Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de traiteurs comprenant la fourniture et la livraison de repas, cocktails, de buffets, de repas et de plateaux-repas pour les besoins du Conseil Départemental du Loiret à l'occasion de cérémonies officielles, inaugurations, réunions diverses… Les prestations de traiteurs peuvent également comprendre : la fourniture et la livraison de boissons, la location de matériels, de mobiliers de restauration et de décoration, la location de vaisselle, le personnel de service si nécessaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2024-08-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-08-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteurs
Numéro de référence: 24S231N001
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de traiteurs comprenant la fourniture et la livraison de repas, cocktails, de buffets, de repas et de plateaux-repas pour les besoins du Conseil Départemental du Loiret à l'occasion de cérémonies officielles, inaugurations, réunions diverses…
Les prestations de traiteurs peuvent également comprendre : la fourniture et la livraison de boissons, la location de matériels, de mobiliers de restauration et de décoration, la location de vaisselle, le personnel de service si nécessaire
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de traiteurs comprenant la fourniture et la livraison de repas, cocktails, de buffets, de repas et de plateaux-repas pour les besoins du Conseil Départemental du Loiret à l'occasion de cérémonies officielles, inaugurations, réunions diverses…
Les prestations de traiteurs peuvent également comprendre : la fourniture et la livraison de boissons, la location de matériels, de mobiliers de restauration et de décoration, la location de vaisselle, le personnel de service si nécessaire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations de traiteurs concernant les cocktails
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
Les cocktails attendus pourront être de qualité simple ou des cocktails améliorés. Des suppléments boissons sont aussi prévus
Informations complémentaires:
La participation au présent marché est réservée à des entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article L.2113-12 du Code de la commande publique à savoir :
- a des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et des structures équivalentes en application des articles L.2113-13 du Ccp.
- Ainsi qu'à des entreprises employant majoritairement des travailleurs handicapés, en application de l'article L.2113-12 du Ccp
La participation au présent marché est réservée à des entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article L.2113-12 du Code de la commande publique à savoir :
- a des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et des structures équivalentes en application des articles L.2113-13 du Ccp.
- Ainsi qu'à des entreprises employant majoritairement des travailleurs handicapés, en application de l'article L.2113-12 du Ccp
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Publication prochain marché en 2027
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): performance en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestations de traiteurs concernant les buffets
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
les buffets attendus pourront être de qualité dite "simple" ou des buffets de qualité dite "améliorée" avec plusieurs compositions. La fourniture du pain est à inclure dans la prestation.
Des suppléments boissons sont aussi prévus. Les buffets se composent de pièces chaudes et froides
les buffets attendus pourront être de qualité dite "simple" ou des buffets de qualité dite "améliorée" avec plusieurs compositions. La fourniture du pain est à inclure dans la prestation.
Des suppléments boissons sont aussi prévus. Les buffets se composent de pièces chaudes et froides
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Prestations de traiteurs concernant les repas
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Les repas pourront être de trois niveaux de qualité sous 3 formes différentes avec plusieurs compositions. La fourniture du pain est à inclure dans la prestation. Des suppléments boissons sont aussi prévus.
- Repas de qualité dite "simple" sous la forme entrée, plat, fromage, dessert
- Repas de qualité "moyenne" sous la forme entrée, plat, fromage, dessert
- Repas de qualité "supérieure" (6 composantes ) : entrée, plat, fromage, dessert, café, mignardises
Les repas pourront être de trois niveaux de qualité sous 3 formes différentes avec plusieurs compositions. La fourniture du pain est à inclure dans la prestation. Des suppléments boissons sont aussi prévus.
- Repas de qualité dite "simple" sous la forme entrée, plat, fromage, dessert
- Repas de qualité "moyenne" sous la forme entrée, plat, fromage, dessert
- Repas de qualité "supérieure" (6 composantes ) : entrée, plat, fromage, dessert, café, mignardises
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-28 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-28 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions à soumissionner
si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (Dc2 ou forme libre)
- lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions à soumissionner
si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (Dc2 ou forme libre)
- lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois exercices disponibles
niveaux spécifiques minimaux exigés : conditions de participation :capacités financières
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
niveau(x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s) : conditions de participations : capacités financières
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois exercices disponibles
niveaux spécifiques minimaux exigés : conditions de participation :capacités financières
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
niveau(x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s) : conditions de participations : capacités financières
Capacité technique et professionnelle
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- niveaux spécifiques minimaux exigés : condition de participation : capacités techniques et professionnelles
Liste et brève description des critères de sélection
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- niveaux spécifiques minimaux exigés : condition de participation : capacités techniques et professionnelles
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pour le lot 1 "prestations de traiteurs concernant les cocktails" :
La participation au présent marché est réservée à des entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article L.2113-12 du Code de la commande publique à savoir :
- a des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et des structures équivalentes en application des articles L.2113-13 du CCP.
- Ainsi qu'à des entreprises employant majoritairement des travailleurs handicapés, en application de l'article L.2113-12 du CCP
Pour le lot 1 "prestations de traiteurs concernant les cocktails" :
La participation au présent marché est réservée à des entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article L.2113-12 du Code de la commande publique à savoir :
- a des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et des structures équivalentes en application des articles L.2113-13 du CCP.
- Ainsi qu'à des entreprises employant majoritairement des travailleurs handicapés, en application de l'article L.2113-12 du CCP
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Le dossier de consultation est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : www.marches-publics.loiret.com
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché de services spécifiques mentionnés aux articles L. 2113-15 et R. 2123-1 du code de la commande publique. Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles L2125-1.1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Une négociation pourra être menée avec l'ensemble des candidats.
critères de sélection des candidatures : capacités financières, techniques et professionnelles.
référence de la nomenclature : 21p01
critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
prix : 60 points valeur technique de l'offre 20 points performance en matière de protection de l'environnement : 20 points
pour obtenir le détail des sous critères de sélection des offres, il convient de se référer à l'article 8.2 du règlement de la consultation.
Pour le lot 1 :
La participation au présent marché est réservée à des entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article L.2113-12 du Code de la commande publique à savoir :
- a des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et des structures équivalentes en application des articles L.2113-13 du Ccp.
- Ainsi qu'à des entreprises employant majoritairement des travailleurs handicapés, en application de l'article L.2113-12 du Ccp
Le dossier de consultation est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : www.marches-publics.loiret.com
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché de services spécifiques mentionnés aux articles L. 2113-15 et R. 2123-1 du code de la commande publique. Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles L2125-1.1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Une négociation pourra être menée avec l'ensemble des candidats.
critères de sélection des candidatures : capacités financières, techniques et professionnelles.
référence de la nomenclature : 21p01
critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
prix : 60 points valeur technique de l'offre 20 points performance en matière de protection de l'environnement : 20 points
pour obtenir le détail des sous critères de sélection des offres, il convient de se référer à l'article 8.2 du règlement de la consultation.
Pour le lot 1 :
La participation au présent marché est réservée à des entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article L.2113-12 du Code de la commande publique à savoir :
- a des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et des structures équivalentes en application des articles L.2113-13 du Ccp.
- Ainsi qu'à des entreprises employant majoritairement des travailleurs handicapés, en application de l'article L.2113-12 du Ccp
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 115608
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 168-517335 (2024-08-28)
Avis d'attribution de marché (2024-12-09) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24221
Date de conclusion du contrat: 2024-11-29 📅
Titre: Prestations de traiteurs concernant les cocktails
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Saveurs et Talents
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Nom et adresse du contractant
Nom: Saveurs et Talents
Numéro d'enregistrement national: 1503096-1-1-1
Adresse postale: 71 Av Denis Papin
Code postal: 45800
Commune postale: Saint-Jean-De-Braye
Région: Loiret
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@saveurs-talents.fr📧
Téléphone: 0234283519📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: D & S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002 Nom et adresse du contractant
Nom: D & s
Numéro d'enregistrement national: 1503096-1-2-1
Adresse postale: 59 Rue De La Corne
Code postal: 45650
Commune postale: Saint-Jean-Le-Blanc
Courrier électronique: compta@delicatetscene.com📧
Téléphone: 0238663350📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003 Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1503096-1-3-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse 59345
Région: Loiret
🏙️ Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 517335-2024
Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du Conseil départemental du Loiret - Pôle Aménagement Durable - Direction du patrimoine et des ressources partagées-Service budget achat-Commande publique - 45945 Orleans, sous réserve de secrets protégés par la loi
Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du Conseil départemental du Loiret - Pôle Aménagement Durable - Direction du patrimoine et des ressources partagées-Service budget achat-Commande publique - 45945 Orleans, sous réserve de secrets protégés par la loi