Relance Lot n° 3 : Prestations de traiteurs pour des repas traditionnels à l'Auberge municipale
Ville de Saint-Denis
Relance Lot n° 3 : Prestations de traiteurs pour des repas traditionnels à l'Auberge municipale issu de Accord-cadre : Prestations de traiteurs et livraison de repas pour l'ensemble des services municipaux et de l'auberge municipale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires transformés › Repas préparés
- • Produits alimentaires transformés › Repas végétariens
- • Services de cantine et service traiteur › Services traiteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance Lot n° 3 : Prestations de traiteurs pour des repas traditionnels à l'Auberge municipale
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Adresse postale: Auberge Municipale
2 Avenue du Colonel Fabien
Code postal: 93200
Ville: Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution, continuité de service en cas d'absence et réactivité du candidat en cas de demandes ponctuelles urgentes - 5 %
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition - 35 %: Qualité des produits et services, diversité, originalité composition des menus/buffets, qualité de la prestation, présentation (dégustation échantillons) - 15 % Performances en matière de développement durable : (20%) Qualité des produits en termes de développement durable (anti gaspi / respect de la saisonnalité) Performances environnementales dans le cadre de l'exécution des prestations (transport / réduction des émissions / gestion des déchets / limitation et caractéristiques des emballages) et toutes autres démarches vertueuses
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Remise d'échantillons le 20 mars 2024 de 10h à 14h (cf détails RC)
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: Auberge Municipale 2 avenue Colonnel Fabien
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-19 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-19 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-denis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place victor hugo BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-denis cédex 01
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: 0149336879 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine Dupuig
93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@tribunal-administratif.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 042-122049 (2024-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance Lot n° 3 : Prestations de traiteurs pour des repas traditionnels à l'Auberge municipale
Numéro de référence:
202401031255
Brève description:
Relance Lot n° 3 : Prestations de traiteurs pour des repas traditionnels à l'Auberge municipale issu de Accord-cadre : Prestations de traiteurs et livraison de repas pour l'ensemble des services municipaux et de l'auberge municipale
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Description
Identifiant interne:
Lot n°3
Description du marché:
Relance Lot n° 3 : Prestations de traiteurs pour des repas traditionnels à l'Auberge municipale
L'accord-cadre est conclu à partir de sa date de notification pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
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2 Avenue du Colonel Fabien
Code postal: 93200
Ville: Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution, continuité de service en cas d'absence et réactivité du candidat en cas de demandes ponctuelles urgentes - 5 %
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition - 35 %: Qualité des produits et services, diversité, originalité composition des menus/buffets, qualité de la prestation, présentation (dégustation échantillons) - 15 % Performances en matière de développement durable : (20%) Qualité des produits en termes de développement durable (anti gaspi / respect de la saisonnalité) Performances environnementales dans le cadre de l'exécution des prestations (transport / réduction des émissions / gestion des déchets / limitation et caractéristiques des emballages) et toutes autres démarches vertueuses
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Remise d'échantillons le 20 mars 2024 de 10h à 14h (cf détails RC)
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: Auberge Municipale 2 avenue Colonnel Fabien
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 3° et 1° - Services sociaux - Code de la commande publique).
Base juridique:
Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 3° et 1° - Services sociaux - Code de la commande publique).
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-19 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-19 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-denis
Numéro d'enregistrement national:
21930066200018
Adresse postale: 2 place victor hugo BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-denis cédex 01
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: 0149336879 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Remise d'échantillons test (cf détails RC)
Négociations
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Dupuig
93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@tribunal-administratif.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 042-122049 (2024-02-26)
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