Prestations de service de séjours en location meublée, en pension complète et en camping sur la période des vacances scolaires d’été
Association EPAF
Le présent marché a pour objet les prestations de service de séjours en location meublée, en pension complète et en camping sur la période des vacances scolaires d’été, à destination des familles bénéficiaires de l’association EPAF
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
- • Services d'hôtellerie › Services d'hébergement hôtelier
- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de service de séjours en location meublée, en pension complète et en camping sur la période des vacances scolaires d’été
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée à La Londe les Maures (83)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à La Londe les Maures (83)
Produits/services: Services de location de meublés pour des séjours de courte durée 📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Association EPAF
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Ville: Montreuil cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée dans les Landes (40), entre Cazaux et Mimizan
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée à Bidart (64)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Bidart (64)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée à Moliets (40)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Moliets (40)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée à Hourtin (33)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Hourtin (33)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée sur la Costa Verde, entre Figaretto et Santa Lucia de Moriani (2B)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée à Estartit (Espagne)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Estartit (Espagne)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée à Salou (Espagne)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Salou (Espagne)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 8 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée entre Cayeux sur Mer (80) et Berck (62)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée entre Cayeux sur Mer (80) et Berck (62)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée à Belgodère (2B)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Belgodère (2B)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée à Saint Jean de Luz (64)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Saint Jean de Luz (64)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 11 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée entre Vic La Gardiole (34) et Carnon (34)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée à Saint Georges d’Oléron (17)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Saint Georges d’Oléron (17)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 13 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée à Saint Vincent sur Jard (85)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Saint Vincent sur Jard (85)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 14 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée à Saint Gilles Croix de Vie (85)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Saint Gilles Croix de Vie (85)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 15 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée dans un rayon de 40 Km autour de Strasbourg, hors agglomération (67)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée dans le département de l’Ardèche (07), au sud d’Aubenas
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée dans le département de la Corrèze (19), au sud de Brive-la-Gaillarde
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée dans le département de la Dordogne (24), au nord de Sarlat
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée dans le département des Bouches-du-Rhône (13), au nord de Salon-de-Provence
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée dans la station de Megève (74)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée dans la station de Megève (74)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 21 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la location meublée dans la station de Serre Chevalier (05)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée dans la station de Serre Chevalier (05)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 22 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la pension complète entre Saint Tropez (83) et Saint-Aygulf (83) en bord de mer
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la pension complète sur l’Ile de Ré (17)
Description du marché: Un site proposant de la pension complète sur l’Ile de Ré (17)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 24 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la pension complète entre Soustons (40) et Le Vieux Boucau (40)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la pension complète à Port Barcares (66)
Description du marché: Un site proposant de la pension complète à Port Barcares (66)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 26 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant de la pension complète entre Hyères (83) et Le Pradet (83) en bord de mer
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant des emplacements dans un camping situé entre Narbonne (11) et Perpignan (66)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un site proposant des emplacements dans un camping situé sur le littoral du département de la Vendée (85), entre la Tranche-sur-Mer et les Sables d’Olonne
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: procédure adaptée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Association EPAF
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@epafvacances.fr 📧
Téléphone: +33 171896861 📞
URL: http://www.epafvacances.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://epaf.e-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://epaf.e-marchespublics.fr 🌏
URL de participation: https://epaf.e-marchespublics.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 117-358886 (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de service de séjours en location meublée, en pension complète et en camping sur la période des vacances scolaires d’été
Numéro de référence:
PPP1J3-58/4167/202407
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations de service de séjours en location meublée, en pension complète et en camping sur la période des vacances scolaires d’été, à destination des familles bénéficiaires de l’association EPAF
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
202407_1
Titre: Un site proposant de la location meublée à La Londe les Maures (83)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à La Londe les Maures (83)
Produits/services: Services de location de meublés pour des séjours de courte durée 📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Association EPAF
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Ville: Montreuil cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
202407 2_2
Titre: Un site proposant de la location meublée dans les Landes (40), entre Cazaux et Mimizan
Description du marché:
Un site proposant de la location meublée dans les Landes (40), entre Cazaux et Mimizan
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
202407 3_3
Titre: Un site proposant de la location meublée à Bidart (64)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Bidart (64)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
202407 4_4
Titre: Un site proposant de la location meublée à Moliets (40)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Moliets (40)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
202407 5_5
Titre: Un site proposant de la location meublée à Hourtin (33)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Hourtin (33)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
202407 6_6
Titre: Un site proposant de la location meublée sur la Costa Verde, entre Figaretto et Santa Lucia de Moriani (2B)
Description du marché:
Un site proposant de la location meublée sur la Costa Verde, entre Figaretto et Santa Lucia de Moriani (2B)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
202407 7_7
Titre: Un site proposant de la location meublée à Estartit (Espagne)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Estartit (Espagne)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
202407 8_8
Titre: Un site proposant de la location meublée à Salou (Espagne)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Salou (Espagne)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 8 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
202407 9_9
Titre: Un site proposant de la location meublée entre Cayeux sur Mer (80) et Berck (62)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée entre Cayeux sur Mer (80) et Berck (62)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
202407 10_10
Titre: Un site proposant de la location meublée à Belgodère (2B)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Belgodère (2B)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
202407 11_11
Titre: Un site proposant de la location meublée à Saint Jean de Luz (64)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Saint Jean de Luz (64)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 11 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
202407 12_12
Titre: Un site proposant de la location meublée entre Vic La Gardiole (34) et Carnon (34)
Description du marché:
Un site proposant de la location meublée entre Vic La Gardiole (34) et Carnon (34)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 12 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
202407_13
Titre: Un site proposant de la location meublée à Saint Georges d’Oléron (17)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Saint Georges d’Oléron (17)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 13 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
202407_14
Titre: Un site proposant de la location meublée à Saint Vincent sur Jard (85)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Saint Vincent sur Jard (85)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 14 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
202407_15
Titre: Un site proposant de la location meublée à Saint Gilles Croix de Vie (85)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée à Saint Gilles Croix de Vie (85)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 15 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
202407_16
Titre: Un site proposant de la location meublée dans un rayon de 40 Km autour de Strasbourg, hors agglomération (67)
Description du marché:
Un site proposant de la location meublée dans un rayon de 40 Km autour de Strasbourg, hors agglomération (67)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 16 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
202407_17
Titre: Un site proposant de la location meublée dans le département de l’Ardèche (07), au sud d’Aubenas
Description du marché:
Un site proposant de la location meublée dans le département de l’Ardèche (07), au sud d’Aubenas
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 17 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
202407_18
Titre: Un site proposant de la location meublée dans le département de la Corrèze (19), au sud de Brive-la-Gaillarde
Description du marché:
Un site proposant de la location meublée dans le département de la Corrèze (19), au sud de Brive-la-Gaillarde
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 18 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
202407_19
Titre: Un site proposant de la location meublée dans le département de la Dordogne (24), au nord de Sarlat
Description du marché:
Un site proposant de la location meublée dans le département de la Dordogne (24), au nord de Sarlat
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 19 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
202407_20
Titre: Un site proposant de la location meublée dans le département des Bouches-du-Rhône (13), au nord de Salon-de-Provence
Description du marché:
Un site proposant de la location meublée dans le département des Bouches-du-Rhône (13), au nord de Salon-de-Provence
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 20 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
202407_21
Titre: Un site proposant de la location meublée dans la station de Megève (74)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée dans la station de Megève (74)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 21 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
202407_22
Titre: Un site proposant de la location meublée dans la station de Serre Chevalier (05)
Description du marché: Un site proposant de la location meublée dans la station de Serre Chevalier (05)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 22 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
202407_23
Titre: Un site proposant de la pension complète entre Saint Tropez (83) et Saint-Aygulf (83) en bord de mer
Description du marché:
Un site proposant de la pension complète entre Saint Tropez (83) et Saint-Aygulf (83) en bord de mer
Produits/services supplémentaires:
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 23 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
202407_24
Titre: Un site proposant de la pension complète sur l’Ile de Ré (17)
Description du marché: Un site proposant de la pension complète sur l’Ile de Ré (17)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 24 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
202407_25
Titre: Un site proposant de la pension complète entre Soustons (40) et Le Vieux Boucau (40)
Description du marché:
Un site proposant de la pension complète entre Soustons (40) et Le Vieux Boucau (40)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 25 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
202407_26
Titre: Un site proposant de la pension complète à Port Barcares (66)
Description du marché: Un site proposant de la pension complète à Port Barcares (66)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 26 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
202407_27
Titre: Un site proposant de la pension complète entre Hyères (83) et Le Pradet (83) en bord de mer
Description du marché:
Un site proposant de la pension complète entre Hyères (83) et Le Pradet (83) en bord de mer
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 27 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
202407_28
Titre: Un site proposant des emplacements dans un camping situé entre Narbonne (11) et Perpignan (66)
Description du marché:
Un site proposant des emplacements dans un camping situé entre Narbonne (11) et Perpignan (66)
Produits/services supplémentaires:
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 28 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
202407_29
Titre: Un site proposant des emplacements dans un camping situé sur le littoral du département de la Vendée (85), entre la Tranche-sur-Mer et les Sables d’Olonne
Description du marché:
Un site proposant des emplacements dans un camping situé sur le littoral du département de la Vendée (85), entre la Tranche-sur-Mer et les Sables d’Olonne
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 29 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: procédure adaptée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
La liste des principales prestations comparables à celles objets de la consultation, en cours d’exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, en indiquant notamment le montant, la date et le destinataire publics
Les effectifs pour les trois (3) dernières années
Chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Association EPAF
Numéro d'enregistrement national:
30508017800422
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@epafvacances.fr 📧
Téléphone: +33 171896861 📞
URL: http://www.epafvacances.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://epaf.e-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://epaf.e-marchespublics.fr 🌏
URL de participation: https://epaf.e-marchespublics.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque lot de l’accord-cadre débute le 30 août 2024 (ou à compter de la notification au titulaire de chaque lot si cette dernière intervient postérieurement au 30 août 2024) pour une durée d’un (1) an. Il est reconductible trois (3) fois tacitement pour une durée d’un (1) an. Sa durée totale ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Compte-tenu de l'objet du marché, il est possible de répondre par transmission électronique : voie dématérialisée (à favoriser) ou par envoi sur un support papier ou par mail (cf article 7 du R)
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Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 117-358886 (2024-06-14)
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