Prestations de formations réglementaires obligatoires
Grenoble Alpes Métropole
Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre de la prévention des risques professionnels, la réalisation de sessions de formations réglementaires obligatoires à destination des agents de Grenoble-Alpes Métropole et de la Ville de Grenoble. Les accords-cadres ont pour objet des services sociaux et autres services spécifiques rentrant dans le cadre de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Les accords-cadres mono attributaires s'exécutent dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Grenoble. Chacun exécute administrativement, techniquement et financièrement les accords-cadres conclus. La consultation est décomposée en 15 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants maximum indiqués par lot et par membre du groupement sont estimatifs et indicatifs. Le lot 9 fait mention d'une marque conformément aux exceptions prévues par l'article R.2111-7 du code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • cap formation conseil
- • centre educa secu routiere 38
- • Dekra Industrial
- • formation Technique Incendie Rhone Alpes
- • INSERP Formation
- • JR PREVENT
- • SOFIS
- • Services d'enseignement supérieur › Services de formation en matière de sécurité
- • Services de formation spécialisée › Services de formation du personnel
- • Services de formation › Services de formation professionnelle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-26 | Avis de marché |
| 2025-02-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formations réglementaires obligatoires
Numéro de référence: 2024-FCS-DAJM-0079
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre de la prévention des risques professionnels, la réalisation de sessions de formations réglementaires...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Moyens de secours
Description du marché:
“Moyens de secours”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 150 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 600 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation en matière de sécurité 📦
Services de formation professionnelle 📦
Adresse postale: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est d'une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an, pour une durée totale maximale de 4 ans”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Prévention des risques liés à l'activité physique
Description du marché:
“Prévention des risques liés à l'activité physique”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 80 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 320 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Habilitations électriques
Description du marché:
“Habilitations électriques”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 120 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 480 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Autorisations de conduite
Description du marché:
“Autorisations de conduite”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Risque chimique
Description du marché:
“Risque chimique”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 25 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 100 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Sensibilisation à la sécurité pour les managers
Description du marché:
“Sensibilisation à la sécurité pour les managers”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 30 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 120 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Addictions aux substances (management des risques)
Description du marché:
“Addictions aux substances (management des risques)”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 16 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 64 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Grues et elingues
Description du marché:
“Grues et elingues”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 35 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 140 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Conducteurs de poids lords
Description du marché:
“Conducteurs de poids lords”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 160 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 640 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Le risque routier
Description du marché:
“Le risque routier”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 24 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 96 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Assistants de prévention
Description du marché:
“Assistants de prévention”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 90 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 360 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Déclaration des accidents du travail (formation des managers)
Description du marché:
“Déclaration des accidents du travail (formation des managers)”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 20 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 80 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Certificat d'aptitude au travail en espace confiné (CATEC)
Description du marché:
“Certificat d'aptitude au travail en espace confiné (CATEC)”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 140 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 560 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes (SSIAP)
Description du marché:
“Services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes (SSIAP)”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 70 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 280 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR)
Description du marché:
“Autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR)”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 60 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 240 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de formation en matière de sécurité 📦
Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-24 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-24 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les pièces de candidature à fournir par les candidats sont précisées dans le règlement de la consultation (Rc)”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le contrat débute à compter de la date de notification du contrat, l'exécution des prestations débute à compter de l'émission du bons de commande. Aucune...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1504974 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1504974 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La signature électronique est exigée, dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Les sous-critères d'analyse des offres sont...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580368
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580690
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 146-453712 (2024-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formations réglementaires obligatoires
Numéro de référence: 2024-FCS-DAJM-0079
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre de la prévention des risques professionnels, la réalisation de sessions de formations réglementaires...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Moyens de secours
Description du marché:
“Moyens de secours”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 150 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 600 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation en matière de sécurité 📦
Services de formation professionnelle 📦
Adresse postale: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est d'une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an, pour une durée totale maximale de 4 ans”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Prévention des risques liés à l'activité physique
Description du marché:
“Prévention des risques liés à l'activité physique”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 80 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 320 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Habilitations électriques
Description du marché:
“Habilitations électriques”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 120 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 480 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Autorisations de conduite
Description du marché:
“Autorisations de conduite”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Risque chimique
Description du marché:
“Risque chimique”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 25 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 100 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Sensibilisation à la sécurité pour les managers
Description du marché:
“Sensibilisation à la sécurité pour les managers”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 30 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 120 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Addictions aux substances (management des risques)
Description du marché:
“Addictions aux substances (management des risques)”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 16 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 64 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Grues et elingues
Description du marché:
“Grues et elingues”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 35 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 140 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Conducteurs de poids lords
Description du marché:
“Conducteurs de poids lords”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 160 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 640 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Le risque routier
Description du marché:
“Le risque routier”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 24 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 96 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Assistants de prévention
Description du marché:
“Assistants de prévention”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 90 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 360 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Déclaration des accidents du travail (formation des managers)
Description du marché:
“Déclaration des accidents du travail (formation des managers)”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 20 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 80 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Certificat d'aptitude au travail en espace confiné (CATEC)
Description du marché:
“Certificat d'aptitude au travail en espace confiné (CATEC)”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 140 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 560 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes (SSIAP)
Description du marché:
“Services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes (SSIAP)”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 70 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 280 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR)
Description du marché:
“Autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR)”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel pour ce lot est de 60 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum total de 240 000 euro(s) Ht. Ces montants sont estimatifs et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de formation en matière de sécurité 📦
Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-24 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-24 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les pièces de candidature à fournir par les candidats sont précisées dans le règlement de la consultation (Rc)”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le contrat débute à compter de la date de notification du contrat, l'exécution des prestations débute à compter de l'émission du bons de commande. Aucune...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1504974 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1504974 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La signature électronique est exigée, dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Les sous-critères d'analyse des offres sont...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580368
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580690
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 146-453712 (2024-07-26)
Avis d'attribution de marché (2025-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre de la prévention des risques professionnels, la réalisation de sessions de formations réglementaires...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 4 560 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20243359
Date de conclusion du contrat: 2025-01-28 📅
Titre: Moyens de secours
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Inserp formation
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Inserp formation
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-1-1
Adresse postale: 16 Imp Des Jonquilles
Code postal: 38500
Commune postale: Voiron
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jonathan.delrey@inserp-groupe.com 📧
Téléphone: 0476059369 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Sofis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sofis
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-2-1
Adresse postale: 7 Rue De Tog Ru
Code postal: 56550
Commune postale: Belz
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: service.ao@sofis.fr 📧
Téléphone: 0246850299 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Dekra industrial
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Dekra industrial
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-3-1
Adresse postale: 19 Rue Stuart Mill
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: isere.val.de.rhone.fr@dekra.com 📧
Téléphone: 0438123888 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Jr prevent
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Jr prevent
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-5-1
Adresse postale: 27 Che De Montollier
Courrier électronique: contact@jrprevent.fr 📧
Téléphone: 0458150455 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 640 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CENTRE EDUCA SECU ROUTIERE 38
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: CENTRE EDUCA SECU ROUTIERE 38
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-9-1
Adresse postale: Rue Des Glairaux
Code postal: 38120
Commune postale: Saint-Egreve
Courrier électronique: a.maeder@ecf-38.fr 📧
Téléphone: 0476756372 📞
1️⃣0️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-11-1
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-12-1
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 560 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Formation technique incendie rhone alpes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: Formation technique incendie rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-13-1
Adresse postale: 5 Rue Des Tamaris
Code postal: 69320
Commune postale: Feyzin
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@ftira.fr 📧
Téléphone: 0474595209 📞
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Cap formation conseil
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 19 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cap formation conseil
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-15-1
Adresse postale: 85 Rue Conrad Kilian
Code postal: 07500
Commune postale: Guilherand-Granges
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: contact@capformationconseil.org 📧
Téléphone: 0458174500 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 50722
Région: Isère 🏙️
Chef de groupe ✅
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 453712-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 905DEAAB-EDB2-69FA-10A68D117541EDB1
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 905DEADA-9299-3A2C-5FB07E9666F79CC0
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2025/S 041-132135 (2025-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre de la prévention des risques professionnels, la réalisation de sessions de formations réglementaires...”
Valeur estimée hors TVA: 4 560 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20243359
Date de conclusion du contrat: 2025-01-28 📅
Titre: Moyens de secours
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Inserp formation
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Inserp formation
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-1-1
Adresse postale: 16 Imp Des Jonquilles
Code postal: 38500
Commune postale: Voiron
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jonathan.delrey@inserp-groupe.com 📧
Téléphone: 0476059369 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Sofis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sofis
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-2-1
Adresse postale: 7 Rue De Tog Ru
Code postal: 56550
Commune postale: Belz
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: service.ao@sofis.fr 📧
Téléphone: 0246850299 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Dekra industrial
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Dekra industrial
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-3-1
Adresse postale: 19 Rue Stuart Mill
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: isere.val.de.rhone.fr@dekra.com 📧
Téléphone: 0438123888 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Jr prevent
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Jr prevent
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-5-1
Adresse postale: 27 Che De Montollier
Courrier électronique: contact@jrprevent.fr 📧
Téléphone: 0458150455 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 640 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CENTRE EDUCA SECU ROUTIERE 38
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: CENTRE EDUCA SECU ROUTIERE 38
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-9-1
Adresse postale: Rue Des Glairaux
Code postal: 38120
Commune postale: Saint-Egreve
Courrier électronique: a.maeder@ecf-38.fr 📧
Téléphone: 0476756372 📞
1️⃣0️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-11-1
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-12-1
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 560 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Formation technique incendie rhone alpes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: Formation technique incendie rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-13-1
Adresse postale: 5 Rue Des Tamaris
Code postal: 69320
Commune postale: Feyzin
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@ftira.fr 📧
Téléphone: 0474595209 📞
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Cap formation conseil
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 19 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cap formation conseil
Numéro d'enregistrement national: 1504974-1-15-1
Adresse postale: 85 Rue Conrad Kilian
Code postal: 07500
Commune postale: Guilherand-Granges
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: contact@capformationconseil.org 📧
Téléphone: 0458174500 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 50722
Région: Isère 🏙️
Chef de groupe ✅
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 453712-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 905DEAAB-EDB2-69FA-10A68D117541EDB1
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 905DEADA-9299-3A2C-5FB07E9666F79CC0
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2025/S 041-132135 (2025-02-26)
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