Prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Occitanie

Région Académique Occitanie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-26.

Qui ?

• Région Académique Occitanie

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Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-26	Avis de marché

Avis de marché (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Occitanie
Brève description:

Prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Occitanie

Type de contrat: Services
Produits/services: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 13
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 15 juillet 2024 pour le département du Gard (30)
Description du marché:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 15 juillet 2024 pour le département du Gard (30)

Produits/services supplémentaires: Services de cantine 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

2️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 14 juin 2024 pour le département du Lot (46)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 14 juin 2024 pour le département du Lot (46)

Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

3️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 14 juin 2024 pour le département du Gard (30)
Description du marché:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 14 juin 2024 pour le département du Gard (30)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 17 au 28 juin 2024 pour le département de l'Aude (11)
Description du marché:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 17 au 28 juin 2024 pour le département de l'Aude (11)

Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

5️⃣
Identifiant interne: Lot 16
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 15 juillet 2024 pour le département de l'Hérault (34)
Description du marché:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 15 juillet 2024 pour le département de l'Hérault (34)

Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

6️⃣
Identifiant interne: Lot 14
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 15 juillet 2024 pour le département de la Haute-Garonne (31)
Description du marché:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 15 juillet 2024 pour le département de la Haute-Garonne (31)

Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

7️⃣
Identifiant interne: Lot 11
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 15 juillet 2024 pour le département de l'Aude (11),
Description du marché:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 15 juillet 2024 pour le département de l'Aude (11),

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 17 au 28 juin 2024 pour le département de l'Ariège (09)
Description du marché:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 17 au 28 juin 2024 pour le département de l'Ariège (09)

Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot 15
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 15 juillet 2024 pour le département du Gers (32)
Description du marché:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 15 juillet 2024 pour le département du Gers (32)

Lieu d'exécution: Gers 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 14 juin 2024 pour le département de l'Aveyron (12)
Description du marché:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 14 juin 2024 pour le département de l'Aveyron (12)

Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 14 juin 2024 pour le département du Gers (32)
Description du marché:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 14 juin 2024 pour le département du Gers (32),

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 12
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 15 juillet 2024 pour le département de l'Aveyron (12)
Description du marché:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 15 juillet 2024 pour le département de l'Aveyron (12)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 14 juin 2024 pour le département de l'Aude (11)
Description du marché:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 14 juin 2024 pour le département de l'Aude (11)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 17 au 28 juin 2024 pour le département du Gers (32)
Description du marché:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 17 au 28 juin 2024 pour le département du Gers (32)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 14 juin 2024 pour le département de l'Ariège (09)
Description du marché:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 14 juin 2024 pour le département de l'Ariège (09)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: Lot 17
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 15 juillet 2024 pour le département de la Lozère (48)
Description du marché:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 15 juillet 2024 pour le département de la Lozère (48)

Lieu d'exécution: Lozère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 14 juin 2024 pour le département de l'Hérault (34)
Description du marché:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 14 juin 2024 pour le département de l'Hérault (34),

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure adaptée services spécifiques supérieure aux seuils européens
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères de sélections sont ceux énoncés dans le règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région académique Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 13002957200018
Adresse postale: 31 rue de l'Université
Code postal: 34094
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ce.srapa@region-academique-occitanie.fr 📧
Téléphone: +33 467914894 📞
URL: https://www.ac-montpellier.fr/region-academique-occitanie-121436 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340111801081
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, ASS., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux page 6 / 6 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2024/S 062-184466 (2024-03-26)

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