Prestations de travaux funéraires obligatoires et optionnels dans les cimetières et marbrerie funéraire - monuments neufs
Societe Publique Locale Funeraire de Paris
Le présent accord-cadre est constitué de 2 lots dont l'objet général est de réaliser des prestations de travaux funéraires obligatoires et optionnels dans les cimetières et marbrerie funéraire - monuments neufs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'excavation › Travaux de fossoyage
- • Travaux de construction de bâtiments liés à la santé et aux services sociaux, de crématoriums et de toilettes publiques › Cimetière
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de travaux funéraires obligatoires et optionnels dans les cimetières et marbrerie funéraire - monuments neufs
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Cimetière 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux funéraires, obligatoires et optionnels, dans les cimetières
Valeur estimée hors TVA: 5 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de monuments funéraires neufs standard et personnalisés
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-23 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe Publique Locale Funeraire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue de Bellevue
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@servicesfuneraires.fr 📧
Téléphone: +33 153381626 📞
URL: https://www.servicesfuneraires.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/986880 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif National de Règlement Amiable (CCNRA) - Préfecture de l'Ile de France
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 01 44 32 51 51 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/contact 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Changements
Nouvelle valeur
Texte: La remise des offres est prolongée et est fixée au 23 février 2024 à 16h.
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 794146-2023
Source: OJS 2024/S 027-080069 (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de travaux funéraires obligatoires et optionnels dans les cimetières et marbrerie funéraire - monuments neufs
Numéro de référence:
2024_01_SPL
Brève description:
Le présent accord-cadre est constitué de 2 lots dont l'objet général est de réaliser des prestations de travaux funéraires obligatoires et optionnels dans les cimetières et marbrerie funéraire - monuments neufs
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Cimetière 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Travaux funéraires, obligatoires et optionnels, dans les cimetières
Valeur estimée hors TVA: 5 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Les prestations consistent à réaliser les travaux funéraires, obligatoires et optionnels, dans les cimetières. Les travaux et prestations sont: casse, creusement, construction de caveau, ouverture et fermeture d'ouvrages et monuments, pose de monuments, réalisation de gravures et d'opérations spécifiques (rechampissage, nettoyage, etc.)
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Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison de monuments funéraires neufs standard et personnalisés
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Les prestations consistent à fournir et livrer des monuments neufs standard et non standard (personnalisés). Le titulaire mettra à disposition un outil digital de configuration et permettra aux représentants du pouvoir adjudicateur de procéder à la commande d'un monument (création monument, choix pierre, forme, dimensions, commandes, fabrication par le titulaire, traçabilité et livraison sur l'ile de France, proche Paris)
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-23 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les prestations du LOT 1 sont réalisés dans les cimetières. Les titulaires sont tenus de connaître les règlements des cimetières et d'avoir parfaite connaissance des clauses et prescriptions qui leur sont imposées.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe Publique Locale Funeraire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
953820107
Adresse postale: 2 rue de Bellevue
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@servicesfuneraires.fr 📧
Téléphone: +33 153381626 📞
URL: https://www.servicesfuneraires.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/986880 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif National de Règlement Amiable (CCNRA) - Préfecture de l'Ile de France
Numéro d'enregistrement national:
17750000600024
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 01 44 32 51 51 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/contact 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Changements
Nouvelle valeur
Texte: La remise des offres est prolongée et est fixée au 23 février 2024 à 16h.
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 794146-2023
Source: OJS 2024/S 027-080069 (2024-02-06)
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