Prestations d'externalisation des archives du Centre Hospitalier Métropole Savoie

Avis de marché (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'externalisation des archives du Centre Hospitalier Métropole Savoie
Numéro de référence: 2024_FCS_0022
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archives 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1539119
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archives 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'archives 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Centre Hospitalier Métropole Savoie
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 7
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est reconductible sept fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 8 ans”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'archives 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 12:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambéry
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-25 12:15:00 📅
Lieu:
“Chambéry”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Enoncées au Règlement de la Consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Enoncées au Règlement de la Consultation”
Capacité technique et professionnelle

“Enoncées au Règlement de la Consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d'enregistrement national: 62497
Adresse postale: Place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chambaz Florent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479965675 📞
URL: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1539119 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1539119 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 081CE022-EB83-60D8-4F0D5BFDC8AD2130
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 081CE033-9232-39DC-2C39F2F8BA66D98C
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 197-608246 (2024-10-07)

Avis d'attribution de marché (2025-04-08)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-0024
Date de conclusion du contrat: 2025-04-01 📅
Titre: Prestations d'externalisation des archives du Centre Hospitalier Métropole Savoie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 507 437 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Xelians
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Xelians
Numéro d'enregistrement national: 1539119-1-0-1
Adresse postale: 15 Av Marcellin Berthelot
Code postal: 92390
Commune postale: Villeneuve-La-Garenne
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathilde.sy@xelians.fr 📧
Téléphone: 0149337881 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D64E9447-A6A5-818A-807A859E27ED51DF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D64E945E-D47F-4062-951657CE51953674
Source: OJS 2025/S 070-231021 (2025-04-08)