Relance Lot 3 et 7 - Accord cadre à bons de commande - Standard à la Relocation

Lille métropole habitat

Objet : Relance Lots 3 et 7 - Standard à la Relocation Acheteur : Lille Métropole Habitat Type de contrat : Accord cadre de services multi attributaires à bons de commandes avec un montant maximum de 1 200 000 euro(s) HT Structure : 2 lots Lieu d'exécution : Tout le patrimoine de LMH Durée : Démarrage à compter de la notification jusqu'au 30 juin 2025 avec 2 reconductions tacites de 12 mois (soit une fin au 30 juin 2027) Nature des prix : Unitaires Variation des prix : Révisables Site internet : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• groupe Vitamine T

Qui ?

• Lille métropole habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-10	Avis de marché
2025-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance Lot 3 et 7 - Accord cadre à bons de commande - Standard à la Relocation
Numéro de référence: 24S0087
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Autres services 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1
Description du marché: Lot 3 - Agence de Villeneuve d'Ascq
Produits/services supplémentaires:

Autres services 📦

Réparation et entretien d'équipements 📦

Travaux de remise en état 📦

Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Code postal: 59200
Ville: Tourcoing
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 33 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le présent accord cadre débutera à compter de la notification, la première période s'achèvera au 30 juin 2025. L'accord cadre est renouvelable par tacite reconduction maximum 2 fois pour une durée de 12 mois, soit une fin de la seconde période au 30 juin 2026 et une fin de la dernière période au 30 juin 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de chaque période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la période concernée

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2
Description du marché: Lot 7 - LMH Access
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Réparation et entretien d'équipements 📦

Travaux de remise en état 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-02 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tourcoing
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-02 12:01:00 📅
Lieu: Tourcoing
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Dc1 Dc2 Extrait Kbis Attestation de vigilance (Urssaf) Attestation de régularité fiscale Attestation(s) d'assurance

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Attestation sur l'honneur amiante Attestation Ss4 Cv Certifications Moyens humains et techniques Références

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lille Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 41378250900017
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BITTER Maxime
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr 📧
Téléphone: 0970249249 📞
URL: http://www.lmh.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1481163 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1481163 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 669320
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 113-345929 (2024-06-10)

Avis d'attribution de marché (2025-01-15)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24s0087
Date de conclusion du contrat: 2024-09-12 📅
Titre: Relance Lot 3 et 7 - Accord cadre à bons de commande - Standard à la Relocation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Identifiant de l’offre: GROUPE VITAMINE T
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe vitamine t
Numéro d'enregistrement national: 1481163-1-1-1
Adresse postale: 2 Bd Thomson
Code postal: 59810
Commune postale: Lesquin
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vitaservices@groupevitaminet.com 📧
Téléphone: 0320617074 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1481163-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
54964
Région: Nord 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 345929-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2B98A775-9D70-872C-6512CB8AE7BAA61B
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2025/S 012-034803 (2025-01-15)

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