Prestations de traiteur haut de gamme et gamme classique - 2 lots, dont un lot réservé
Département de la Seine-Saint-Denis
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de traiteur haut de gamme et gamme classique pour les différents évènements organisés par le Département de la Seine Saint-Denis (93) tout au long de l'année : réceptions, vernissages, cérémonies officielles, manifestations sportives ou culturelles, colloques, inaugurations etc... L'Accord-cadre ayant pour objet les prestations de traiteur haut de gamme et gamme classique est composé de 2 lots : -LOT 1 : Prestations de traiteur haut de gamme et gamme classique ; -LOT 2 : Prestations de traiteur haut de gamme et gamme classique (LOT RESERVE) : Ce lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économiques ou structures équivalentes au sens de l'article L.2113-13 du Code de la commande publique, et vise à favoriser l'insertion sociale et professionnelle des personnes les plus éloignées de l'emploi dans le département de la Seine Saint-Denis. Durée du marché : 48 mois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-06 | Avis de marché |
| 2026-02-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur haut de gamme et gamme classique - 2 lots, dont un lot réservé
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 - Traiteur Haut de Gamme et Gamme Classique
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services traiteur
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 93000
Ville: Bobigny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 - Traiteur Haut de Gamme et Gamme classique - MARCHE RESERVE
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère 3: Insertion sociale et environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-07 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département
3 esplanade Jean Moulin
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TROUSSEL Stéphane
Courrier électronique: commande-publique@seinesaintdenis.fr 📧
Téléphone: 0143939393 📞
URL: https://seinesaintdenis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seinesaintdenis.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1415846 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1415846 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 028-083664 (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur haut de gamme et gamme classique - 2 lots, dont un lot réservé
Numéro de référence:
2024930007
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de traiteur haut de gamme et gamme classique pour les différents évènements organisés par le Département de la Seine Saint-Denis (93) tout au long de l'année : réceptions, vernissages, cérémonies officielles, manifestations sportives ou culturelles, colloques, inaugurations etc...
L'Accord-cadre ayant pour objet les prestations de traiteur haut de gamme et gamme classique est composé de 2 lots :
-LOT 1 : Prestations de traiteur haut de gamme et gamme classique ;
-LOT 2 : Prestations de traiteur haut de gamme et gamme classique (LOT RESERVE) : Ce lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économiques ou structures équivalentes au sens de l'article L.2113-13 du Code de la commande publique, et vise à favoriser l'insertion sociale et professionnelle des personnes les plus éloignées de l'emploi dans le département de la Seine Saint-Denis.
Durée du marché : 48 mois
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Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 - Traiteur Haut de Gamme et Gamme Classique
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services de traiteurs pour les différents évènements organisés par le Pouvoir Adjudicateur tout au long de l'année : réceptions, cérémonies officielles, manifestations sportives ou culturelles, colloques, inaugurations etc...
L'Accord-cadre de prestations de traiteur haut de gamme et gamme classique est composé de 2 lots.
Le LOT 1 a pour objet les prestations de traiteur haut de gamme et gamme classique
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 93000
Ville: Bobigny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l'objet du présent contrat dans les formes et conditions définies par l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique.
Cette faculté constitue une option au sens du droit de l'Union européenne
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Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 - Traiteur Haut de Gamme et Gamme classique - MARCHE RESERVE
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services de traiteurs pour les différents évènements organisés par le Pouvoir Adjudicateur tout au long de l'année : réceptions, cérémonies officielles, manifestations sportives ou culturelles, colloques, inaugurations etc...
L'Accord-cadre de prestations de traiteur haut de gamme et gamme classique est composé de 2 lots :
Le Lot 2 a pour objet les prestations de traiteur haut de gamme et gamme classique (lot réservé).
Ce lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économiques ou structures équivalentes au sens de l'article L.2113-13 du Code de la commande publique, et vise à favoriser l'insertion sociale et professionnelle des personnes les plus éloignées de l'emploi dans le département de la Seine Saint-Denis
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Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère 3: Insertion sociale et environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-07 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Présentation des candidatures :
Les candidats sont incités à utiliser le « Formulaire de candidature» joint en annexe 2 du Rc pour présenter leur candidature suivant les éléments indiqués ci-dessous.
En lieu et place des documents exigés pour apprécier la candidature de l'opérateur économique, ce dernier a la faculté de présenter le Document unique de marché européen (Dume).
En tout état de cause, les candidats doivent fournir l'élément suivant :
- L'habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise
Les documents de preuve et justificatif mentionnés dans l'annexe 1 du Rc peuvent être produits par le candidat lors du dépôt de son pli sur le profil acheteur, mais ne seront exigés que du seul candidat pressenti à l'attribution
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Les conditions de sélection des candidats seront les suivants :
- Capacités financières (part du chiffre d'affaires moyen annuel relevant de l'objet du marché sur les 3 dernières exercices disponibles)
- Capacités techniques et professionnelles suffisantes pour réaliser les prestations objet du marché
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- Effectifs :
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
- Le détail des effectifs affectés au marché.
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
- Pour les marchés de fournitures courantes et services uniquement :
En cas de groupement, les documents qui suivent doivent être présentés pour la totalité des cotraitants :
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées obligatoirement par des attestations du destinataire. En l'absence d'attestations du destinataire, ces références ne seront pas prises en compte. En lieu et place, le candidat produit obligatoirement le descriptif très détaillé des moyens humains et matériels dont il dispose
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L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national:
22930008201453
Adresse postale: Hôtel du Département
3 esplanade Jean Moulin
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TROUSSEL Stéphane
Courrier électronique: commande-publique@seinesaintdenis.fr 📧
Téléphone: 0143939393 📞
URL: https://seinesaintdenis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seinesaintdenis.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1415846 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1415846 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
682937
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 028-083664 (2024-02-06)
Avis d'attribution de marché (2026-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 000 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-06-24 📅
Titre: Prestations de traiteur haut de gamme et gamme classique - 2 lots, dont un lot réservé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Dans le sens du gout
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Des Entrepreneurs
Code postal: 78420
Commune postale: Carrieres Sur Seine
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anthonyloivel@gmail.com 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Le petit gourmet traiteur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue De Ville
Code postal: 77220
Commune postale: Tournan En Brie
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: patrick.cherprenet@lepetitgourmet.fr 📧
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Relais restauration
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 61 Rue Victor Hugo
Code postal: 93500
Commune postale: Pantin
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: traiteur@lesrelaissolidaires.fr 📧
Identifiant de l’offre:
Nom: Novaedia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 rue d''amiens
Code postal: 93240
Commune postale: Stains
Courrier électronique: contact@novaedia.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 83664-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Source: OJS 2026/S 039-131409 (2026-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 000 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024930007001
Date de conclusion du contrat: 2024-06-24 📅
Titre: Prestations de traiteur haut de gamme et gamme classique - 2 lots, dont un lot réservé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Dans le sens du gout
Numéro d'enregistrement national:
1415846-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue Des Entrepreneurs
Code postal: 78420
Commune postale: Carrieres Sur Seine
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anthonyloivel@gmail.com 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Le petit gourmet traiteur
Numéro d'enregistrement national:
1415846-1-1-2
Adresse postale: 1 Rue De Ville
Code postal: 77220
Commune postale: Tournan En Brie
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: patrick.cherprenet@lepetitgourmet.fr 📧
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Relais restauration
Numéro d'enregistrement national:
1415846-1-2-1
Adresse postale: 61 Rue Victor Hugo
Code postal: 93500
Commune postale: Pantin
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: traiteur@lesrelaissolidaires.fr 📧
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Novaedia
Numéro d'enregistrement national:
1415846-1-2-2
Adresse postale: 29 rue d''amiens
Code postal: 93240
Commune postale: Stains
Courrier électronique: contact@novaedia.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
55783
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 83664-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
90D5E7B9-EC6A-365A-7E7F6646253E0E96
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
90D5E7CD-06F0-BBDA-4EB61AE1AC6103A1
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Source: OJS 2026/S 039-131409 (2026-02-24)
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