Prestations de sécurité et de surveillance ou de gardiennage sur le territoire de Coeur d'Essonne agglomération
Coeur Essonne Agglomération
Prestations de sécurité et de surveillance ou de gardiennage sur le territoire de Coeur d'Essonne agglomération
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-05 | Avis de marché |
| 2024-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de sécurité et de surveillance ou de gardiennage sur le territoire de Coeur d'Essonne agglomération
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 :Prestation de prévention d'occupations illicites de sites, et terrains, bâtiments, chantiers
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires: L'estimation ci-dessus est annuelle.
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Coeur d'essonne Agglomération
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 0
Nombre maximum: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Prestations de sécurité et médiation à la médiathèque Olivier Léonhardt à Sainte-Geneviève-des-Bois
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: place Georges Dimitrov
Code postal: 91700
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Prestation de surveillance et de sécurité ou de gardiennage des « Équipements sportifs communautaires »
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Coeur d'Essonne Agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Prestation de surveillance et de sécurité ou de gardiennage lors de manifestations sportives, culturelles, socio-culturelles ou Évènementiel
Valeur estimée hors TVA: 121 500 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont précisés au code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Coeur Essonne Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 PLACE SAINT EXUPERY
Code postal: 91700
Commune postale: Sainte geneviève des bois
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
URL: https://www.coeuressonne.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_GoiYCy68iv 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_GoiYCy68iv 🌏
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-207158 (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de sécurité et de surveillance ou de gardiennage sur le territoire de Coeur d'Essonne agglomération
Numéro de référence:
2024-PA-SAP-010
Brève description:
Prestations de sécurité et de surveillance ou de gardiennage sur le territoire de Coeur d'Essonne agglomération
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024-PA-SAP-010-Lot-3
Titre: Lot 3 :Prestation de prévention d'occupations illicites de sites, et terrains, bâtiments, chantiers
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description du marché:
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 Euros (H.T) pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/03/2025. Il est reconductible 3 fois un an.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Coeur d'essonne Agglomération
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale si le contrat n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction.
Afficher plus
Nombre minimum envisagé: 0
Nombre maximum: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
2024-PA-SAP-010-Lot-4
Titre: Lot 4 : Prestations de sécurité et médiation à la médiathèque Olivier Léonhardt à Sainte-Geneviève-des-Bois
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché:
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 Euros (H.T) pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/03/2025. Il est reconductible 3 fois un an.
Afficher plus
Code postal: 91700
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
2024-PA-SAP-010-Lot-1
Titre: Lot 1 : Prestation de surveillance et de sécurité ou de gardiennage des « Équipements sportifs communautaires »
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 Euros (H.T) pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/03/2025. Il est reconductible 3 fois un an.
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
2024-PA-SAP-010-Lot-2
Titre: Lot 2 : Prestation de surveillance et de sécurité ou de gardiennage lors de manifestations sportives, culturelles, socio-culturelles ou Évènementiel
Valeur estimée hors TVA: 121 500 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Carte professionnelle des agents de sécurité affectés à la prestation
Agrément du dirigeant de la société de sécurité délivré par le Conseil national des Activités privées de Sécurité (CNAPS)
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Situation économique et financière
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont précisés au code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Coeur Essonne Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
20005785900015
Adresse postale: 1 PLACE SAINT EXUPERY
Code postal: 91700
Commune postale: Sainte geneviève des bois
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
URL: https://www.coeuressonne.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_GoiYCy68iv 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_GoiYCy68iv 🌏
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché de services sociaux et autres services spécifiques passé en procédure adaptée selon les dispositions prévues à l'article R2123-1 3° du code de la commande publique. Conformément à l'article R2131-15 du code de la commande publique, le présent marché fait l'objet d'un avis de marché publié au Journal officiel de l'union Européenne.
Les candidats peuvent soumettre une offre pour un ou plusieurs lots.
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme(le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-207158 (2024-04-05)
Avis d'attribution de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 480 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 480 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
121 500 EUR 💰
68 000 EUR 💰
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-07 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 16
Nombre d'offres reçues de PME: 15
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ISO PROTECTION LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Iso protection
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue des Commères
Code postal: 78310
Commune postale: Coignieres
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@iso-protection.fr 📧
Téléphone: +33 130666132 📞
URL: https://iso-protection-securite.fr/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 15
Nombre d'offres reçues de PME: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LKD SECURITE LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lkd securite
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Babeuf
Code postal: 93380
Commune postale: Pierrefitte sur seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: contacts.lkd@gmail.com 📧
Téléphone: +33 986309507 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: NS SECURITE PRIVEE LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ns securite privee
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Jules Guesde
Code postal: 91130
Commune postale: Ris orangis
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: sekoub@hotmail.fr 📧
Téléphone: +33 170380551 📞
URL: http://www.ns-securite-privee.fr/ 🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Nombre d'offres reçues de PME: 13
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: ISO PROTECTION LOT 2
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: Service Marchés Publics
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 220-689414 (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 480 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 480 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
121 500 EUR 💰
68 000 EUR 💰
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-11-07 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 16
Nombre d'offres reçues de PME: 15
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ISO PROTECTION LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ISO PROTECTION LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Iso protection
Numéro d'enregistrement national:
48255743600045
Adresse postale: 2 rue des Commères
Code postal: 78310
Commune postale: Coignieres
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@iso-protection.fr 📧
Téléphone: +33 130666132 📞
URL: https://iso-protection-securite.fr/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 15
Nombre d'offres reçues de PME: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LKD SECURITE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LKD SECURITE LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lkd securite
Numéro d'enregistrement national:
81159579200029
Adresse postale: 7 rue Babeuf
Code postal: 93380
Commune postale: Pierrefitte sur seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: contacts.lkd@gmail.com 📧
Téléphone: +33 986309507 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE NS SECURITE PRIVEE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: NS SECURITE PRIVEE LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ns securite privee
Numéro d'enregistrement national:
84148833100015
Adresse postale: 3 rue Jules Guesde
Code postal: 91130
Commune postale: Ris orangis
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: sekoub@hotmail.fr 📧
Téléphone: +33 170380551 📞
URL: http://www.ns-securite-privee.fr/ 🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Nombre d'offres reçues de PME: 13
Identifiant de l’offre:
OFFRE ISO PROTECTION LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom de la partie soumissionnaire: ISO PROTECTION LOT 2
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: Service Marchés Publics
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel prévu aux articles L. 5511
à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA,
- recours de pleine juridiction ouvert
aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)