Reprise de tiroirs et pose de plaques - Relance suite à lot infructueux
Roquebrune-cap-martin
Reprise de tiroirs et pose de plaques - Relance suite à lot infructueux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Aménagements divers › Articles funéraires
- • Services divers › Services funéraires et services connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Reprise de tiroirs et pose de plaques - Relance suite à lot infructueux
Brève description: Reprise de tiroirs et pose de plaques - Relance suite à lot infructueux
Type de contrat: Services
Produits/services: Services funéraires et services connexes 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Méthodologie d'exhumations (moyens humains et matériels, respect du planning, gestion de l'environnement, respect réglementation) 10% - Méthodologie de la pose des plaques (moyens humains et matériels, respect du planning, gestion de l'environnement, respect de la réglementation) 10%
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services funéraires et services connexes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: www.achatpublic.com
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière: Capacité économique et financière
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Roquebrune-cap-martin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Avenue Paul Doumer
Code postal: 06190
Commune postale: Roquebrune cap martin
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: www.achatpublic.com
Courrier électronique: service.marches@mairiercm.fr 📧
Téléphone: +33 0492104810 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CS61039 , 18 , avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-629071 (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Reprise de tiroirs et pose de plaques - Relance suite à lot infructueux
Brève description: Reprise de tiroirs et pose de plaques - Relance suite à lot infructueux
Type de contrat: Services
Produits/services: Services funéraires et services connexes 📦
Description
Identifiant interne:
AOO 24/38
Description du marché:
Reprise de tiroirs et pose de plaques - Relance suite à lot infructueux
Lieu d'exécution ou de livraison : Cimetière de Saint-Pancrace - 2708 Promenade de la 1ère DFL à Roquebrune Cap Martin
Produits/services supplémentaires: Articles funéraires
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Méthodologie d'exhumations (moyens humains et matériels, respect du planning, gestion de l'environnement, respect réglementation) 10% - Méthodologie de la pose des plaques (moyens humains et matériels, respect du planning, gestion de l'environnement, respect de la réglementation) 10%
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services funéraires et services connexes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: www.achatpublic.com
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière: Capacité économique et financière
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Roquebrune-cap-martin
Numéro d'enregistrement national:
21060104300016
Adresse postale: 22 Avenue Paul Doumer
Code postal: 06190
Commune postale: Roquebrune cap martin
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: www.achatpublic.com
Courrier électronique: service.marches@mairiercm.fr 📧
Téléphone: +33 0492104810 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Adresse postale: CS61039 , 18 , avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats disposent des voies de recours suivantes :
Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.
Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-629071 (2024-10-16)
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