Réalisation d'entretien courant, de travaux de maintenance et de réparations pour l'ensemble des bâtiments du Conseil Départemental du Gard

Conseil départemental du Gard

Accord-cadre avec montant maximum annuel exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent accord cadre donnera lieu à la conclusion de bons de commande qui porteront sur la réalisation de l'entretien courant, de travaux de maintenance et de réparations pour l'ensemble des bâtiments du Conseil Départemental du Gard à l'exclusion des travaux d'opération d'importance de rénovation et de réhabilitation. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-23 Avis de marché
2025-03-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'entretien courant, de travaux de maintenance et de réparations pour l'ensemble des bâtiments du Conseil Départemental du Gard
Numéro de référence: 24SIT022
Brève description:
Accord-cadre avec montant maximum annuel exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent accord cadre donnera lieu à la conclusion de bons de commande qui porteront sur la réalisation de l'entretien courant, de travaux de maintenance et de réparations pour l'ensemble des bâtiments du Conseil Départemental du Gard à l'exclusion des travaux d'opération d'importance de rénovation et de réhabilitation. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de transformation de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 650 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: V.R.D./Zone Causses-Vidourle
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché: V.R.D./Zone Causses-Vidourle
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: L'ensemble du Département du Gard délimité en 5 zones :Zone Causses-Vidourlezone Cévenneszone Rhône-Uzègezone Camargue-Costièreszone Nîmesvoir liste des bâtiments fournie en Annexe
Code postal: 30000
Ville: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une nouvelle procédure sera engagée par le Département avant le terme du contrat
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: V.R.D./Zone Cévennes
Description du marché: V.R.D./Zone Cévennes<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: V.R.D./Zone Rhône-Uzège
Description du marché: V.R.D./Zone Rhône-Uzège<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: V.R.D./Zone Camargue-Costières
Description du marché: V.R.D./Zone Camargue-Costières<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: V.R.D./Zone Nîmes
Description du marché: V.R.D./Zone Nîmes<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 74
Titre: Cloisons - Plafonds suspendus/Zone Camargue-Costières
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Cloisons - Plafonds suspendus/Zone Camargue-Costières<br/>
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 122
Titre: Automatisme/Zone Cévennes
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Automatisme/Zone Cévennes<br/>
Produits/services supplémentaires: Système d'automatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 124
Titre: Automatisme/Zone Camargue-Costières
Description du marché: Automatisme/Zone Camargue-Costières<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 131
Titre: Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Causses-Vidourle
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché: Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Causses-Vidourle<br/>
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 132
Titre: Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Cévennes
Description du marché: Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Cévennes<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 133
Titre: Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Rhône-Uzège
Description du marché: Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Rhône-Uzège<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de transformation de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-28 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Gard
Numéro d'enregistrement national: 71389
Adresse postale: rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAURENT PERRIGOT Françoise
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466767676 📞
URL: https://gard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531515 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531515 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les montants estimés sont les montants maxi toutes périodes confondues
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 3B58B241-F664-B1D0-CE515CA48AF47162
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 187-574765 (2024-09-23)
Avis d'attribution de marché (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 650 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Description
Description du marché:
V.R.D./Zone Cévennes
V.R.D./Zone Rhône-Uzège
V.R.D./Zone Camargue-Costières
V.R.D./Zone Nîmes
Cloisons - Plafonds suspendus/Zone Camargue-Costières
Automatisme/Zone Cévennes
Automatisme/Zone Camargue-Costières
Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Causses-Vidourle
Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Cévennes
Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Rhône-Uzège

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 45017
Date de conclusion du contrat: 2025-02-03 📅
Titre: V.R.D./Zone Causses-Vidourle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SOCIETE DES TRAVAUX PUBLICS DU SUD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe des travaux publics du sud ouest
Numéro d'enregistrement national: 1531515-1-1-1
Adresse postale: 650 rue des Avants
Code postal: 34270
Commune postale: Saint-Mathieu-De-Treviers
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tpsonerm@brajavesigne-tpso.fr 📧
Téléphone: 6467551344 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: LAUPIE S.A.S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Laupie s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 1531515-1-2-1
Adresse postale: 951 Route de Besseges
Code postal: 30410
Commune postale: Meyrannes
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: contact@laupie.fr 📧
Téléphone: 0466240535 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1531515-1-3-1
Adresse postale: 951 Rte De Besseges

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Identifiant de l’offre: LAUTIER MOUSSAC ETS BRAJA VESIGNE S.A
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Lautier moussac ets braja vesigne s.a
Numéro d'enregistrement national: 1531515-1-4-1
Adresse postale: N°5 Z.A. Peire Plantade R.D.226
Code postal: 30190
Commune postale: Moussac
Courrier électronique: lautier@brajavesigne-lm.fr 📧
Téléphone: 0466816187 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1531515-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Pelatan Agencement S.A.R.L
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Pelatan Agencement S.A.R.L
Numéro d'enregistrement national: 1531515-1-6-1
Adresse postale: 362 Av. du Dr Fleming Z.I. de St Césaire
Code postal: 30900
Commune postale: Nimes
Courrier électronique: agencement@pelatan.fr 📧
Téléphone: 0466701694 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EURL SABRAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl sabran
Numéro d'enregistrement national: 1531515-1-7-1
Adresse postale: 1 Chemin des Caves
Code postal: 30340
Commune postale: Saint-Privat-Des-Vieux
Courrier électronique: nicolas.sabran@alsat.fr 📧
Téléphone: 0466569033 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1531515-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: INDIGO D'OC S.A.S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Indigo d'oc s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 1531515-1-9-1
Adresse postale: 5 rue Claude Bordas
Code postal: 30230
Commune postale: Bouillargues
Courrier électronique: ao@indigodoc.fr 📧
Téléphone: 0466756936 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1531515-1-10-1

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Numéro d'enregistrement national: 1531515-1-11-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 574765-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C99310BD-922D-B315-862D81AEAA4D886C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C99310CB-EDFF-11A4-9EA8571062D529A2
Source: OJS 2025/S 045-144053 (2025-03-04)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Gard Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
Eurl Sabran INDIGO D'OC S.A.S laupie s.a.s LAUTIER MOUSSAC ETS BRAJA VESIGNE S.A Pelatan Agencement S.A.R.L societe Des Travaux Publics Du Sud Ouest
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de corps de métier spécialisés... Travaux de transformation de bâtiments Travaux de parachèvement de bâtiment Travaux de menuiserie et de charpenterie