Relance Marchés à bons de commandes lots 1, 2, 3, 5, 6 et 8 pour les travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine de MonLogement27

Mon Logement 27

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• allo Chauffage Normandie Ab
• HDE SARL (HUCHER DEPANNAGE ELECTRICITE)
• JV services
• Lesueur serrurerie
• Menuiserie Descourtis
• SANI-Chauff

Qui ?

• Mon Logement 27

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Eure
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-09	Avis de marché
2025-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance Marchés à bons de commandes lots 1, 2, 3, 5, 6 et 8 pour les travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine de MonLogement27
Numéro de référence: 21MAINT04-5
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 310 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: 1T01 Plomberie-Sanitaire-Chauffage-Faïence-VMC (DAC 1 - LOUVIERS)
Valeur estimée hors TVA: 435 000 EUR 💰
Description du marché: 1T01 Plomberie-Sanitaire-Chauffage-Faïence-VMC (DAC 1 - LOUVIERS) 
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Adresse postale: Département de l'Eure
Code postal: 27000
Ville: évreux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2ème semestre 2025
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: 1T02 Plomberie-Sanitaire-Chauffage-Faïence-VMC (DAC 2 - EVREUX)
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Description du marché: 1T02 Plomberie-Sanitaire-Chauffage-Faïence-VMC (DAC 2 - EVREUX) 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: 1T03 Plomberie-Sanitaire-Chauffage-Faïence-VMC (DAC 3 - VERNON)
Valeur estimée hors TVA: 575 000 EUR 💰
Description du marché: 1T03 Plomberie-Sanitaire-Chauffage-Faïence-VMC (DAC 3 - VERNON) 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: 2T01 Menuiserie bois-PVC-Quincaillerie (DAC 1 - LOUVIERS)
Description du marché: 2T01 Menuiserie bois-PVC-Quincaillerie (DAC 1 - LOUVIERS) 
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: 2T02 Menuiserie bois-PVC-Quincaillerie (DAC 2 - EVREUX)
Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Description du marché: 2T02 Menuiserie bois-PVC-Quincaillerie (DAC 2 - EVREUX) 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: 2T04 Menuiserie bois-PVC-Quincaillerie (DAC 4 - PONT-AUDEMER)
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: 2T04 Menuiserie bois-PVC-Quincaillerie (DAC 4 - PONT-AUDEMER) 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Evreux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-12 14:00:00 📅
Lieu: Evreux
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Bilans ou extraits de bilans, concernant les deux dernières années, s'ils ne sont pas publiés

Capacité technique et professionnelle

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Attestation de formation du personnel pour travaux sous section 4 du Code du Travail (amiante) Exigences minimales - cf annexe fiche valeur technique effectifs

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MON LOGEMENT 27
Numéro d'enregistrement national: 72296
Adresse postale: 10 boulevard Georges Chauvin
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Charrieau etienne
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0232388220 📞
URL: https://www.monlogement27.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1539103 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1539103 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Evreux
Numéro d'enregistrement national: 634DDF21-0521-F283-C41ABF08565B4C05
Adresse postale: Palais de Justice
30 Rue Joséphine
Code postal: 27022
Commune postale: Evreux
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-evreux@justice.fr 📧
Téléphone: 0232295500 📞
Fax: 0232295502 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 198-611885 (2024-10-09)

Avis d'attribution de marché (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Valeur estimée hors TVA: 2 310 000 EUR 💰
Description
Description du marché: 1T01 Plomberie-Sanitaire-Chauffage-Faïence-VMC (DAC 1 - LOUVIERS)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:

1T02 Plomberie-Sanitaire-Chauffage-Faïence-VMC (DAC 2 - EVREUX)

1T03 Plomberie-Sanitaire-Chauffage-Faïence-VMC (DAC 3 - VERNON)

2T01 Menuiserie bois-PVC-Quincaillerie (DAC 1 - LOUVIERS)

2T02 Menuiserie bois-PVC-Quincaillerie (DAC 2 - EVREUX)

2T04 Menuiserie bois-PVC-Quincaillerie (DAC 4 - PONT-AUDEMER)

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 22815
Date de conclusion du contrat: 2024-12-09 📅
Titre: 1t01 Plomberie-Sanitaire-Chauffage-Faïence-Vmc (Dac 1 - Louviers)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ALLO CHAUFFAGE NORMANDIE AB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Allo chauffage normandie ab
Numéro d'enregistrement national: 1539103-1-1-1
Adresse postale: Zone Commerciale De Cap Caer
Code postal: 27930
Commune postale: Normanville
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@allochauffage.fr 📧
Téléphone: 0232380565 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: SANI-CHAUFF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Sani-chauff
Numéro d'enregistrement national: 1539103-1-2-1
Adresse postale: 247 rue Felix Faure
Code postal: 76320
Commune postale: Caudebec Les Elbeuf
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: sgerbaud@sani-chauff.fr 📧
Téléphone: 0235789201 📞
Identifiant de l’offre: JV SERVICES
Nom: Jv services
Numéro d'enregistrement national: 1539103-1-2-2
Adresse postale: Rue De Lery
Code postal: 27100
Commune postale: Val-De-Reuil
Courrier électronique: marches@jv-services.fr 📧
Téléphone: 0232259280 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1539103-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: MENUISERIE DESCOURTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Menuiserie descourtis
Numéro d'enregistrement national: 1539103-1-4-1
Adresse postale: Rue De La Foret
Courrier électronique: contact@menuiserie-descourtis.fr 📧
Téléphone: 0232593989 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LESUEUR SERRURERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Lesueur serrurerie
Numéro d'enregistrement national: 1539103-1-5-1
Adresse postale: 22 Rue Francois Le Camus
Code postal: 27400
Commune postale: Louviers
Courrier électronique: serrurerie@lesueur-cfl.com 📧
Téléphone: 0232253034 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: HDE SARL (HUCHER DEPANNAGE ELECTRICITE)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom: Hde sarl (hucher depannage electricite)
Numéro d'enregistrement national: 1539103-1-6-1
Adresse postale: 9 Voie De L'Artisanat
Code postal: 27170
Commune postale: Nassandres Sur Risle
Courrier électronique: contact@hdeservice.fr 📧
Téléphone: 0232464700 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 611885-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F7C9506B-9A49-91AE-1BB07EFC67C8F215
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
F7C95085-9E5F-A525-101A5DE13B835838
Source: OJS 2025/S 046-146791 (2025-03-05)

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