L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre du développement de l'activité du Grand Port Maritime de Marseille (G.P.M.M), la réalisation de campagnes de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire. Les travaux de reconnaissances et d'essais géotechniques sont à réaliser sur l'ensemble de la circonscription du G.P.M.M. Le présent accord-cadre comporte deux lots géographiques distincts :LOT n°1 : « REALISATION DE SONDAGES ET D'ESSAIS GEOTECHNIQUES TERRESTRES, IN SITU ET EN LABORATOIRE - LOT 1 : BASSINS EST »LOT n°2 : « REALISATION DE SONDAGES ET D'ESSAIS GEOTECHNIQUES TERRESTRES, IN SITU ET EN LABORATOIRE- LOT 2 : BASSINS OUEST » Ces deux bassins s'étendent de Marseille à Port-Saint-Louis-du-Rhône
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire, pour le grand port maritime de marseille
Numéro de référence: 202406003
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre du développement de l'activité du Grand Port Maritime de Marseille (G.P.M.M), la réalisation de campagnes de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire.
Les travaux de reconnaissances et d'essais géotechniques sont à réaliser sur l'ensemble de la circonscription du G.P.M.M.
Le présent accord-cadre comporte deux lots géographiques distincts :LOT n°1 : « REALISATION DE SONDAGES ET D'ESSAIS GEOTECHNIQUES TERRESTRES, IN SITU ET EN LABORATOIRE - LOT 1 : BASSINS EST »LOT n°2 : « REALISATION DE SONDAGES ET D'ESSAIS GEOTECHNIQUES TERRESTRES, IN SITU ET EN LABORATOIRE- LOT 2 : BASSINS OUEST »
Ces deux bassins s'étendent de Marseille à Port-Saint-Louis-du-Rhône
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre du développement de l'activité du Grand Port Maritime de Marseille (G.P.M.M), la réalisation de campagnes de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire.
Les travaux de reconnaissances et d'essais géotechniques sont à réaliser sur l'ensemble de la circonscription du G.P.M.M.
Le présent accord-cadre comporte deux lots géographiques distincts :LOT n°1 : « REALISATION DE SONDAGES ET D'ESSAIS GEOTECHNIQUES TERRESTRES, IN SITU ET EN LABORATOIRE - LOT 1 : BASSINS EST »LOT n°2 : « REALISATION DE SONDAGES ET D'ESSAIS GEOTECHNIQUES TERRESTRES, IN SITU ET EN LABORATOIRE- LOT 2 : BASSINS OUEST »
Ces deux bassins s'étendent de Marseille à Port-Saint-Louis-du-Rhône
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Bassins est
Description du marché: BASSINS EST
Produits/services supplémentaires: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance📦
Adresse postale: 23 place de la Joliette
Code postal: 13002
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône
🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Bassins ouest
Description du marché: BASSINS OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-03 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-09-03 09:00:00 📅
Lieu: Marseille
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat reconnaît qu'il ne se situe pas dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner couverts par le règlement (Ue) n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat reconnaît qu'il ne se situe pas dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner couverts par le règlement (Ue) n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, mais aussi le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, mais aussi le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (Types de travaux, montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Les certificats de qualifications et/ou de qualité, pour les 2 lots, demandés aux candidats sont en particulier :
· Qualifications Fntp 1131 - Ouvrages de technicité courante ou équivalent
· Qualifications Fntp 221 - Forages et sondages ou équivalent
Les certificats de qualifications Fntp sont consultables à l'adresse internet suivante: http://www.fntp.fr/Le laboratoire en charge des essais et analyses chimiques (amiante, Hap, test pour Isdi,...) devra être agrée et accrédité Cofrac, recevant les accréditations du Ministère en charge de l'Environnement pour la recherche des éléments polluants
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (Types de travaux, montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Les certificats de qualifications et/ou de qualité, pour les 2 lots, demandés aux candidats sont en particulier :
· Qualifications Fntp 1131 - Ouvrages de technicité courante ou équivalent
· Qualifications Fntp 221 - Forages et sondages ou équivalent
Les certificats de qualifications Fntp sont consultables à l'adresse internet suivante: http://www.fntp.fr/Le laboratoire en charge des essais et analyses chimiques (amiante, Hap, test pour Isdi,...) devra être agrée et accrédité Cofrac, recevant les accréditations du Ministère en charge de l'Environnement pour la recherche des éléments polluants
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accordcadre.
En cas de groupement conjoint, il est souhaité que le mandataire soit solidaire pour l'exécution du
contrat, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de
l'acheteur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de
candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de
plusieurs groupements
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accordcadre.
En cas de groupement conjoint, il est souhaité que le mandataire soit solidaire pour l'exécution du
contrat, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de
l'acheteur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de
candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de
plusieurs groupements
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres du Gpmm
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
sur fonds propre du GPMM.
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
sur fonds propre du GPMM.
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Informations complémentaires Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 674469
Adresse postale: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 135-418426 (2024-07-11)
Avis d'attribution de marché (2024-11-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre du développement de l'activité du Grand Port Maritime de Marseille (G.P.M.M), la réalisation de campagnes de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire.
Les travaux de reconnaissances et d'essais géotechniques sont à réaliser sur l'ensemble de la circonscription du G.P.M.M.
Le présent accord-cadre comporte deux lots géographiques distincts :
LOT n°1 : « REALISATION DE SONDAGES ET D'ESSAIS GEOTECHNIQUES TERRESTRES, IN SITU ET EN LABORATOIRE - LOT 1 : BASSINS EST »
LOT n°2 : « REALISATION DE SONDAGES ET D'ESSAIS GEOTECHNIQUES TERRESTRES, IN SITU ET EN LABORATOIRE- LOT 2 : BASSINS OUEST »
Ces deux bassins s'étendent de Marseille à Port-Saint-Louis-du-Rhône
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre du développement de l'activité du Grand Port Maritime de Marseille (G.P.M.M), la réalisation de campagnes de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire.
Les travaux de reconnaissances et d'essais géotechniques sont à réaliser sur l'ensemble de la circonscription du G.P.M.M.
Le présent accord-cadre comporte deux lots géographiques distincts :
LOT n°1 : « REALISATION DE SONDAGES ET D'ESSAIS GEOTECHNIQUES TERRESTRES, IN SITU ET EN LABORATOIRE - LOT 1 : BASSINS EST »
LOT n°2 : « REALISATION DE SONDAGES ET D'ESSAIS GEOTECHNIQUES TERRESTRES, IN SITU ET EN LABORATOIRE- LOT 2 : BASSINS OUEST »
Ces deux bassins s'étendent de Marseille à Port-Saint-Louis-du-Rhône
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M2404428
Date de conclusion du contrat: 2024-11-15 📅
Titre: Bassins Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ABO-ERG GEOTECHNIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Nom et adresse du contractant
Nom: Abo-erg geotechnique
Numéro d'enregistrement national: 1499546-1-1-1
Adresse postale: Draille Des Triballes
Code postal: 13127
Commune postale: Vitrolles
Région: Bouches-du-Rhône
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marseille@erg-sa.fr📧
Téléphone: 0495069060📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002 Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1499546-1-2-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse 55391
Région: Bouches-du-Rhône
🏙️ Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 418426-2024