RN88 - déviation de Saint Hostien / Le Pertuis Sites de compensation Diagnostics de pollution des sols et de repérage avant travaux de la présence d'amiante et de HAP
Conseil régional Auvergne Rhône Alpes
RN88 - déviation de Saint Hostien / Le Pertuis Sites de compensation Diagnostics de pollution des sols et de repérage avant travaux de la présence d'amiante et de HAP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-09 | Avis de marché |
| 2024-12-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RN88 - déviation de Saint Hostien / Le Pertuis Sites de compensation Diagnostics de pollution des sols et de repérage avant travaux de la présence d'amiante et de HAP
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'analyses 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation et moyen humains pour la réalisation des missions
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie proposée pour le site d'Yssingeaux - Grand Tournant
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Qualifications et références décrites dans le réglement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: null
Code postal: null
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 156-484405 (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RN88 - déviation de Saint Hostien / Le Pertuis Sites de compensation Diagnostics de pollution des sols et de repérage avant travaux de la présence d'amiante et de HAP
Numéro de référence:
DAF_2024_000221
Brève description:
RN88 - déviation de Saint Hostien / Le Pertuis
Sites de compensation
Diagnostics de pollution des sols et de repérage avant travaux de la présence d'amiante et de HAP
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Description
Identifiant interne:
DAF_2024_000221
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire passé sans montant minimum et avec un montant maximum à 250 000 €HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation et moyen humains pour la réalisation des missions
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie proposée pour le site d'Yssingeaux - Grand Tournant
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Qualifications et références décrites dans le réglement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Adresse postale: null
Code postal: null
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
52139750500012
Commune postale: lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
Référé précontractuel : avant la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension : avant la signature du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel : après la signature du contrat (article L.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 156-484405 (2024-08-09)
Avis d'attribution de marché (2024-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 250 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 250 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 26 778 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: EnvirEauSol
Nom et adresse du contractant
Nom: EnviEauSol
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67000
Commune postale: Erstein
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 69002
Région: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 69006
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 253-800166 (2024-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 250 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 250 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24A0221001
Date de conclusion du contrat: 2024-12-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 26 778 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
EnvireaiSol
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: EnvirEauSol
Nom et adresse du contractant
Nom: EnviEauSol
Numéro d'enregistrement national:
42099762900068
Code postal: 67000
Commune postale: Erstein
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 69002
Région: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 69006
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 253-800166 (2024-12-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕