Avis de marché (2024-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement des rails et pose des appareils de voie
Reference number: 2024-M1056
Brève description:
“Le présent contrat a pour les travaux de renouvellement des rails et de pose des appareils de voies sur le réseau. Il porte sur des prestations de...”
Brève description
Le présent contrat a pour les travaux de renouvellement des rails et de pose des appareils de voies sur le réseau. Il porte sur des prestations de travaux.Il n’est pas prévu de décomposition en lots. Le présent contrat est un accord accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 000 €, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de marchés subséquents. Il comprend des prix unitaires, sans montant minimum, et avec un montant maximum de 30 000 000 € HT sur la durée totale du marché ; Cet accord-cadre sera multi-attributaire avec un maximum de 4 opérateurs économiques. Pendant la durée de l’accord-cadre, À la survenance d’un besoin, l’acheteur effectuera une mise en concurrence des titulaires de l’accord-cadre, par l’intermédiaire de la passation de marchés subséquents.
Le présent contrat est conclu pour une durée de 3 ans, reconductible 2 fois par période d’un an. La durée totale du contrat ne pourra excéder 5 ans.
Le contrat débutera à compter du 1er janvier 2025.
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Type de contrat: works
Produits/services:
Ouvrages ferroviaires urbains
📦
Valeur estimée hors TVA: 30 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Renouvellement des rails et pose des appareils de voie”
Lieu d'exécution:
Bas-Rhin
🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2030-01-01 đź“…
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Solidaire”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Voir DCE”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“VOir DCE”
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Numéro d'enregistrement national: 568500680
Adresse postale: 14, rue de la Gare aux marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strabourg
Région:
Bas-Rhin
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
pbugnet@cts-strasbourg.fr đź“§
Téléphone:
03 88 77 72 27 📞
Fax: 03 88 77 72 27
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URL:
https://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Urban railway/light rail, metro, tramway, trolleybus or bus services
Communication
URL des documents:
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=540914&orgAcronyme=a9l 🌏
URL de participation:
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=540914&orgAcronyme=a9l 🌏
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Numéro d'enregistrement national: 568500680
Adresse postale: 14, rue de la Gare aux marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strabourg
Région:
Bas-Rhin
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
pbugnet@cts-strasbourg.fr đź“§
Téléphone:
03 88 77 72 27 📞
Fax: 03 88 77 72 27
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URL:
https://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : TGI Nancy”
Source: OJS 2024/S 184-565652 (2024-09-18)
Avis d'attribution de marché (2025-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Accord-cadre
Date de conclusion du contrat: 2024-12-05 đź“…
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Tso
Numéro d'enregistrement national: 74725212000015
Adresse postale: Chemin du corps de garde zone industrielle
Code postal: 77500
Commune postale: Chelles
Région:
Seine-et-Marne
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Source: OJS 2025/S 142-492455 (2025-07-24)