Prestations d’organisation de séjours de vacances d’hiver à destination d'enfants et d'adolescents
Association EPAF
Prestations d’organisation de séjours de vacances d’hiver à destination d'enfants et d'adolescents
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-01.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’organisation de séjours de vacances d’hiver à destination d'enfants et d'adolescents
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour proposant deux programmes d’activités différents à la montagne dans une station de l’Isère ou de la Savoie ou de la Haute-Savoie
Description du marché:
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Ville: Montreuil cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-21 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 0
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour proposant deux programmes d’activités différents situé en Haute-Savoie ou en Savoie ou en Isère
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour proposant deux programmes d’activités différents situé dans le Massif Central ou en région Auvergne-Rhône-Alpes
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour à dominante ski alpin et/ou surf, situé en Haute-Savoie ou en Savoie ou en Isère
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour à dominante ski alpin et/ou surf situé dans une grande station du département de la Savoie ou de la Haute-Savoie, dans un hébergement proche des pistes
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour hors ski proposant trois programmes d’activités différents situé dans le Massif Central ou en région Auvergne-Rhône-Alpes
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour proposant une activité dominante hors activité ski ou sports mécaniques ou équitation, situé dans le Massif Central ou en région Auvergne-Rhône-Alpes
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour à dominante ski alpin situé dans une grande station du département de la Savoie ou de la Haute-Savoie, dans un hébergement proche des pistes
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour proposant deux programmes d’activités différents de montagne situé en région Auvergne-Rhône-Alpes
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 11 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour Hors ski proposant la découverte de deux à trois villes au départ de Lyon en France ou à l’étranger
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour thématique sans transport proposant la découverte de la vie en collectivité, situé dans le quart nord-ouest de la France, Hors Bretagne
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour thématique sans transport proposant la découverte de la vie en collectivité, situé dans la région Bretagne
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour thématique sans transport, hors activité ski, proposant la découverte de la vie en collectivité, situé dans le quart nord-est de la France
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour thématique sans transport, hors activité ski, proposant la découverte de la vie en collectivité, situé dans la région Nouvelle-Aquitaine
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour thématique sans transport, hors activité ski, proposant la découverte de la vie en collectivité, situé dans la région Occitanie
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour thématique sans transport, hors ski, mécanique ou équitation situé des départements Hérault, Gard, Ardèche, Vaucluse et Bouche du Rhône
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour thématique sans transport, proposant la découverte de la vie en collectivité, situé au nord de l’Île-de-France ou dans un périmètre de 200 kilomètres autour de Paris au maximum
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour thématique sans transport, proposant la découverte de la vie en collectivité, situé au sud de l’Île-de-France ou dans un périmètre de 200 kilomètres autour de Paris au maximum
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour proposant deux programmes d’activités différents de montagne situé dans le massif des Pyrénées ou en Andorre
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour proposant du ski et/ou surf et des activités de montagne situé dans le massif des Pyrénées ou en Andorre
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: procédure adaptée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-28 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Association EPAF
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@epafvacances.fr 📧
Téléphone: +33 171896861 📞
URL: http://www.epafvacances.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://epaf.e-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://epaf.e-marchespublics.fr 🌏
URL de participation: https://epaf.e-marchespublics.fr 🌏
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Protection des informations particulièrement sensibles
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 046-133586 (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’organisation de séjours de vacances d’hiver à destination d'enfants et d'adolescents
Numéro de référence:
PPP1J3-47/4037/202401
Brève description:
Prestations d’organisation de séjours de vacances d’hiver à destination d'enfants et d'adolescents
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
202401-1
Titre: Séjour proposant deux programmes d’activités différents à la montagne dans une station de l’Isère ou de la Savoie ou de la Haute-Savoie
Description du marché:
Séjour proposant deux programmes d’activités différents à la montagne dans une station de l’Isère ou de la Savoie ou de la Haute-Savoie
Site principal ou lieu d'exécution: Association EPAF
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Ville: Montreuil cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-21 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 0
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
202401-2
Titre: Séjour proposant deux programmes d’activités différents situé en Haute-Savoie ou en Savoie ou en Isère
Description du marché:
Séjour proposant deux programmes d’activités différents situé en Haute-Savoie ou en Savoie ou en Isère
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
202401-3
Titre: Séjour proposant deux programmes d’activités différents situé dans le Massif Central ou en région Auvergne-Rhône-Alpes
Description du marché:
Séjour proposant deux programmes d’activités différents situé dans le Massif Central ou en région Auvergne-Rhône-Alpes
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
202401-4
Titre: Séjour à dominante ski alpin et/ou surf, situé en Haute-Savoie ou en Savoie ou en Isère
Description du marché:
Séjour à dominante ski alpin et/ou surf, situé en Haute-Savoie ou en Savoie ou en Isère
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
202401-5
Titre: Séjour à dominante ski alpin et/ou surf situé dans une grande station du département de la Savoie ou de la Haute-Savoie, dans un hébergement proche des pistes
Description du marché:
Séjour à dominante ski alpin et/ou surf situé dans une grande station du département de la Savoie ou de la Haute-Savoie, dans un hébergement proche des pistes
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
202401-6
Titre: Séjour hors ski proposant trois programmes d’activités différents situé dans le Massif Central ou en région Auvergne-Rhône-Alpes
Description du marché:
Séjour hors ski proposant trois programmes d’activités différents situé dans le Massif Central ou en région Auvergne-Rhône-Alpes
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
202401-7
Titre: Séjour proposant une activité dominante hors activité ski ou sports mécaniques ou équitation, situé dans le Massif Central ou en région Auvergne-Rhône-Alpes
Description du marché:
Séjour proposant une activité dominante hors activité ski ou sports mécaniques ou équitation, situé dans le Massif Central ou en région Auvergne-Rhône-Alpes
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
202401-8
Titre: Séjour à dominante ski alpin situé dans une grande station du département de la Savoie ou de la Haute-Savoie, dans un hébergement proche des pistes
Description du marché:
Séjour à dominante ski alpin situé dans une grande station du département de la Savoie ou de la Haute-Savoie, dans un hébergement proche des pistes
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 8 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
202401-9
Titre: Séjour proposant deux programmes d’activités différents de montagne situé en région Auvergne-Rhône-Alpes
Description du marché:
Séjour proposant deux programmes d’activités différents de montagne situé en région Auvergne-Rhône-Alpes
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
202401-10
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
202401-11
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 11 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
202401-12
Titre: Séjour Hors ski proposant la découverte de deux à trois villes au départ de Lyon en France ou à l’étranger
Description du marché:
Séjour Hors ski proposant la découverte de deux à trois villes au départ de Lyon en France ou à l’étranger
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 12 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
202401-13
Titre: Séjour thématique sans transport proposant la découverte de la vie en collectivité, situé dans le quart nord-ouest de la France, Hors Bretagne
Description du marché:
Séjour thématique sans transport proposant la découverte de la vie en collectivité, situé dans le quart nord-ouest de la France, Hors Bretagne
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 13 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
202401-14
Titre: Séjour thématique sans transport proposant la découverte de la vie en collectivité, situé dans la région Bretagne
Description du marché:
Séjour thématique sans transport proposant la découverte de la vie en collectivité, situé dans la région Bretagne
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 14 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
202401-15
Titre: Séjour thématique sans transport, hors activité ski, proposant la découverte de la vie en collectivité, situé dans le quart nord-est de la France
Description du marché:
Séjour thématique sans transport, hors activité ski, proposant la découverte de la vie en collectivité, situé dans le quart nord-est de la France
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 15 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
202401-16
Titre: Séjour thématique sans transport, hors activité ski, proposant la découverte de la vie en collectivité, situé dans la région Nouvelle-Aquitaine
Description du marché:
Séjour thématique sans transport, hors activité ski, proposant la découverte de la vie en collectivité, situé dans la région Nouvelle-Aquitaine
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 16 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
202401-17
Titre: Séjour thématique sans transport, hors activité ski, proposant la découverte de la vie en collectivité, situé dans la région Occitanie
Description du marché:
Séjour thématique sans transport, hors activité ski, proposant la découverte de la vie en collectivité, situé dans la région Occitanie
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 17 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
202401-18
Titre: Séjour thématique sans transport, hors ski, mécanique ou équitation situé des départements Hérault, Gard, Ardèche, Vaucluse et Bouche du Rhône
Description du marché:
Séjour thématique sans transport, hors ski, mécanique ou équitation situé des départements Hérault, Gard, Ardèche, Vaucluse et Bouche du Rhône
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 18 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
202401-19
Titre: Séjour thématique sans transport, proposant la découverte de la vie en collectivité, situé au nord de l’Île-de-France ou dans un périmètre de 200 kilomètres autour de Paris au maximum
Description du marché:
Séjour thématique sans transport, proposant la découverte de la vie en collectivité, situé au nord de l’Île-de-France ou dans un périmètre de 200 kilomètres autour de Paris au maximum
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 19 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
202401-20
Titre: Séjour thématique sans transport, proposant la découverte de la vie en collectivité, situé au sud de l’Île-de-France ou dans un périmètre de 200 kilomètres autour de Paris au maximum
Description du marché:
Séjour thématique sans transport, proposant la découverte de la vie en collectivité, situé au sud de l’Île-de-France ou dans un périmètre de 200 kilomètres autour de Paris au maximum
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 20 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
202401-21
Titre: Séjour proposant deux programmes d’activités différents de montagne situé dans le massif des Pyrénées ou en Andorre
Description du marché:
Séjour proposant deux programmes d’activités différents de montagne situé dans le massif des Pyrénées ou en Andorre
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 21 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
202401-22
Titre: Séjour proposant du ski et/ou surf et des activités de montagne situé dans le massif des Pyrénées ou en Andorre
Description du marché:
Séjour proposant du ski et/ou surf et des activités de montagne situé dans le massif des Pyrénées ou en Andorre
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 22 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: procédure adaptée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-28 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
La liste des principales prestations comparables à celles objets de la consultation, en cours d’exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, en indiquant notamment le montant, la date et le destinataire publics
Les effectifs pour les trois (3) dernières années
Chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME ou DC1-DC2)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME ou DC1-DC2)
Faillite. (voir DUME ou DC1-DC2)
Corruption. (voir DUME ou DC1-DC2)
Concordat préventif. (voir DUME ou DC1-DC2)
Participation à une organisation criminelle. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME ou DC1-DC2)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME ou DC1-DC2)
Fraude. (voir DUME ou DC1-DC2)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME ou DC1-DC2)
Insolvabilité. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME ou DC1-DC2)
Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME ou DC1-DC2)
Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME ou DC1-DC2)
Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME ou DC1-DC2)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)
Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME ou DC1-DC2)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables.
(voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME ou DC1-DC2)
Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME ou DC1-DC2)
État de cessation d’activités. (voir DUME ou DC1-DC2)
Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME ou DC1-DC2)
Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Association EPAF
Numéro d'enregistrement national:
30508017800422
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@epafvacances.fr 📧
Téléphone: +33 171896861 📞
URL: http://www.epafvacances.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://epaf.e-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://epaf.e-marchespublics.fr 🌏
URL de participation: https://epaf.e-marchespublics.fr 🌏
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Protection des informations particulièrement sensibles
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 046-133586 (2024-03-01)
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