Séjours de vacances - 2 lots
Sivom communauté du Bethunois
Séjours de vacances - 2 lots - Lot n° 1 : Séjours de vacances petites vacances - Lot n° 2 : Séjours de vacances été
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Séjours de vacances - 2 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjours de vacances petites vacances
Description du marché: Séjours organisés pendant les vacances d'hiver et de printemps
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjours de vacances été
Description du marché: Séjours organisés en Juillet et en Août
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères d'attribution: se référer aux documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sivom communaute du bethunois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 660 rue de Lille
Code postal: 62400
Commune postale: Béthune
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@sivombethunois.fr 📧
Téléphone: 0321615551 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: www.marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-349452 (2024-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Séjours de vacances - 2 lots
Numéro de référence:
2024-05
Brève description:
Séjours de vacances - 2 lots
- Lot n° 1 : Séjours de vacances petites vacances
- Lot n° 2 : Séjours de vacances été
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Séjours de vacances petites vacances
Description du marché: Séjours organisés pendant les vacances d'hiver et de printemps
Informations complémentaires:
Concernant le lot n° 1 Séjours de vacances petites vacances: le montant maximum annuel de commandes est de 400 000,00 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Séjours de vacances été
Description du marché: Séjours organisés en Juillet et en Août
Informations complémentaires:
Concernant le lot n° 2 Séjours de vacances été: le montant maximum annuel de commandes est de 500 000,00 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre relatif au lot commence le 1er janvier 2025 pour une durée initiale de 12 mois.
Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères d'attribution: se référer aux documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sivom communaute du bethunois
Numéro d'enregistrement national:
24620063800145
Adresse postale: 660 rue de Lille
Code postal: 62400
Commune postale: Béthune
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@sivombethunois.fr 📧
Téléphone: 0321615551 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: www.marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-349452 (2024-06-11)
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