Prestations de maintenance , de réparation et fournitures de pièces détachées et accessoires des engins roulants

SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Le marché a pour objet la réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) ainsi que l'acquisition de fournitures pour la maintenance, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les engins roulants du SMAV ou entretenus par le SMAV.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-26.

Qui ?

• SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-26	Avis de marché
2024-10-11	Avis de marché

Avis de marché (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance , de réparation et fournitures de pièces détachées et accessoires des engins roulants
Numéro de référence: 2024-AO-07
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Atlas
Description du marché:

Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Atlas. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de la date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune.

Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 20 points (appréciée au regard des éléments apportés par le candidat dans le cadre de réponses : moyens humains sur 10 points et moyens techniques sur 10 points)
Délais sur 10 points (Délais d'exécution sur 5 points et Délais de livraison sur 5 points : les délais demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé))
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Caterpillar
Description du marché:

Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Caterpillar. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 Euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JLG
Description du marché:

Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JLG. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Liugong
Description du marché:

Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Liugong. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 Euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Komatsu
Description du marché:

Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Komatsu. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 Euros HT

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 20 points (appréciée au regard des éléments apportés par le candidat dans le cadre de réponses : moyens humains sur 10 points et moyens techniques sur 10 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Manitou
Description du marché:

Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Manitou. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Fenwick
Description du marché:

Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Fenwick. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Hyundai
Description du marché:

Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Hyunday. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Yale
Description du marché:

Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Yale. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JCB
Description du marché:

Le présent lot concerne la maintenance et la réparation ainsi que la fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JCB. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations auront lieu chez le titulaire ou sur l'un des sites du SMAV
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Situation économique et financière

DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Synd mixte artois valorisation (smav)
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-les-mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: 0321160001 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ws4LWj1XW_ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ws4LWj1XW_ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 189-582456 (2024-09-26)

Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais sur 10 points : Délais d'exécution sur 5 points et Délais de livraison sur 5 points Tous les délais d'exécution, pour les pannes, demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)" Tous les délais de livraison demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

Au lieu de lire : "Délais sur 10 points (Délais d'exécution sur 5 points et Délais de livraison sur 5 points : les délais demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé))" Lire "Délais sur 10 points : Délais d'exécution sur 5 points et Délais de livraison sur 5 points Tous les délais d'exécution, pour les pannes, demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)" Tous les délais de livraison demandés à l'acte d'engagement seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points - les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (offre moins disante/offre du candidat analysé)"

Autres informations complémentaires
Correction d'une erreur sur le descriptif de l'analyse du critère "Délais"
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c17f59f9-0e1c-4dc4-9b84-fc565851d709-01
Source: OJS 2024/S 200-617341 (2024-10-11)

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