Prestations de services relatives à l'organisation et la gestion du Printemps du Livre 2025 sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)
Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Prestations de services relatives à l'organisation et la gestion du Printemps du Livre 2025 sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • Services d'organisation d'événements › Services d'organisation d'événements culturels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-09 | Avis de marché |
| 2025-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services relatives à l'organisation et la gestion du Printemps du Livre 2025 sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'organisation d'événements culturels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de location, implantation de structures d'exposition pour le printemps du livre 2025
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 85600
Ville: Montaigu-vendee
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-17 📅
Date de fin: 2025-04-04 📅
Critères d'attribution
Critère:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'aménagement intérieur des structures du lot n° 1 dans le cadre du printemps du livre 2025
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de gestion logistique et technique du transport, de l'hébergement et de la restauration des auteurs participant au Printemps du livre 2025
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de transport des invités et des personnes dédiées au projet lors de l'événement « Printemps du livre 2025 »
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-26 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
Critères d'attribution
Critère:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35 Avenue Villebois Mareuil
Code postal: 85600
Commune postale: Montaigu-Vendée
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@terresdemontaigu.fr 📧
Téléphone: +33 251489492 📞
Fax: +33 251464546 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.terresdemontaigu.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches.securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso – BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 660489889 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 176-543249 (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services relatives à l'organisation et la gestion du Printemps du Livre 2025 sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)
Numéro de référence:
TDM-2024-17
Brève description:
Prestations de services relatives à l'organisation et la gestion du Printemps du Livre 2025 sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'organisation d'événements culturels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
TDM-2024-17_1
Titre: Prestation de location, implantation de structures d'exposition pour le printemps du livre 2025
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestation de location, implantation de structures d'exposition et prestations associées pour l'évènement "Printemps du Livre 2025" sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
Code postal: 85600
Ville: Montaigu-vendee
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-17 📅
Date de fin: 2025-04-04 📅
Critères d'attribution
Critère:
Les critères d'attribution sont : le critère prix pondéré à 45% le critère technique pondéré à 55 % Ils sont appliqués conformément aux modalités de l'article 7.2 du règlement de consultation.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
TDM-2024-17_2
Titre: Prestations d'aménagement intérieur des structures du lot n° 1 dans le cadre du printemps du livre 2025
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations d'aménagement intérieur des structures du lot n° 1 dans le cadre du printemps du livre 2025 sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)
Critères d'attribution
Critère:
Les critères d'attribution sont : le critère prix pondéré à 40% le critère technique pondéré à 60 % Ils sont appliqués conformément aux modalités de l'article 7.2 du règlement de consultation.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
TDM-2024-17_3
Titre: Prestations de gestion logistique et technique du transport, de l'hébergement et de la restauration des auteurs participant au Printemps du livre 2025
Description du marché:
Prestations de gestion logistique et technique du transport, de l'hébergement et de la restauration des auteurs participant au Printemps du livre 2025 sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)
Durée de l'accord: 3 mois Critères d'attribution
Critère:
Les critères d'attribution sont : le critère prix pondéré à 60 % le critère technique pondéré à 40 % Ils sont appliqués conformément aux modalités de l'article 7.2 du règlement de consultation.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
TDM-2024-17_4
Titre: Prestations de transport des invités et des personnes dédiées au projet lors de l'événement « Printemps du livre 2025 »
Description du marché:
Prestations de transport local des invités et des personnes dédiées au projet lors de l'événement « Printemps du livre 2025 » sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-26 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
Critères d'attribution
Critère:
Les critères d'attribution sont : le critère prix pondéré à 60% le critère technique pondéré à 40 % Ils sont appliqués conformément aux modalités de l'article 7.2 du règlement de consultation.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Numéro d'enregistrement national:
20007023300016
Adresse postale: 35 Avenue Villebois Mareuil
Code postal: 85600
Commune postale: Montaigu-Vendée
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@terresdemontaigu.fr 📧
Téléphone: +33 251489492 📞
Fax: +33 251464546 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.terresdemontaigu.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches.securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La procédure est une procédure d'appel d'offre ouverte.
La signature électronique (signature électronique valide) des offres est exigée dès le dépôt des offres.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso – BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 660489889 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 176-543249 (2024-09-09)
Avis d'attribution de marché (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 340 643 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 340 643 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Description
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
60
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 974 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Semaf sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 26 Rue Pierre et Marie Curie – Pa La Landette –
Code postal: 85190
Commune postale: Venansault
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@semaf.fr 📧
Téléphone: +33 251380034 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 67 668 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 113 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 112 910 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages evenements loisirs – voyel sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 RUE RENE DESCARTES – BOUFFERE
Code postal: 85600
Commune postale: Montaigu-vendee
Courrier électronique: printempsdulivre@voyel.com 📧
Téléphone: +33 251430424 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 18 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas arnoux autoprestige
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12, Boulevard André Malraux
Code postal: 16100
Commune postale: Cognac
Région: Charente 🏙️
Courrier électronique: contact@arnouxautoprestige.com 📧
Téléphone: +33 545838069 📞
Source: OJS 2025/S 009-024634 (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 340 643 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 340 643 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Description
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
60
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
TDM-2024-17_01
Date de conclusion du contrat: 2025-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 974 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
SEMAF - Offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Semaf sas
Numéro d'enregistrement national:
303 657 126 00049
Adresse postale: 26 Rue Pierre et Marie Curie – Pa La Landette –
Code postal: 85190
Commune postale: Venansault
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@semaf.fr 📧
Téléphone: +33 251380034 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 67 668 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SEMAF - Offre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 113 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 112 910 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
VOYAGE EVENEMENTS LOISIRS - VOYEL - Offre lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages evenements loisirs – voyel sas
Numéro d'enregistrement national:
393 950 126 00051
Adresse postale: 5 RUE RENE DESCARTES – BOUFFERE
Code postal: 85600
Commune postale: Montaigu-vendee
Courrier électronique: printempsdulivre@voyel.com 📧
Téléphone: +33 251430424 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 18 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAS ARNOUX AUTOPRESTIGE - Offre lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas arnoux autoprestige
Numéro d'enregistrement national:
434 497 095 00043
Adresse postale: 12, Boulevard André Malraux
Code postal: 16100
Commune postale: Cognac
Région: Charente 🏙️
Courrier électronique: contact@arnouxautoprestige.com 📧
Téléphone: +33 545838069 📞
Source: OJS 2025/S 009-024634 (2025-01-13)
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