<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>L'objet du marche concerne la réalisation de bilans cognitifs et fonctionnels, la récupération des données résultants de ces bilans, ainsi que la gestion de l'application dédiée et la mise en oeuvre des évolutions identifiées.<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-20.
Avis de marché (2024-12-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de Bilans Cognitifs et Fonctionnels dans le cadre de la Cohorte des Consultants des Centres d'Examens de Santé (CONSTANCES)
Numéro de référence: M2024-25
Brève description:
“<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>L'objet du marche concerne la réalisation de bilans cognitifs et...”
Brève description
<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>L'objet du marche concerne la réalisation de bilans cognitifs et fonctionnels, la récupération des données résultants de ces bilans, ainsi que la gestion de l'application dédiée et la mise en oeuvre des évolutions identifiées.<br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche📦 Description
Description du marché:
“<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>L'objet du marche concerne la réalisation de bilans cognitifs et...”
Description du marché
<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>L'objet du marche concerne la réalisation de bilans cognitifs et fonctionnels, la récupération des données résultants de ces bilans, ainsi que la gestion de l'application dédiée et la mise en oeuvre des évolutions identifiées.<br/>
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Produits/services supplémentaires: Services de santé📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses médicales📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2026-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Versailles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiables des différends ou litiges relatifs aux marches publics de Versailles
Numéro d'enregistrement national: E6757B29-C0DC-E173-739A6FE04092A361
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Téléphone: 0182524272📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: E6757B17-E166-E05E-2FD8AAFCA1EDCDA9
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
Fax: 0139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Versailles
Numéro d'enregistrement national: E6757B4B-C9ED-694D-7B60DCE55640C3D3
Adresse postale: 5, place André-Mignot
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-versailles@justice.fr📧
Téléphone: 0139073907📞
Fax: 0139073557 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 249-789472 (2024-12-20)