RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE : FOURNITURE DE BOIS ET DE COMPACT

Ville de la Rochelle

L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums seront identiques pour chaque période de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de la Rochelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-03	Avis de marché
2025-05-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance suite a declaration sans suite : fourniture de bois et de compact
Numéro de référence: 2024.FCS.VLR.0249
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bois 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Bois transforme
Description du marché: BOIS TRANSFORME 
Produits/services supplémentaires: Bois 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Magasin Ctm
Code postal: 17180
Ville: Périgny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-04 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début des prestations indiquée représente une date prévisionnelle

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Bois de construction
Description du marché: BOIS DE CONSTRUCTION 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Panneaux de contreplaque et melamine
Description du marché: PANNEAUX DE CONTREPLAQUE ET MELAMINE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Panneaux mdf
Description du marché: PANNEAUX MDF 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Stratifie compact
Description du marché: STRATIFIE COMPACT 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Bois traite pour espaces verts
Description du marché: BOIS TRAITE POUR ESPACES VERTS 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Bois naturel pour espaces verts
Description du marché: BOIS NATUREL POUR ESPACES VERTS 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-17 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. RESSOURCES PROPRES DE LA Ville

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de La Rochelle
Numéro d'enregistrement national: 50976
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fountaine Jean-François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0546303501 📞
URL: http://www.larochelle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568285 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568285 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 7A932CFC-00E8-3A70-4F7B52E6546DF363
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 236-740576 (2024-12-03)

Avis d'attribution de marché (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 206 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

BOIS TRANSFORME Critères de sélection : Prix des prestations : 65.0 % Délais de livraison proposés par le candidat : 15.0 % Organisation proposée pour l'exécution des prestations : 10.0 % Performances en matière de développement durable : 10.0 %

Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pour tous les lots : Délais de livraison proposés par le candidat
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pour tous les lots : Organisation proposée pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pour les tous les lots : Performances en matière de développement durable
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Description
Description du marché:

BOIS DE CONSTRUCTION Critères de sélection : Prix des prestations : 65.0 % Délais de livraison proposés par le candidat : 15.0 % Organisation proposée pour l'exécution des prestations : 10.0 % Performances en matière de développement durable : 10.0 %

PANNEAUX DE CONTREPLAQUE ET MELAMINE Critères de sélection : Prix des prestations : 50.0 % Valeur technique sur la base des échantillons fournis : 15.0 % Délais de livraison proposés par le candidat : 15.0 % Organisation proposée pour l'exécution des prestations : 10.0 % Performances en matière de développement durable : 10.0 %

PANNEAUX MDF Critères de sélection : Prix des prestations : 50.0 % Valeur technique sur la base des échantillons fournis : 15.0 % Délais de livraison proposés par le candidat : 15.0 % Organisation proposée pour l'exécution des prestations : 10.0 % Performances en matière de développement durable : 10.0 %

STRATIFIE COMPACT Critères de sélection : Prix des prestations : 50.0 % Valeur technique sur la base des échantillons fournis : 15.0 % Délais de livraison proposés par le candidat : 15.0 % Organisation proposée pour l'exécution des prestations : 10.0 % Performances en matière de développement durable : 10.0 %

BOIS TRAITE POUR ESPACES VERTS Critères de sélection : Prix des prestations : 65.0 % Délais de livraison proposés par le candidat : 15.0 % Organisation proposée pour l'exécution des prestations : 10.0 % Performances en matière de développement durable : 10.0 %

BOIS NATUREL POUR ESPACES VERTS Critères de sélection : Prix des prestations : 65.0 % Délais de livraison proposés par le candidat : 15.0 % Organisation proposée pour l'exécution des prestations : 10.0 % Performances en matière de développement durable : 10.0 %

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025_1024
Date de conclusion du contrat: 2025-04-10 📅
Titre: Bois Transforme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 206 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Distribution materiaux bois-panneaux - d.m.b.p
Numéro d'enregistrement national: 1568285-1-1-1
Adresse postale: 2080 Av Des Landiers
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dispano-marchespublics@saint-gobain.com 📧
Téléphone: 0320493666 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Nature bois concept
Numéro d'enregistrement national: 1568285-1-2-1
Adresse postale: 1 Route de Surgères
Code postal: 17430
Commune postale: Tonnay-Charente
Région: Charente-Maritime 🏙️
Courrier électronique: contact@natureboisconcept.fr 📧
Téléphone: 0581915630 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1568285-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1568285-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1568285-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1568285-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 96 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1568285-1-7-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 740576-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont les montants maximums Ht pour la durée totale de l'accord-cadre

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AD14F076-EAE0-E8F1-E9102513EA720F4B
Source: OJS 2025/S 102-345451 (2025-05-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (15)

Bois (10)