementaire et spécifique) ; - l'hébergement ; - la pension complète ; - l'animation, les excursions et les différentes activités pratiquées ; - la prise en charge de tous les aspects légaux et réglementaires incombant à un organisateur de placement de vacances, de classes de découverte : assurance, hygiène, diététique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre administratif - Direction de la Commande Publique
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-13 14:00:00 📅
Lieu: Centre administratif - Direction de la Commande Publique
Informations complémentaires:

Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Liste et description succincte des critères de sélection : 3b. le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé DC2, selon modèle joint au DCOE) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années

Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des conditions : 1. le DUME ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1, selon modèle joint au DCOE) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls : une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat et une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique (selon modèle joint au DCOE) ; 2. un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager l'opérateur économique en matière contractuelle ; 3a. le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé DC2, selon modèle joint au DCOE) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat ;

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 4. Une déclaration sur l'honneur relative à la promotion de l'égalité homme-femme et à la non-discrimination (cf. loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes) 5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; 6. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent marché ; 7. La présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Clamart
Numéro d'enregistrement national: 21920023500014
Adresse postale: 1 place Maurice Gunsboug
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laure.catel@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623765 📞
URL: https://www.clamart.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-clamart.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_667_1017615.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 1 30 17 34 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Clamart
Numéro d'enregistrement national: 219 200 235 00014
Adresse postale: 1-3 avenue Jean Jaurès
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Point de contact: Laure CATEL
Courrier électronique: laure.catel@clamart.fr 📧
Téléphone: +33661544542 📞
URL: https://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 090-272782 (2024-05-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Campings et autre hébergement non hôtelier (14)

Services de centres aérés et de centres de vacances (11)