Prestations d'hébergement pour des participants aux formations, aux réunions, aux séminaires organisés par la délégation Normandie du CNFPT
CNFPT - Direction de la commande publique
Consultation n°ACH24033 Règlement de la consultation 3 / 10 La consultation est décomposée en 4 lots : Objet Lot n°1 Prestations d'hébergement sur Rouen - Montant annuel maximum 720 000 euro(s) HT Lot n°2 Prestations d'hébergement sur Evreux - Montant annuel maximum 210 000 euro(s) HT Lot n°3 Prestations d'hébergement sur Caen - Montant annuel maximum 600 000 euro(s) HT Lot n°4 Prestations d'hébergement sur Le Havre - Montant annuel maximum 450 000 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Appart'City
- • B & B HOTELS
- • BRIT HOTEL DEVELOPPEMENT
- • NOMAD HOTELS
- • Odalys City
- • ROUEN HOSPITALITY
- • SOC INTERNATIONALE HOTELS SOFITEL
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-19 | Avis de marché |
| 2024-11-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'hébergement pour des participants aux formations, aux réunions, aux séminaires organisés par la délégation Normandie du CNFPT
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'hébergement hôtelier 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 940 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1- Prestations d'hébergement sur ROUEN
Description du marché:
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 20 quai Gaston Boulet
Code postal: 76022
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2- Prestations d'hébergement sur EVREUX
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3- Prestations d'hébergement sur CAEN
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4- Prestations d'hébergement sur LE HAVRE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-23 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-23 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de la commande publique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 rue de Reuilly
Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURGY France
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0155274400 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1438423 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1438423 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 057-167927 (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'hébergement pour des participants aux formations, aux réunions, aux séminaires organisés par la délégation Normandie du CNFPT
Numéro de référence:
ACH24033
Brève description:
Consultation n°ACH24033 Règlement de la consultation 3 / 10
La consultation est décomposée en 4 lots :
Objet
Lot n°1 Prestations d'hébergement sur Rouen - Montant annuel maximum 720 000 euro(s) HT
Lot n°2 Prestations d'hébergement sur Evreux - Montant annuel maximum 210 000 euro(s) HT
Lot n°3 Prestations d'hébergement sur Caen - Montant annuel maximum 600 000 euro(s) HT
Lot n°4 Prestations d'hébergement sur Le Havre - Montant annuel maximum 450 000 euro(s) HT
Afficher plus
Produits/services: Services d'hébergement hôtelier 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 940 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1- Prestations d'hébergement sur ROUEN
Description du marché:
Pour le lot 1 :
L'hôtel devra être situé au plus près de la Délégation Normandie -20 quai Gaston Boulet 76022 ROUEN
Informations complémentaires:
Capacité économique et financière
Capacités techniques et professionnelles
Produits/services supplémentaires: Services d'hébergement hôtelier
📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 20 quai Gaston Boulet
Code postal: 76022
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est reconductible 2 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2- Prestations d'hébergement sur EVREUX
Description du marché:
Pour le lot 2:
L'hôtel devra être situé au plus près du site de formation du CNFPT qui se trouve au 45 Rue Saint-Germain, 27000 EVREUX
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3- Prestations d'hébergement sur CAEN
Description du marché:
Pour le lot 3:
L'hôtel devra être situé au plus près de la Délégation Normandie 17 avenue de Cambridge 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4- Prestations d'hébergement sur LE HAVRE
Description du marché:
Pour le lot 4 :
L'hôtel devra être situé au plus près du site de formation du CNFPT qui se trouve 99 rue Jules Lescene 76600 LE HAVRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-23 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-23 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.
(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de la commande publique
Numéro d'enregistrement national:
18001404502245
Adresse postale: 80 rue de Reuilly
Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURGY France
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0155274400 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1438423 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1438423 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
1606263
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 057-167927 (2024-03-19)
Avis d'attribution de marché (2024-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 940 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 20 quai Gaston Boulet - Cs34072
Ville: Rouen Cedex
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Accessibilité
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation technique et humaine mise en place pour satisfaire aux besoins du marché
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-06-26 📅
Titre: Prestations d'hébergement pour des participants aux formations, aux réunions, aux séminaires organisés par la délégation Normandie du Cnfpt
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Rouen hospitality
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 103 Av Jean Rondeaux
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincent.mesureux@hiexpress-rouen.fr 📧
Téléphone: 0235891013 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Brit hotel developpement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Rue Louis Lavergne
Code postal: 22600
Commune postale: Loudeac
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Courrier électronique: rouen@brithotel.fr 📧
Téléphone: 0235079696 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: B & b hotels
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 quai Gaston Boulet
Code postal: 76000
Courrier électronique: ventes.corporate@hotelbb.com 📧
Téléphone: 0298337600 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 315 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: evreux@brithotel.fr 📧
Téléphone: 0232284040 📞
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 131 Rue Clement Ader - Zac Du Long Buisson
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Région: Eure 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Appart'city
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 125 Rue Gilles Martinet
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: caen@appartcity.com 📧
Téléphone: 0231282170 📞
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: caen-epopea@brithotel.fr 📧
Téléphone: 0231474000 📞
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 Rue Du Clos Barbey
Code postal: 14280
Commune postale: Saint Contest
Région: Calvados 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Nomad hotels
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Magellan
Code postal: 76600
Commune postale: Le Havree
Courrier électronique: nomadlehavre@nomad-hotels.com 📧
Téléphone: 0230307676 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Odalys city
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 655 Rue Rene Descartes
Code postal: 13080
Commune postale: Aix-En-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: hebergement.centregare@odalys.fr 📧
Téléphone: 0232737373 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Soc internationale hotels sofitel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Chs Georges Pompidou
Commune postale: Le Havre
Courrier électronique: manager.lehavrecentre@premiereclasse.fr 📧
Téléphone: 0261520187 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d'enregistrement national:
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 167927-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Seine-Maritime 🏙️
Source: OJS 2024/S 233-731337 (2024-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 940 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 20 quai Gaston Boulet - Cs34072
Ville: Rouen Cedex
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Accessibilité
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation technique et humaine mise en place pour satisfaire aux besoins du marché
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-2024207-00
Date de conclusion du contrat: 2024-06-26 📅
Titre: Prestations d'hébergement pour des participants aux formations, aux réunions, aux séminaires organisés par la délégation Normandie du Cnfpt
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ROUEN HOSPITALITY
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Rouen hospitality
Numéro d'enregistrement national:
1438423-1-1-1
Adresse postale: 103 Av Jean Rondeaux
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincent.mesureux@hiexpress-rouen.fr 📧
Téléphone: 0235891013 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
BRIT HOTEL DEVELOPPEMENT
Nom: Brit hotel developpement
Numéro d'enregistrement national:
1438423-1-1-2
Adresse postale: 22 Rue Louis Lavergne
Code postal: 22600
Commune postale: Loudeac
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Courrier électronique: rouen@brithotel.fr 📧
Téléphone: 0235079696 📞
Identifiant de l’offre:
B & B HOTELS
Nom: B & b hotels
Numéro d'enregistrement national:
1438423-1-1-3
Adresse postale: 56 quai Gaston Boulet
Code postal: 76000
Courrier électronique: ventes.corporate@hotelbb.com 📧
Téléphone: 0298337600 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 315 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1438423-1-2-1
Courrier électronique: evreux@brithotel.fr 📧
Téléphone: 0232284040 📞
Numéro d'enregistrement national:
1438423-1-2-2
Adresse postale: 131 Rue Clement Ader - Zac Du Long Buisson
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Région: Eure 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
APPART'CITY
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Appart'city
Numéro d'enregistrement national:
1438423-1-3-1
Adresse postale: 125 Rue Gilles Martinet
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: caen@appartcity.com 📧
Téléphone: 0231282170 📞
Numéro d'enregistrement national:
1438423-1-3-2
Courrier électronique: caen-epopea@brithotel.fr 📧
Téléphone: 0231474000 📞
Numéro d'enregistrement national:
1438423-1-3-3
Adresse postale: 23 Rue Du Clos Barbey
Code postal: 14280
Commune postale: Saint Contest
Région: Calvados 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
NOMAD HOTELS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Nomad hotels
Numéro d'enregistrement national:
1438423-1-4-1
Adresse postale: 5 Rue Magellan
Code postal: 76600
Commune postale: Le Havree
Courrier électronique: nomadlehavre@nomad-hotels.com 📧
Téléphone: 0230307676 📞
Identifiant de l’offre:
ODALYS CITY
Nom: Odalys city
Numéro d'enregistrement national:
1438423-1-4-2
Adresse postale: 655 Rue Rene Descartes
Code postal: 13080
Commune postale: Aix-En-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: hebergement.centregare@odalys.fr 📧
Téléphone: 0232737373 📞
Identifiant de l’offre:
SOC INTERNATIONALE HOTELS SOFITEL
Nom: Soc internationale hotels sofitel
Numéro d'enregistrement national:
1438423-1-4-3
Adresse postale: Chs Georges Pompidou
Commune postale: Le Havre
Courrier électronique: manager.lehavrecentre@premiereclasse.fr 📧
Téléphone: 0261520187 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d'enregistrement national:
67034
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 167927-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
4FF28C3A-C24B-2F01-9FD1BCF91D06C8B7
Région: Seine-Maritime 🏙️
Source: OJS 2024/S 233-731337 (2024-11-27)
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