Récolement des cartes marines anciennes des archives techniques du Shom

Avis de marché (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Récolement des cartes marines anciennes des archives techniques du Shom
Brève description: Récolement des cartes marines anciennes des archives techniques du Shom
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archivage 📦
Description
Identifiant interne: Shom_24MA11
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Service hydrographique et océanographique de la Marine
Numéro d'enregistrement national: 13000398100011
Adresse postale: RUE DU CHATELIER 13
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Téléphone: 0256312496 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 119-366436 (2024-06-18)