RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU BATIMENT CCI A YUTZ pour l'aménagement du pôle administratif et politique de la CAPFT et du pôle numérique, économique et entrepreneurial
CA Portes de France - Thionville
Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 27 mois (dont 2 mois de préparation). Le pouvoir adjudicateur fourni le calendrier prévisionnel global d'exécution. Ainsi, le titulaire aura mentionné, au stade de la consultation, le planning détaillé des travaux. Ce planning doit respecter le calendrier global d'exécution du pouvoir adjudicateur. Démarrage par ordre de service. Le contrat comporte une tranche optionnelle définies au cahier des charges (uniquement pour le lot n°16). Le contrat prévoit des PSE (uniquement pour les lots n°14 et n°22), définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires, révisables mensuellement. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Visite préconisée (voir RC). Il convient de compléter les éléments demandés pour les PSE et la tranche optionnelle. Tous les détails figurent au RC et CCAP. Tous les documents à fournir figurent dans le RC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Ascenseurs
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU BATIMENT CCI A YUTZ pour l'aménagement du pôle administratif et politique de la CAPFT et du pôle numérique, économique et entrepreneurial
Numéro de référence: AO24/118
Brève description:
“Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 27 mois (dont 2 mois de préparation). Le pouvoir adjudicateur fourni le...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de restructuration 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: démolition - curage
Description du marché:
“démolition - curage”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de restructuration 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Bâtiment Cci
Code postal: 57970
Ville: Yutz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 27 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-17 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: terrassements - réseaux - aménagements extérieurs
Description du marché:
“terrassements - réseaux - aménagements extérieurs”
Produits/services supplémentaires: Réseaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: gros oeuvre
Description du marché:
“gros oeuvre”
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: charpente métallique et bois
Description du marché:
“charpente métallique et bois”
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: charpente bois
Description du marché:
“charpente bois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: insufflation - étanchéité à l'air
Description du marché:
“insufflation - étanchéité à l'air”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: échafaudage
Description du marché:
“échafaudage”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: couverture - étanchéité - zinguerie
Description du marché:
“couverture - étanchéité - zinguerie”
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: bardage métallique
Description du marché:
“bardage métallique”
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: menuiseries extérieures
Description du marché:
“menuiseries extérieures”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: protection solaire
Description du marché:
“protection solaire”
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de protection contre le soleil 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: serrurerie
Description du marché:
“serrurerie”
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: plâtrerie - plafonds suspendus
Description du marché:
“plâtrerie - plafonds suspendus”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: menuiseries intérieures bois - mobiliers
Description du marché:
“menuiseries intérieures bois - mobiliers”
Informations complémentaires:
“Pse : armoire bureaux extension”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: plancher technique
Description du marché:
“plancher technique”
Produits/services supplémentaires: Planchers techniques pour salles informatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: chape - revêtements de sols souples - carrelage - faïence
Description du marché:
“chape - revêtements de sols souples - carrelage - faïence”
Informations complémentaires:
“Tranche optionnelle relative à la reprise totale du carrelage existant dans le hall”
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: peinture
Description du marché:
“peinture”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: nettoyage de fin de chantier
Description du marché:
“nettoyage de fin de chantier”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: ascenseur
Description du marché:
“ascenseur”
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: chauffage - ventilation - plomberie - sanitaire
Description du marché:
“chauffage - ventilation - plomberie - sanitaire”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: électricité - photovoltaïque
Description du marché:
“électricité - photovoltaïque”
Produits/services supplémentaires: Modules solaires photovoltaïques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: espaces verts
Description du marché:
“espaces verts”
Informations complémentaires:
“Pse : fourniture et pose d'assises dans le patio”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de restructuration 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-19 16:16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Yutz
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-19 16:16:00 📅
Lieu:
“Yutz”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les candidats doivent proposer un délai d'exécution sans dépasser le...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Portes de France - Thionville
Numéro d'enregistrement national: 16932
Adresse postale: Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne
4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054
Code postal: 57972
Commune postale: Yutz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: 0382523236 📞
Fax: 0382523237 📠
URL: http://www.agglo-thionville.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1556500 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1556500 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est fortement conseillée, notamment pour les lots de curage, clos couvert et fluides où l'importance de connaissance de l'existant...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 80153DDC-EED5-745B-BB3AAC11BBF29189
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342771 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 80153DCE-0274-5C0B-7915A1C037DD3420
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 80153DE9-C7CB-4E8F-B67FABFE539B8736
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 220-689427 (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU BATIMENT CCI A YUTZ pour l'aménagement du pôle administratif et politique de la CAPFT et du pôle numérique, économique et entrepreneurial
Numéro de référence: AO24/118
Brève description:
“Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 27 mois (dont 2 mois de préparation). Le pouvoir adjudicateur fourni le...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de restructuration 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: démolition - curage
Description du marché:
“démolition - curage”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de restructuration 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Bâtiment Cci
Code postal: 57970
Ville: Yutz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 27 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-17 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: terrassements - réseaux - aménagements extérieurs
Description du marché:
“terrassements - réseaux - aménagements extérieurs”
Produits/services supplémentaires: Réseaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: gros oeuvre
Description du marché:
“gros oeuvre”
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: charpente métallique et bois
Description du marché:
“charpente métallique et bois”
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: charpente bois
Description du marché:
“charpente bois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: insufflation - étanchéité à l'air
Description du marché:
“insufflation - étanchéité à l'air”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: échafaudage
Description du marché:
“échafaudage”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: couverture - étanchéité - zinguerie
Description du marché:
“couverture - étanchéité - zinguerie”
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: bardage métallique
Description du marché:
“bardage métallique”
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: menuiseries extérieures
Description du marché:
“menuiseries extérieures”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: protection solaire
Description du marché:
“protection solaire”
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de protection contre le soleil 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: serrurerie
Description du marché:
“serrurerie”
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: plâtrerie - plafonds suspendus
Description du marché:
“plâtrerie - plafonds suspendus”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: menuiseries intérieures bois - mobiliers
Description du marché:
“menuiseries intérieures bois - mobiliers”
Informations complémentaires:
“Pse : armoire bureaux extension”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: plancher technique
Description du marché:
“plancher technique”
Produits/services supplémentaires: Planchers techniques pour salles informatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: chape - revêtements de sols souples - carrelage - faïence
Description du marché:
“chape - revêtements de sols souples - carrelage - faïence”
Informations complémentaires:
“Tranche optionnelle relative à la reprise totale du carrelage existant dans le hall”
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: peinture
Description du marché:
“peinture”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: nettoyage de fin de chantier
Description du marché:
“nettoyage de fin de chantier”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: ascenseur
Description du marché:
“ascenseur”
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: chauffage - ventilation - plomberie - sanitaire
Description du marché:
“chauffage - ventilation - plomberie - sanitaire”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: électricité - photovoltaïque
Description du marché:
“électricité - photovoltaïque”
Produits/services supplémentaires: Modules solaires photovoltaïques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: espaces verts
Description du marché:
“espaces verts”
Informations complémentaires:
“Pse : fourniture et pose d'assises dans le patio”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de restructuration 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-19 16:16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Yutz
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-19 16:16:00 📅
Lieu:
“Yutz”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les candidats doivent proposer un délai d'exécution sans dépasser le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Portes de France - Thionville
Numéro d'enregistrement national: 16932
Adresse postale: Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne
4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054
Code postal: 57972
Commune postale: Yutz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: 0382523236 📞
Fax: 0382523237 📠
URL: http://www.agglo-thionville.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1556500 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1556500 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est fortement conseillée, notamment pour les lots de curage, clos couvert et fluides où l'importance de connaissance de l'existant...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 80153DDC-EED5-745B-BB3AAC11BBF29189
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342771 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 80153DCE-0274-5C0B-7915A1C037DD3420
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 80153DE9-C7CB-4E8F-B67FABFE539B8736
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 220-689427 (2024-11-08)
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