Prestations de layout de masque et démonstrateur

CEA/Grenoble

Pour ses activités de recherche, CEA/LETI souhaite faire réaliser la conception de dessins des véhicules de test technologique. Les prestations se composent de l'activité layout masque et layout démonstrateur (structures plus complexes).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ADENTIS SAS

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recherche et développement et services de conseil connexes › Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-25	Avis de marché
2024-07-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de layout de masque et démonstrateur
Numéro de référence: AOO-B24-00781-EB
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: AOO-B24-00871-EB
Site principal ou lieu d'exécution:

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr . Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante : AOO-B24-00781-EB Modalités de transmission des candidatures : Les candidatures seront transmises soit : - Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) : 1.Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique » 2.Se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr 3.Compléter le formulaire et valider. Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant) En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint. Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements : - en qualité de membre de plusieurs groupements .

Site principal ou lieu d'exécution

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante : AOO-B24-00781-EB
Modalités de transmission des candidatures :
Les candidatures seront transmises soit :
- Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1.Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2.Se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
3.Compléter le formulaire et valider.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant)
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements :
- en qualité de membre de plusieurs groupements .

Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2028-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

- Une tranche optionnelle n°1 relative à la prolongation des Prestations d'une année supplémentaire, du 01/07/2026 au 30/06/2027 - Une tranche optionnelle n°2 relative à la prolongation des Prestations d'une année supplémentaire, du 01/07/2027 au 30/06/2028 Le CEA affermit la ou les tranches optionnelles dans un délai de trois (3) mois avant le terme de l'accord-cadre.

Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-25 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-25 17:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA/Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00298
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: GRENOBLE Cedex 9
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Estelle BASTIEN
Courrier électronique: estelle.bastien@cea.fr 📧
Téléphone: 0658313577 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre est constitué par a) Une tranche ferme qui concerne la réalisation des Prestations à compter du 01/07/2024 au 30/06/2026 Seule la tranche ferme est exécutoire dès la notification du marché. b) Une tranche optionnelle relative à la prolongation des Prestations d'une année supplémentaire, du 01/07/2026 au 30/06/2027 c) Une tranche optionnelle relative à la prolongation des Prestations d'une année supplémentaire, du 01/07/2027 au 30/06/2028 Le CEA affermit la ou les tranches optionnelles dans un délai de trois (3) mois avant le terme de l'accord-cadre.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 062-183018 (2024-03-25)

Avis d'attribution de marché (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 EUR 💰
Description
Code postal: 38000
Ville: Grenoble

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 5200002498
Date de conclusion du contrat: 2024-06-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: ADENTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Adentis sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Adentis sas
Numéro d'enregistrement national: 433242351
Adresse postale: 62 bis Avenue André Morizet
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bmelier@adentis.fr 📧
Téléphone: 0637079526 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Isère
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 129-398919 (2024-07-03)

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