Réalisation de contrôles microbiologiques
Établissement Français du Sang
La consultation a pour objet la réalisation pour le compte de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes de contrôles microbiologiques sur des échantillons confiés par plusieurs services.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de contrôles microbiologiques
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'analyses bactériologiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 726 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Analyse des échantillons dans le cadre de la suspicion d'infection bactérienne transmise par transfusion (service hémovigilance).
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: 111 rue Elisée Reclus, 69150 Décines
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Ce critère sera analysé au regard de la qualité des réponses apportés au cadre de réponses et du mémoire technique. Chaque réponse du cadre de réponses a le même poids dans la notation.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Analyse des échantillons de la banque de Cellules de Saint-Ismier
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Analyse des échantillons de la banque de Cellules de Saint-Ismier
Site principal ou lieu d'exécution: 464 Route de Lancey - 38330 Saint-Ismier
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Autres informations sur le renouvellement: Voir lot n° 1
Informations sur les options
Description des options: Voir lot n° 1
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Voir lot n° 1
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Analyse des échantillons de la banque de Cornées de Saint-Etienne
Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Description du marché: Analyse des échantillons de la banque de Cornées de Saint-Etienne
Site principal ou lieu d'exécution: 25 Boulevard Pasteur, CS 22304, 42023 Saint Etienne
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Autres informations sur le renouvellement: Voir lot n°1
Informations sur les options
Description des options: Voir lot n°1
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Analyse des échantillons de la Banque de Tissus et Cellules de Lyon-HEH
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Analyse des échantillons de la Banque de Tissus et Cellules de Lyon-HEH.
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Edouard Herriot (HEH) - Pavillon i RDC - 5 Place d'Arsonval - 69003 Lyon
Critères d'attribution
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 90
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Français du Sang
Numéro d'enregistrement national:
Département: Auvergne Rhône-Alpes
Adresse postale: 111, rue Elisée Reclus
Code postal: 69150
Commune postale: Décines
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Juridique
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: 0478656161 📞
URL: http://www.dondusang.net 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône Secrétariat du CCIRA de Lyon 3, Rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: LYON CEDEX 02
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 4 72 77 21 30 📞
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 3
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 174-535793 (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de contrôles microbiologiques
Numéro de référence:
2022EFS_AURA327
Brève description:
La consultation a pour objet la réalisation pour le compte de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes de contrôles microbiologiques sur des échantillons confiés par plusieurs services.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses bactériologiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 726 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Analyse des échantillons dans le cadre de la suspicion d'infection bactérienne transmise par transfusion (service hémovigilance).
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
Analyse des échantillons dans le cadre de la suspicion d?Infection bactérienne transmise par transfusion (service hémovigilance) .
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Site principal ou lieu d'exécution: 111 rue Elisée Reclus, 69150 Décines
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fournitures complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Ce critère sera analysé au regard de la qualité des réponses apportés au cadre de réponses et du mémoire technique. Chaque réponse du cadre de réponses a le même poids dans la notation.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Analyse des échantillons de la banque de Cellules de Saint-Ismier
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Analyse des échantillons de la banque de Cellules de Saint-Ismier
Site principal ou lieu d'exécution: 464 Route de Lancey - 38330 Saint-Ismier
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Autres informations sur le renouvellement: Voir lot n° 1
Informations sur les options
Description des options: Voir lot n° 1
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Voir lot n° 1
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Analyse des échantillons de la banque de Cornées de Saint-Etienne
Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Description du marché: Analyse des échantillons de la banque de Cornées de Saint-Etienne
Site principal ou lieu d'exécution: 25 Boulevard Pasteur, CS 22304, 42023 Saint Etienne
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Autres informations sur le renouvellement: Voir lot n°1
Informations sur les options
Description des options: Voir lot n°1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Analyse des échantillons de la Banque de Tissus et Cellules de Lyon-HEH
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Analyse des échantillons de la Banque de Tissus et Cellules de Lyon-HEH.
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Edouard Herriot (HEH) - Pavillon i RDC - 5 Place d'Arsonval - 69003 Lyon
Critères d'attribution
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 90
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Hémovigilance de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes
111, rue Elisée Reclus, CS 20617, 69150 Décines
Banque de Cellules UTICell EFS site de Saint-Ismier
464 Route de Lancey - 38330 Saint-Ismier
Banque de cornées site de Saint-Etienne
25 Boulevard Pasteur, CS 22304, 42023 Saint-Etienne
Banque de Tissus et Cellules EFS site de Lyon HEH
Hôpital Edouard Herriot (HEH) - Pavillon i RDC - 5 Place d'Arsonval - 69003 Lyon
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Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché public est passé sous la forme d'une procédure adaptée, conformément à l'article L.2123-1 2° et aux articles R.2123-1 3°, R.2123-2, R.2123-4 et R.2123-7 du code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Une attestation sur l'honneur relative "aux sanctions russes" dûment complété. Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ou devra prouver par tout moyen qu'il bénéficie d'un plan de redressement.
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LLe marché public sera financé par les fonds propres de l'EFS. Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours à compter de la date de réception de la facture. Sauf refus express du titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R2191-3 à R2191-10 et aux articles R2191- 15 à R191-18 du code de la commande publique. Le remboursement de l'avance s'opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire en exécution du marché public conformément aux articles R2191-11, R2191-12, R2191-14 et R2191-19 du code de la commande publique
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Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion figurent à l'article L2141-1 à L2141-14 du Code de la commande publique. les documents à fournir sont indiqués dans le Règlement de la Consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Français du Sang
Numéro d'enregistrement national:
42882285202140
Département: Auvergne Rhône-Alpes
Adresse postale: 111, rue Elisée Reclus
Code postal: 69150
Commune postale: Décines
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Juridique
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: 0478656161 📞
URL: http://www.dondusang.net 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché a pour objet la réalisation pour le compte de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes de contrôles microbiologiques sur des échantillons confiés par plusieurs services. Il s'agira d'un accord cadre exécuté suivant l'émission de bons de commande, conclu avec uniquement un engagement maximum exprimé en valeur sur quarante-huit (48) mois, (article R.2162-2 alinéa 2 et articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique). Les valeurs estimées et maximales figurant dans le présent avis sont définies pour 4 ans (durée maximum). A titre indicatif la notification du marché est prévue le 02/12/2024.
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
11002001300097
Adresse postale: Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône Secrétariat du CCIRA de Lyon 3, Rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: LYON CEDEX 02
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 4 72 77 21 30 📞
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 3
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative. - Ou à défaut, référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées ; recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché public.
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