Relance des lots 3 et 8 suite à déclarations sans suite du marché « Prestations d?accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour les sessions 2024 pour la région académique Occitanie ».

Région Académique Occitanie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-07.

Qui ?

• Région Académique Occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Midi-Pyrénées › Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-07	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance des lots 3 et 8 suite à déclarations sans suite du marché « Prestations d?accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour les sessions 2024 pour la région académique Occitanie ».
Numéro de référence: DRAJESSNUOCCI2402_G_DSS_LOTS3_8
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Valeur estimée hors TVA: 492 260 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Lot 3 : Prestations d'accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session du 08 au 20 avril 2024 pour le département 12 Aveyron
Description du marché:

Lot 3 : Prestations d'accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session du 08 au 20 avril 2024 pour le département 12 Aveyron

Produits/services supplémentaires:

Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 📦

Services de cantine 📦

Services de centres aérés et de centres de vacances 📦

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Lot 8 : Prestations d?accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session du 13 au 25 mai 2024 pour la région académique Occitanie.
Description du marché:

Lot 8 : Prestations d?accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session du 13 au 25 mai 2024 pour la région académique Occitanie.

Produits/services supplémentaires:

Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 📦

Services de cantine 📦

Services de centres aérés et de centres de vacances 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 📦

Services de cantine 📦

Services de centres aérés et de centres de vacances 📦

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le présent accord-cadre est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques).

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les critères de sélection sont ceux définis dans le réglement de consultation de la présente consultation.

Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Académique Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 13002957200018
Département: Hérault
Adresse postale: 31 rue de l'Université
CS 39004
Code postal: 34064
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ce.srapa@region-academique-occitanie.fr 📧
Téléphone: +33 467914894 📞
URL: https://www.ac-montpellier.fr/region-academique-occitanie-121436 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Enseignement

Informations complémentaires
Informations complémentaires

En application de l'article R.2162.4 du code la commande publique, chaque lot du présent accord-cadre est conclu avec seulement un maximum en quantité, c'est-à-dire le nombre maximum de jeunes et ses encadrants associés, définis à l'article 5.2 du CCP.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Département: Hérault
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 029-086213 (2024-02-07)

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