PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ONDULEURS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
RTM - Régie des Transports Métropolitains
La présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet des prestations de maintenance des onduleurs de la RTM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • APS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-06 | Avis de marché |
| 2025-08-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance des onduleurs de la regie des transports metropolitains
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Produits/services: Services de maintenance préventive
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: RTM 80 boulevard du métro
Code postal: 13013
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 79, Boulevard de Dunkerque
Code postal: 13235
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Pas de code d'obligation d'exécution
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80, Boulevard du Métro
Code postal: 13013
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@rtm.fr 📧
Téléphone: 0491105280 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance des onduleurs de la regie des transports metropolitains
Numéro de référence:
EM/CE/24/093
Brève description:
La présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet des prestations de maintenance des onduleurs de la RTM.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Description
Identifiant interne:
Lot unique
Informations complémentaires:
Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés comme suit :
1) Les Prix (66%), analysés au vu du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) figurant en annexe 1 de l'Acte d'engagement, et compte tenu du montant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 à l'Invitation à soumissionner.
2) La Valeur Technique (34%), analysée au regard des trois sous-critères suivants :
1) Sous-critère 1 (25%) : « Optimisation du délai d'intervention dans le cadre de la maintenance curative » ;
2) Sous-critère 2 (50%) : « Optimisation du délai de réparation dans le cadre de la maintenance curative » ;
3) Sous-critère 3 (25%) : « Optimisation du délai de fourniture des pièces détachées ».
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: RTM 80 boulevard du métro
Code postal: 13013
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: 79, Boulevard de Dunkerque
Code postal: 13235
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté, en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code).
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
- Le formulaire DC1 « Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants " (ou équivalent);
- Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou équivalent);
- Le chiffre d'affaires global sur chacun des trois derniers exercices disponibles et la part du chiffre d'affaires pour les prestations objet du marché ;
- Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du marché pour lequel la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).
Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires (références qui concernent soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte).
Les références peuvent concerner soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule, soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement.
-L'effectif global sur les trois dernières années.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté, en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code).
En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 2 000 000 euros HT.
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Conditions d'exécution du contrat: Pas de code d'obligation d'exécution
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Numéro d'enregistrement national:
05980406200087
Adresse postale: 80, Boulevard du Métro
Code postal: 13013
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@rtm.fr 📧
Téléphone: 0491105280 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification.
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille ou au Tribunal administratif de Marseille.
Source: OJS 2024/S 218-682057 (2024-11-06)
Avis d'attribution de marché (2025-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 418472.5 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-31 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 418472.5 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aps
Nom et adresse du contractant
Nom: Aps
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06300
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2025/S 159-546142 (2025-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 418472.5 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202400188
Date de conclusion du contrat: 2025-07-31 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 418472.5 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
APS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aps
Nom et adresse du contractant
Nom: Aps
Numéro d'enregistrement national:
40922129800014
Code postal: 06300
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2025/S 159-546142 (2025-08-19)
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