Prestations de transports de personnes pour les lignes suburbaines du réseau de transport de la Métropole de Montpellier

TAM - Transports de l'agglomération de Montpellier

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum par lot, décomposé comme suit : Lot 1 - Lignes Transport à la Demande "TAD" n°27, n°28, n°31, n°35, n°42, Minibus du soir, Centrale de Réservation, Logiciel d'exploitation TAD : Montant maximum de 2 400 000 euro(s) HT Lot 2 - Lignes n°18, n°20, n°21, n°22, n°30, n°32, n°33, n°34, n°36, n°38, n°40, n°41, n°42, n°43, n°44, n°46, l'AMIGO : Montant maximum de 10 200 000 euro(s) HT Lot 3 - Lignes n°23, n°24,n° 25, n°26 : Montant maximum de 2 800 000 euro(s) HT La durée du marché est de 12 mois pour chacun des lots, les prestations de transport étant prévues du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-19.

Qui ?

• TAM - Transports de l'agglomération de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-19	Avis de marché
2024-09-04	Avis de marché

Avis de marché (2024-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports de personnes pour les lignes suburbaines du réseau de transport de la Métropole de Montpellier
Numéro de référence: 2024/08/20
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lignes TAD n°27, n°28, n°31, n°35, n°42, Minibus du soir, Centrale de Réservation, Logiciel d'exploitation TAD
Description du marché:

Lignes TAD n°27, n°28, n°31, n°35, n°42, Minibus du soir, Centrale de Réservation, Logiciel d'exploitation TAD

Produits/services supplémentaires:

Services de transport routier 📦

Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Objectif social promu: Autre
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lignes n°18, n°20, n°21, n°22, n°30, n°32, n°33, n°34, n°36, n°38, n°40, n°41, n°42, n°43, n°44, n°46, l'AMIGO
Description du marché:

Lignes n°18, n°20, n°21, n°22, n°30, n°32, n°33, n°34, n°36, n°38, n°40, n°41, n°42, n°43, n°44, n°46, l'AMIGO

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lignes n°23, n°24,n° 25, n°26
Description du marché: Lignes n°23, n°24,n° 25, n°26
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-18 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-19 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-09-19 09:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. Rc
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché) En cas de groupement, la forme souhaitée à l'issue de l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Marché à prix unitaires et prix global et forfaitaire Paiement par virement à 30 jours fin de mois le 10 du mois suivant Autofinancement sur budget Tam

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte une clause sociale d'insertion, dont un nombre d'heures d'insertion prévues à minima, décomposé par lot comme suit : Lot n°1 : 1000 heures Lot n°2 : 4750 heures Lot n°3 : 1500 heures

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: TaM - Transports de l'Agglomération de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 31487181500093
Adresse postale: 125 Rue Léon Trotski
Cs60014
Code postal: 34075
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MESSNER Loïc
Courrier électronique: marches@tam-way.com 📧
Téléphone: 0467076356 📞
URL: http://www.tam-voyages.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.tam-voyages.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6308 🌏
URL de participation: https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6308 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Attention : Appel d'offres ouvert - articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique Le candidat peut également transmettre le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter sa candidature. Il complètera alors les rubriques reprenant les informations demandées dans la rubrique "conditions de participation". Le Dume est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr En vertu du principe "Dites le nous une fois", les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans la rubrique "conditions de participation" s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation datant de moins de 12 mois. Analyse des candidatures : analyse des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles En cas de groupement, à l'exception de la lettre de candidature, chaque membre du groupement devra présenter tous les documents exigés au paragraphe "conditions de participation" Conditions de remise des offres : dépôt sur notre plateforme de dématérialisation : www.tam-voyages.com Rubrique "appels d'offres" Avant tout dépôt dématérialisé, lire attentivement les conditions générales d'utilisation de la plateforme

Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 675
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 162-501085 (2024-08-19)

Avis de marché (2024-09-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-02 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-03 09:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-03 09:30:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 18/09/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 02/10/2024 à 17h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/09/2024 à 09h30 au plus tard. Lire 03/10/2024 à 09h30 au plus tard.

Description: Au lieu de Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum par lot, décomposé comme suit : -Lot 1 - Lignes Transport à la Demande "Tad" n°27, n°28, n°31, n°35, n°42, Minibus du soir, Centrale de Réservation, Logiciel d'exploitation Tad : Montant maximum de 2 400 000 euro(s) Ht -Lot 2 - Lignes n°18, n°20, n°21, n°22, n°30, n°32, n°33, n°34, n°36, n°38, n°40, n°41, n°42, n°43, n°44, n°46, l'Amigo : Montant maximum de 10 200 000 euro(s) Ht -Lot 3 - Lignes n°23, n°24,n° 25, n°26 : Montant maximum de 2 800 000 euro(s) Ht La durée du marché est de 12 mois pour chacun des lots, les prestations de transport étant prévues du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025, lire Dans le cadre du règlement de la consultation plusieurs modifications ont été apportées à la procédure en cours.Ces modifications sont résumées comme suit :- Prolongation de l'âge maximal des véhicules de 15 à 20 ans - Insertion de variantes obligatoires et facultatives relative aux différentes hypothèses de carburation des véhicules - Augmentation du montant maximum de l'accord-cadre propre à chaque lot - Modification de la période de référence pour application de la clause d'actualisation et suppression de la retenue de garantie - Prolongation de la date limite de réception des offres Le détail des modifications est repris au sein des réponses publiées sur la plateforme de dématérialisation Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum par lot, décomposé comme suit : -Lot 1 - Lignes Transport à la Demande "Tad" n°27, n°28, n°31, n°35, n°42, Minibus du soir, Centrale de Réservation, Logiciel d'exploitation Tad : Montant maximum de 2 600 000 euro(s) Ht -Lot 2 - Lignes n°18, n°20, n°21, n°22, n°30, n°32, n°33, n°34, n°36, n°38, n°40, n°41, n°42, n°43, n°44, n°46, l'Amigo, services occasionnels : Montant maximum de 11 200 000 euro(s) Ht -Lot 3 - Lignes n°23, n°24,n° 25, n°26 : Montant maximum de 3 400 000 euro(s) Ht La durée du marché est de 12 mois pour chacun des lots, les prestations de transport étant prévues du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025

Texte

Description: Au lieu de Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum par lot, décomposé comme suit :
-Lot 1 - Lignes Transport à la Demande "Tad" n°27, n°28, n°31, n°35, n°42, Minibus du soir, Centrale de Réservation, Logiciel d'exploitation Tad : Montant maximum de 2 400 000 euro(s) Ht
-Lot 2 - Lignes n°18, n°20, n°21, n°22, n°30, n°32, n°33, n°34, n°36, n°38, n°40, n°41, n°42, n°43, n°44, n°46, l'Amigo : Montant maximum de 10 200 000 euro(s) Ht
-Lot 3 - Lignes n°23, n°24,n° 25, n°26 : Montant maximum de 2 800 000 euro(s) Ht
La durée du marché est de 12 mois pour chacun des lots, les prestations de transport étant prévues du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025, lire Dans le cadre du règlement de la consultation plusieurs modifications ont été apportées à la procédure en cours.Ces modifications sont résumées comme suit :- Prolongation de l'âge maximal des véhicules de 15 à 20 ans
- Insertion de variantes obligatoires et facultatives relative aux différentes hypothèses de carburation des véhicules
- Augmentation du montant maximum de l'accord-cadre propre à chaque lot
- Modification de la période de référence pour application de la clause d'actualisation et suppression de la retenue de garantie
- Prolongation de la date limite de réception des offres
Le détail des modifications est repris au sein des réponses publiées sur la plateforme de dématérialisation
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum par lot, décomposé comme suit :
-Lot 1 - Lignes Transport à la Demande "Tad" n°27, n°28, n°31, n°35, n°42, Minibus du soir, Centrale de Réservation, Logiciel d'exploitation Tad : Montant maximum de 2 600 000 euro(s) Ht
-Lot 2 - Lignes n°18, n°20, n°21, n°22, n°30, n°32, n°33, n°34, n°36, n°38, n°40, n°41, n°42, n°43, n°44, n°46, l'Amigo, services occasionnels : Montant maximum de 11 200 000 euro(s) Ht
-Lot 3 - Lignes n°23, n°24,n° 25, n°26 : Montant maximum de 3 400 000 euro(s) Ht
La durée du marché est de 12 mois pour chacun des lots, les prestations de transport étant prévues du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9b338f12-bec7-468a-a9e0-0fec7d043d7f-01
Source: OJS 2024/S 174-536691 (2024-09-04)

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