Prestations de layouts analogiques et mixtes

CEA/Grenoble

Les activités de recherche du CEA/LETI nécessitent la réalisation de prestations de conception de dessins (appelés layouts) analogiques et mixtes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recherche et développement et services de conseil connexes › Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-12	Avis de marché
2024-10-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de layouts analogiques et mixtes
Numéro de référence: AOO-B24-02595-EB
Brève description:

Les activités de recherche du CEA/LETI nécessitent la réalisation de prestations de conception de dessins (appelés layouts) analogiques et mixtes.

Type de contrat: Services
Produits/services: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0

1️⃣
Identifiant interne: AOO-B24-02595-EB Lot 1
Titre: Lot n°1 : Layout de module mémoires Feram
Description du marché:

Ce lot concerne le layout de circuits en technologie FDSOI22nm pour des applications mémoires, en vue d’un run MPW pour le run LETI dit MAD305. Le Titulaire doit réaliser des layouts de dispositifs matriciels (utilisation de scripts en skill pour une meilleure efficacité de layout optimisation de la densité sans impact sur la performance - notamment crosstalks), et de fonctions analogiques.

Informations complémentaires:

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr . Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante : AOO-B24-02595-EB Modalités de transmission des candidatures : Les candidatures seront transmises soit : - Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) : 1.Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique » 2.Se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr 3.Compléter le formulaire et valider. Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant) En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint. Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements : - en qualité de membre de plusieurs groupements .

Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante : AOO-B24-02595-EB
Modalités de transmission des candidatures :
Les candidatures seront transmises soit :
- Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1.Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2.Se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
3.Compléter le formulaire et valider.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant)
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements :
- en qualité de membre de plusieurs groupements .

Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-19 📅
Date de fin: 2025-08-20 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

- Tranche optionnelle : la réalisation de la tâche 1.13 Le CEA affermit la tranche optionnelle dans un délai de deux (2) mois avant le terme du marché.

Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: AOO-B24-02595-EB Lot 2
Titre: Lot n°2 : Layout de fonctions analogiques en technologie XFAB018
Description du marché:

Le laboratoire est impliqué dans la réalisation de circuits interfaces capteurs en technologie XFAB018 pour des applications de métrologie haute précision. Le LOT 2 concerne deux projets : le projet ruban de mesure et le projet capteur de gaz.

Durée de l'accord
Date de fin: 2025-12-15 📅
Informations sur les options
Description des options:

- Une tranche optionnelle n°1 relative à la réalisation des tâches 2.11 et 2.12 Le CEA affermit la tranche optionnelle dans un délai de deux (2) mois avant le terme du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: AOO-B24-02595-EB Lot 3
Titre: Lot n°3 : Layout de fonctions analogiques pour application cryogénique en technologie FDSOI22nm
Description du marché:

Ce projet concerne le layout de circuits de mesures en environnement cryogénique en technologie FDSOI22nm. Le Titulaire doit réaliser des layouts de dispositifs matriciels (utilisation de scripts en skill pour une meilleure efficacité de layout optimisation de la densité sans impact sur la performance - notamment crosstalks), et de fonctions analogiques.

Durée de l'accord
Date de fin: 2025-07-20 📅
Informations sur les options
Description des options:

- Tranche optionnelle n°1 : la réalisation de la tâche 3.6 Le CEA affermit la tranche optionnelle dans un délai de deux (2) mois avant le terme de l'accord-cadre.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: AOO-B24-0259-EB
Titre: Lot n°4 : Layout de fonctions analogiques de wake-up audio en technologie FDSOI22nm
Description du marché:

Ce projet concerne le layout de circuits analogiques très faibles consommation pour un système de réveil ultra faible consommation. Il fait suite à un premier projet parti sur le run MAD304 et le travail devra commencer par une prise en main de la base de données existantes.

Durée de l'accord
Date de fin: 2025-01-20 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-15 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-15 17:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA/Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00298
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: GRENOBLE Cedex 9
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Estelle BASTIEN
Courrier électronique: estelle.bastien@cea.fr 📧
Téléphone: 0658313577 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-348315 (2024-06-12)

Avis d'attribution de marché (2024-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 💰
Description
Identifiant interne: AOO-B24-0259-EB Lot 4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 4001056598
Date de conclusion du contrat: 2024-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: ADENTIS SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Adentis sa
Nom et adresse du contractant
Nom: Adentis sas
Numéro d'enregistrement national: 433242351
Code postal: 92012
Commune postale: Boulogne Billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 💰
Offre la plus basse: 1 💰
Identifiant de l’offre: ATOS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atos france
Nom et adresse du contractant
Nom: Atos france
Numéro d'enregistrement national: 408024719
Code postal: 95870
Commune postale: Bezons
Région: Val-d’Oise 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identique à : Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identifiant de l’offre: AGAP2 MOONGY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AGAP2 MOONGY
Nom et adresse du contractant
Nom: AGAP2 MOONGY
Numéro d'enregistrement national: 488404823

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: AGAP2 MOONGY_
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AGAP2 MOONGY_
Nom et adresse du contractant
Nom: AGAP2 MOONGY_
Numéro d'enregistrement national: 488404823_

Informations complémentaires
Organe de révision
Département: Isère
Point de contact: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 194-598739 (2024-10-02)

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