PRESTATIONS D’INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES RESEAUX ET OUVRAGES ENTERRES POUR LE COMPTE DE VALENCIENNES METROPOLE
CAVM
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des investigations complémentaires permettant d'obtenir la localisation précise en classe A des réseaux enterrés sensibles (et éventuellement non sensibles), conformément à la norme AFNOR NFS 70-003 « Travaux à proximité des réseaux », sur le territoire de Valenciennes Métropole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-29.
Qui ?- • CAVM
- • Services relatifs à la construction › Services de reconnaissance sur le site
- • Travaux de préparation de chantier › Travaux de sondage et de forage de reconnaissance
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-29 | Avis de marché |
| 2024-02-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’investigations complementaires sur les reseaux et ouvrages enterres pour le compte de valenciennes metropole
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de reconnaissance sur le site 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance
📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Le détail est renseigné dans le règlement de consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : territoire de Valenciennes Métropole
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Se référer au règlement de consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères de sélection sont renseignés dans le règlement de consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont repris dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cavm
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place de l'hôpital général
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
Téléphone: 33327096120 📞
URL: https://www.valenciennes-metropole.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La langue est le français
Organe de révision
Nom: TA de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 33359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 022-064060 (2024-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’investigations complementaires sur les reseaux et ouvrages enterres pour le compte de valenciennes metropole
Numéro de référence:
2024012
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des investigations complémentaires permettant d'obtenir la localisation précise en classe A des réseaux enterrés sensibles (et éventuellement non sensibles), conformément à la norme AFNOR NFS 70-003 « Travaux à proximité des réseaux », sur le territoire de Valenciennes Métropole.
Afficher plus
Produits/services: Services de reconnaissance sur le site 📦
Description
Identifiant interne:
2024012
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des investigations complémentaires permettant d’obtenir la localisation précise en classe A des réseaux enterrés sensibles (et éventuellement non sensibles), conformément à la norme AFNOR NFS 70-003 « Travaux à proximité des réseaux », sur le territoire de Valenciennes Métropole.
Afficher plus
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l’article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.
Afficher plus
Options ✅
Description des options:
Le marché est reconductible trois fois un an soit une durée totale maximum possible de 4 ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le détail est renseigné dans le règlement de consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : territoire de Valenciennes Métropole
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Se référer au règlement de consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères de sélection sont renseignés dans le règlement de consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont repris dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cavm
Numéro d'enregistrement national:
24590116000011
Adresse postale: 2 place de l'hôpital général
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
Téléphone: 33327096120 📞
URL: https://www.valenciennes-metropole.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La langue est le français
Organe de révision
Nom: TA de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 33359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 022-064060 (2024-01-29)
Avis de marché (2024-02-16)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca valenciennes metropole
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: Modification de la date de remise des offres
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6eb93c2a-8a21-4de5-8f35-da7da331d6ea-01
Source: OJS 2024/S 035-101704 (2024-02-16)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca valenciennes metropole
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Modification de la date de remise des offres
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6eb93c2a-8a21-4de5-8f35-da7da331d6ea-01
Source: OJS 2024/S 035-101704 (2024-02-16)
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