Relance fourniture et livraison d'objets promotionnels et de publicité pour le Conseil Départemental du Cantal

Conseil départemental du Cantal

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Cantal

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-18	Avis de marché
2025-03-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance fourniture et livraison d'objets promotionnels et de publicité pour le Conseil Départemental du Cantal
Numéro de référence: 2024FCSCI0294
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Goodies sports et loisirs
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Goodies sports et loisirs 
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Aurillac
Code postal: 15000
Ville: Aurillac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Goodies divers
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Goodies divers 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Produits dérivés textiles
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Produits dérivés textiles 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Produits dérivés divers
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: Produits dérivés divers 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Cantal
Numéro d'enregistrement national: 63416
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FAURE Bruno
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471462020 📞
URL: http://cantal.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1575797 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1575797 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Numéro d'enregistrement national: 7EBBF051-F37D-150E-B1CC5DF41201F460
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DIRECCTE À l'attention du CCIRA de Lyon
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 7EBBF03F-E80A-AE0A-6DAAF36BAF600462
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63000 CLERMONT FERRAND Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON 3 RUE DE LA CHARITE 69268 LYON CEDEX 02 Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 247-780017 (2024-12-18)

Avis d'attribution de marché (2025-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Goodies sports et loisirs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:

Goodies divers

Produits dérivés textiles

Produits dérivés divers

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025m0031
Date de conclusion du contrat: 2025-03-18 📅
Titre: Relance fourniture et livraison d'objets promotionnels et de publicité pour le Conseil Départemental du Cantal
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: STILC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Stilc
Numéro d'enregistrement national: 1575797-1-1-1
Adresse postale: 2 Rue Marcel Paul
Code postal: 33210
Commune postale: Langon
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lartigue@stilc.com 📧
Téléphone: 0556635142 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: ICV
Nom: Icv
Numéro d'enregistrement national: 1575797-1-1-2
Adresse postale: 18 Che De La Passerelle
Code postal: 78125
Commune postale: Saint-Hilarion
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: crenard@impression-icv.fr 📧
Téléphone: 0137870519 📞
Identifiant de l’offre: STUDIO C
Nom: Studio c
Numéro d'enregistrement national: 1575797-1-1-3
Adresse postale: Rue Ray Charles
Code postal: 63200
Commune postale: Riom
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: clermont-fd@goodicom.fr 📧
Téléphone: 0473331834 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AFFECTIVE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Affective
Numéro d'enregistrement national: 1575797-1-2-1
Adresse postale: 9 Rue Des Augustins
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: charles-henri.carton@affective.fr 📧
Téléphone: 0972645355 📞
Identifiant de l’offre: CANTAL REPROGRAPHIE
Nom: Cantal reprographie
Numéro d'enregistrement national: 1575797-1-2-2
Adresse postale: 92 Rue De Marmiesse
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Courrier électronique: s.demasi@osmose-communication.fr 📧
Téléphone: 0471481156 📞
Identifiant de l’offre: ACTION'TOP
Nom: Action'top
Numéro d'enregistrement national: 1575797-1-2-3
Adresse postale: 19 Av Du General De Gaulle
Code postal: 95230
Commune postale: Soisy-Sous-Montmorency
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: contact@action-top.com 📧
Téléphone: 0139891445 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1575797-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1575797-1-4-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 780017-2024

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: C72D33E7-F843-22EE-7588EEEA4424691F
Organe de révision
C72D33D7-C3FC-8585-840EE5B61AD83EAC
Source: OJS 2025/S 056-182296 (2025-03-19)

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Appareils et équipement de démonstration (6)

Produits d'information et de promotion (6)