Réalisation de campagnes d'analyses de reliquats azotés, de valeurs agronomiques et de végétaux pour les agriculteurs volontaires de 35 communes
Douaisis Agglo
Réalisation de campagnes d'analyses de reliquats azotés, de valeurs agronomiques et de végétaux pour les agriculteurs volontaires de 35 communes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de campagnes d'analyses de reliquats azotés, de valeurs agronomiques et de végétaux pour les agriculteurs volontaires de 35 communes
Brève description:
Produits/services: Services d'analyses 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Code postal: 59500
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Les informations sont disponibles à l'article 6 du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais d'exécution du marché. Les informations sont disponibles à l'article 6 du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Territoire de DOUAISIS AGGLO
Code postal: Douai
Ville: 59500
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Douaisis agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc d'activités de Douai-Dorignies 746, rue Jean Perrin - BP 300
Code postal: 59351
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Téléphone: 0327992147 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradim.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 176-543957 (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de campagnes d'analyses de reliquats azotés, de valeurs agronomiques et de végétaux pour les agriculteurs volontaires de 35 communes
Brève description:
Réalisation de campagnes d'analyses de reliquats azotés, de valeurs agronomiques et de végétaux pour les agriculteurs volontaires de 35 communes
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Description
Identifiant interne:
24DE051
Informations complémentaires:
La durée de l'accord-cadre est de 4 ans. L'accord-cadre n'est pas reconductible.
Le montant minimum de l'accord-cadre est de 40 000 euros HT et le montant maximum de l'accord-cadre est de 397 000 euros HT.
Adresse postale: Territoires DOUAISIS AGGLO
Code postal: 59500
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial.
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Les informations sont disponibles à l'article 6 du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais d'exécution du marché. Les informations sont disponibles à l'article 6 du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: Territoire de DOUAISIS AGGLO
Code postal: Douai
Ville: 59500
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre passé en appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité économique et financière du candidat: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Situation propre des opérateurs économiques: Dans le cadre de sa candidature, le candidat devra produire les documents suivants.
Si ceux-ci ne sont pas remis en français, une traduction des documents devra être jointe au dossier de candidature.
Chaque candidat devra produire les éléments relatifs à la situation propre des opérateurs économiques :
- La Lettre de candidature en cas de groupement
- Une attestation sur l'honneur de candidat déclarant :
a) Qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la Commande Publique ;
b) Être en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle du candidat: Une…
… déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
… liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Douaisis agglo
Numéro d'enregistrement national:
20004461800011
Adresse postale: Parc d'activités de Douai-Dorignies 746, rue Jean Perrin - BP 300
Code postal: 59351
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Téléphone: 0327992147 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400024
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradim.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 176-543957 (2024-09-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕