Prestations relatives aux séjours de cohésion du SNU en séjour individuel et dans le cadre des sessions du projet de classe dite « classes et lycées engagés » (CLE) et d'une session hors temps scolaires (HTS) pour les sessions 2024-2025 de la région académique de Bourgogne Franche Comté
Rectorat de la région académique Bourgogne-Franche-Comté
Prestations relatives aux séjours de cohésion du SNU en séjour individuel et dans le cadre des sessions du projet de classe dite « classes et lycées engagés » (CLE) et d'une session hors temps scolaires (HTS) pour les sessions 2024-2025 de la région académique de Bourgogne Franche Comté
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de centres aérés et de centres de vacances
- • Services prestés par les organisations sociales › Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations relatives aux séjours de cohésion du SNU en séjour individuel et dans le cadre des sessions du projet de classe dite « classes et lycées engagés » (CLE) et d'une session hors temps scolaires (HTS) pour les sessions 2024-2025 de la région académique de Bourgogne Franche Comté
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'accueil, d'hébergement et de restauration
Description du marché: Prestations d'accueil, d'hébergement et de restauration
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre 70%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'encadrement et d'activités
Description du marché: Prestations d'encadrement et d'activités
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rectorat de la région académique Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 rue de la Convention
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ce.draa@region-academique-bourgogne-franche-comte.fr 📧
Téléphone: 0380448613 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 143-443378 (2024-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations relatives aux séjours de cohésion du SNU en séjour individuel et dans le cadre des sessions du projet de classe dite « classes et lycées engagés » (CLE) et d'une session hors temps scolaires (HTS) pour les sessions 2024-2025 de la région académique de Bourgogne Franche Comté
Brève description:
Prestations relatives aux séjours de cohésion du SNU en séjour individuel et dans le cadre des sessions du projet de classe dite « classes et lycées engagés » (CLE) et d'une session hors temps scolaires (HTS) pour les sessions 2024-2025 de la région académique de Bourgogne Franche Comté
Afficher plus
Produits/services: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestations d'accueil, d'hébergement et de restauration
Description du marché: Prestations d'accueil, d'hébergement et de restauration
Informations complémentaires:
La durée de l'accord cadre est de 12 mois à compter de sa date notification.
Il sera reconductible une (1) fois 12 mois. La reconduction prévue dans l'accord cadre est expresse. La durée totale de l'accord cadre ne peut excéder 24 mois.
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances
📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre 70%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestations d'encadrement et d'activités
Description du marché: Prestations d'encadrement et d'activités
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rectorat de la région académique Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
13002952300011
Adresse postale: 10 rue de la Convention
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ce.draa@region-academique-bourgogne-franche-comte.fr 📧
Téléphone: 0380448613 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 143-443378 (2024-07-23)
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