[RELANCE DE CERTAINS LOTS] FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DU HAINAUT-CAMBRESIS (GHT-HC)

Centre hospitalier de Valenciennes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-19.

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Soupes et bouillons › Soupes

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle
• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-19	Avis de marché

Avis de marché (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: [relance de certains lots] fourniture de denrees alimentaires pour le groupement hospitalier de territoire du hainaut-cambresis (ght-hc)
Numéro de référence: 20230102
Brève description:

[RELANCE DE CERTAINS LOTS] FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DU HAINAUT-CAMBRESIS (GHT-HC)

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: Potages
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: POTAGES
Informations complémentaires:

Durée : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/10/2024 (sauf pour le lot n°7 : 01/03/2025 ; le lot n°35 : 01/03/2025 ; le lot n°3 : 01/01/2025 - uniquement : CHSA) ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre au titulaire, si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 30/09/2028 (pour tous les lots). Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. --- Echantillons : La liste des échantillons à fournir (un par produit) est indiquée dans l'annexe n°1 à l'acte d'engagement (AE) : « Bordereau des prix unitaires (BPU) ». Les candidats doivent obligatoirement envoyer les échantillons demandés, à titre gracieux, avant la date limite de réception des offres.

Produits/services: Soupes 📦
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable, sur la base du bordereau des prix unitaires (BPU) et du mémoire technique.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique, sur la base des tests et des fiches techniques - Cf. éléments d'appréciation figurant dans le bordereau des prix unitaires (BPU).
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

2️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Sauces et fonds de sauces
Description du marché: SAUCES ET FONDS DE SAUCES
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/10/2024 (sauf pour le lot n°7 : 01/03/2025 ; le lot n°35 : 01/03/2025 ; le lot n°3 : 01/01/2025 - uniquement : CHSA) ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre au titulaire, si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 30/09/2028 (pour tous les lots). Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. --- Echantillons : La liste des échantillons à fournir (un par produit) est indiquée dans l'annexe n°1 à l'acte d'engagement (AE) : « Bordereau des prix unitaires (BPU) ». Les candidats doivent obligatoirement envoyer les échantillons demandés, à titre gracieux, avant la date limite de réception des offres.

Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Boissons : eaux
Description du marché: BOISSONS : EAUX
Informations complémentaires:

Produits/services: Boissons sans alcool 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

4️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Patisseries fraiches
Description du marché: PATISSERIES FRAICHES
Produits/services: Pâtisserie et gâteaux 📦
Informations sur les options
Description des options:

Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation logistique : Fréquence de livraison proposée (10 points), sur la base du bordereau des prix unitaires (BPU) et du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

5️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Charcuterie
Description du marché: CHARCUTERIE
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Etablissement(s) concerné(s) : - Centre hospitalier d'Avesnes-sur-Helpe ; - Centre hospitalier de Denain ; - Centre hospitalier de Fourmies ; - Centre hospitalier d'Hautmont ; - Centre hospitalier de Le Quesnoy ; - Centre hospitalier de Maubeuge ; - Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux ; - Centre hospitalier de Valenciennes.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

À titre informatif, une précédente consultation ayant un objet similaire, avait été lancée par le Centre hospitalier de Valenciennes le 22/11/2023 (annonce n°23-161993). - Lot n°1 : Déclaration sans suite, pour un motif d'intérêt général, fondé sur une redéfinition du besoin ; - Lot n°3 : Déclaration sans suite, pour un motif d'intérêt général, fondé sur une insuffisance de concurrence ; - Lot n°7 : Déclaration sans suite, pour un motif d'intérêt général, fondé sur une redéfinition du besoin ; - Lot n°16 : Déclaration d'infructuosité ; - Lot n°35 : Nouveau lot, suite à une scission du lot n°7 (modification du périmètre).

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule des marchés publics
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-22 12:00:00 📅
Lieu: Cellule des marchés publics
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: - DC1 - Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants. - DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. - Liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 du code du travail. Cette liste, établie à partir du registre unique du personnel, précise pour chaque salarié : sa date d'embauche, sa nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail.

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Capacité technique et professionnelle: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (références). - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des produits proposés par des références à certaines spécifications techniques.

Situation économique et financière

Capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations faisant l'objet du présent accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin - Pôle logistique - Cellule des marchés publics - B.P. 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: noulette-j@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140042 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l'accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 080-240840 (2024-04-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)