Renouvellement des équipements de contrôle d'accès et de gestion des parcs de stationnement Ville de Briançon
Commune de Briançon
Renouvellement des équipements de contrôle d'accès et de gestion des parcs de stationnement Ville de Briançon
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement des équipements de contrôle d'accès et de gestion des parcs de stationnement Ville de Briançon
Brève description:
Produits/services: Équipement de contrôle des parcs de stationnement 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Nature complémentaire du marché: Services
Adresse postale: Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement
Code postal: 05100
Ville: Briançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Capacité énoncées dans les documents de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Briançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Mairie Les Cordeliers1 rue Aspirant JAN 1 rue aspirant jan
Code postal: 05100
Commune postale: Briançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: murielle.goudissard@ccbrianconnais.fr 📧
Téléphone: 0492545257 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean Fançois Lecas
13002
Commune postale: Marseille
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 076-226623 (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement des équipements de contrôle d'accès et de gestion des parcs de stationnement Ville de Briançon
Brève description:
Renouvellement des équipements de contrôle d'accès et de gestion des parcs de stationnement Ville de Briançon
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de contrôle des parcs de stationnement 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
C2024-06
Nature complémentaire du marché: Services
Adresse postale: Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement
Code postal: 05100
Ville: Briançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Capacité énoncées dans les documents de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Briançon
Numéro d'enregistrement national:
21050023700016
Adresse postale: Mairie Les Cordeliers1 rue Aspirant JAN 1 rue aspirant jan
Code postal: 05100
Commune postale: Briançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: murielle.goudissard@ccbrianconnais.fr 📧
Téléphone: 0492545257 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean Fançois Lecas
13002
Commune postale: Marseille
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 076-226623 (2024-04-16)
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